Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Reglement ecrit 2 1 2
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
unknown - Miramb 5 zonage8 5000e SUDOUEST 1
unknown - Miramb 5 zonage8 5000e SUDEST 1
unknown - Miramb 5 zonage8 5000e NORD 1
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
unknown - ZONAGE 2 1 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mirambeau.
Lien du pdf (unknown - ZONAGE 2 1 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
142
Département de Charente- Maritime
U Nom de zone
Commune de Mirambeau nn Limite de zone ou de secteur
) Emplacementrésené: PLAN LOCAL D'URBANISME
Liste des emplacements réservés pour voie, ouvrage et espaces publics
N° Destination Bénéficiaire Superficie
Entretien du ruisseau et passage piétonnier de liaison
au lieu-dit Champs Tamard (ouest du bourg) commune 410 m° ZO NAG E
sur deux mètres de large
«
///) Ensemble bâti à protéger en application de l'article L. 151-19 du Code de l'Urbanisme Lt Le
ne Elément bâti isolé à protéger en application de l'article L. 151-19 du Code de l'Urbanisme
ososed Secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique, notamment pour la préservation, 3054 le maintien ou la remise en état des continuités écologiques “4
QC Espaces Boisés Classés à protéger (article L.113-1 du Code de l'Urbanisme) L
HI Espaces Boisés Classés à créer (article L.113-1 du Code de l'Urbanisme) g
9000 Plantations à réaliser (cf. article 13) LC F4
Continuités écologiques à préserver (article R151-43 du Code de l'Urbanisme) 7 : 2
AANAA . Fuseaux de nuisances sonores ECHELLE 1/5000 PIECE 5c
—-—— Limite de retrait d'implantation des constructions liés à l'application PLU prescrit le PLU arrêté le PLU approuvé le de l'article L.111-6 du Code de l'Urbanisme 12.06.2012 17.11.2015 05.06.2018
. , : . Modification Q Construction récente n'apparaissant pas sur le fond cadastral simplifiée n°1
approuvée le
Linéaire commercial
AR Prefecture
017-211702360-20250410-2025PLU1-AU
Reçu le 22/04/2025 U Nom de zone
as Limite de zone ou de secteur
(2) Emplacement réservé :
Liste des emplacements réservés pour voie, ouvrage et espaces publics
N° Destination Bénéficiaire Superficie
Entretien du ruisseau et passage piétonnier de liaison
au lieu-dit Champs Tamard (ouest du bourg) commune 410 m°
sur deux mètres de large
/// Ensemble bâti à protéger en application de l'article L. 151-19 du Code de l'Urbanisme
n Elément bâti isolé à protéger en application de l'article L. 151-19 du Code de l'Urbanisme
jogesed Secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique, notamment pour la préservation, 5054 [e maintien ou la remise en état des continuités écologiques
QC Espaces Boisés Classés à protéger (article L.113-1 du Code de l'Urbanisme)
II] Espaces Boisés Classés à créer (article L.113-1 du Code de l'Urbanisme)
9000 Plantations à réaliser (cf. article 13)
Continuités écologiques à préserver (article R151-43 du Code de l'Urbanisme)
AAAAA Fuseaux de nuisances sonores
——-—— Limite de retrait d'implantation des constructions liés à l'application de l'article L.111-6 du Code de l'Urbanisme
@ Construction récente n'apparaissant pas sur le fond cadastral
Département de Charente- Maritime
Commune de Mirambeau
PLAN LOCAL D'URBANISME
ZONAGE
Ê 7
1 (©)
ECHELLE 1/5000 PIECE 5b
PLU prescrit le PLU arrêté le PLU approuvé le
12.06.2012 17.11.2015 05.06.2018
Modification Modification simplifiée n°1 simplifiée n°1 approuvée le
Linéaire commercial
AR Prefecture
017-211702360-20250410-2025PLU1-AU
Reçu le 22/04/2025 @)
Nom de zone
Limite de zone ou de secteur
Emplacement réservé :
Liste des emplacements réservés pour voie, ouvrage et espaces publics
N° Destination Bénéficiaire Superficie
Entretien du ruisseau et passage piétonnier de liaison
au lieu-dit Champs Tamard (ouest du bourg) commune 410 m°
sur deux mètres de large
O0 000:
AAA AA
Ensemble bâti à protéger en application de l'article L. 151-19 du Code de l'Urbanisme
Elément bâti isolé à protéger en application de l'article L. 151-19 du Code de l'Urbanisme
secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
Espaces Boisés Classés à protéger (article L.113-1 du Code de l'Urbanisme)
Espaces Boisés Classés à créer (article L.113-1 du Code de l'Urbanisme)
Plantations à réaliser (cf. article 13)
Continuités écologiques à préserver (article R151-43 du Code de l'Urbanisme)
Fuseaux de nuisances sonores
Limite de retrait d'implantation des constructions liés à l'application de l'article L.111-6 du Code de l'Urbanisme
Construction récente n'apparaissant pas sur le fond cadastral
Département de Charente- Maritime
Commune de Mirambeau
PLAN LOCAL D'URBANISME
ZONAGE
(©)
ECHELLE 1/5000
PLU prescrit le PLU arrêté le
12.06.2012 17.11.2015
PLU approuvé le
05.06.2018
PIECE 5a
Modification
simplifiée n°1
approuvée le
a x ss
x ns x mn
ns nm
À
54 A5
152 \155\1
67
Linéaire commercial
AR Prefecture
017-211702360-20250410-2025PLU1-AU
Reçu le 22/04/2025