Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 octobre 2023
Procès Verbal - PV 10 octobre 2023
Convocation - Convocation CM 09 juin 2023
Procès Verbal - PV 02 octobre 2018
Déliberation - CONVOCATION du CM 2 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 09 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 21 mars 2023
Procès Verbal - PV 10 decembre 2019
Procès Verbal - PV 11 octobre 2022
Compte-Rendu - CM 2018 10 02 CR 2 OCTOBRE
Convocation - Convocation CM 10 octobre 2023
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Bouafle.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 10 octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
des
YVELINES
Arrondissement
de
MANTES-LA-JOLIE
Canton
d'AUBERGENVILLE
Adresse
Postale
B.P.6
78410
BOUAFLE
Tél.
: 01
30
95
51
18
E-mail :
mairie@bouafle.fr
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
— ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
MAIRIE
DE
BOUAFLE
Bouafle,
le
05
octobre
2023
Délibérations :
DS
Convocation
des
Membres
du
Conseil
Municipal
En
salle
du
Conseil
à
la
Mairie
MARDI
10
OCTOBRE
2023
à
20H30
ORDRE
DU
JOUR
Décision
modificative
budgétaire
n°1-2023
Demande
d'admission
de
mise
en
non-valeur
Régularisation
sur
exercices
antérieurs
de
subventions
reçues
sur
le
budget
de
la
commune,
par
opération
d'ordre
non
budgétaire,
Création
d'emplois
DNS ES
Expérimentation
du
compte
financier
unique
«
CFU
»
Information
des
décisions
du
Maire
:
Référent
santé
et
accueil
inclusif
micro-crèche
«
Pommes
de
Reinette
»
Fixation
des
tarifs
de
la
location
salle
du
sous-sol
Fixation
des
tarifs
location
de
matériel
-
_
N°12-2023
: M
57
Fongjibilité
modificative
portant
virement
de
crédit
de
chapitre
à
chapitre
-
_
N°11-2023
: Demande
de
subvention
pour
la
sécurisation
et
la
protection
des
plus
jeunes
—
sécurisation
du
stade
et
entrée
des
Ecoles
rue
de
la
Croix
Boussay
- _
N°10-2023
: Création
d’une
régie
d'avances
et
de
recettes,
micro-crèche
Information :
-__
Stationnement
rue
de
Chapet
-
Rue
des
Chaudronniers
-__
Point
travaux
rue
Laguillermie.
Le
Maire,
Mme
Sabine
OLIVIER
|