Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 242a03 712f286f12ff4b18916b36a4b1d8d7ab
Déliberation - 242a03 50c5ec22211c4ca393a3ade5b8c217d3
Déliberation - 242a03 fbefb148583e4d6babd69f40844aba0a
Déliberation - 242a03 f8b65fb05a894f71afcd65937229c3b9
Déliberation - 242a03 ac22448d6bc846cf89b0fb2a889d9cc3
Déliberation - 242a03 c0183de5adba4807b39fed95ec53ac0f
Déliberation - 242a03 9fa24e1ab33449b480e883c17ebdea22
Déliberation - 242a03 deb2d973167b4767b7223e4c970f3145
Déliberation - 242a03 3c537c890db240aa84666dd6013bb60b
Déliberation - 242a03 40f555ff8ef24e2fb8f631164088d681
Déliberation - 242a03
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Ampus.
Lien du pdf (Déliberation - 242a03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 12/04/2024 EM
ID : 083-218300036-20240409-DCM2024 016-DE
Délibération N° 2024-016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Commune DU CONSEIL MUNICIPAL
d'AMPUS SEANCE DU 09 AVRIL 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le neuf avril, à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune d'AMPUS, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Raymond BORIO, Adjoint au Maire. | Présents : Mmes, MM. Hugues MARTIN, Aude ABIME, Alain POILPRE, Roland NARDELLI, Nadine MARION, Julie LUCCIONI, Michel MANISCALCO, Claire CANDELA, Christian CHILLI et Fabien MICHEL.
Excusée : Carmen FERNAGUT représentée par Hugues MARTIN. Absente : Virginie MICHEL.
Il a été procédé à l'élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil : Aude ABIME.
Nombre de membres en exercice : 13 Nombre de membres présents : 11 Nombre de Suffrages exprimés : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention : O
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE
EXERCICE 2023
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-14 du code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal doit procéder à l'élection d’un président dans les séances où le compte administratif est débattu. Monsieur Raymond BORIO a été élu Président pour la délibération portant sur le compte administratif de l'exercice 2023 du budget principal de la Commune.
Monsieur le Maire, présente au Conseil Municipal le compte administratif de l'exercice 2023 du budget principal de la Commune qui s'établit ainsi :
- SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses 899 696,14 €
Recettes 1 081 758,04 €
Résultat de l'exercice 182 061,90 €
Résultat N-1 reporté 80 652,37 €
Résultat de clôture 262 714,27 €
- SECTION D’INVESTISSEMENT
Dépenses 657 603,08 €
Recettes 680 743,86 €
Résultat de l'exercice 23 140,78 €
Résultat N-1 reporté -14 934,81 €
Résultat de clôture 8 205,97 €
[| ___ RESULTAT TOTAL DE CLOTURE | 270 920,24 € |
Le Conseil Municipal, hors la présence du Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE le compte administratif 2023 du budget principal de la Commune.
ÉD'AgN Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits. ° à “ex
Pour copie certifiée conforme, . - Le Président de séance : Raymond BORIO, Adjoint au Maire
Délibération du Conseil Municipal d’Ampus N° 2024-016
N{VARBage 1 sur 1