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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Mirambeau.
Lien du pdf (unknown - Miramb 5 zonage8 5000e SUDOUEST 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois,
CHAMPS TAMARD-EST
Nom de zone
Limite de zone ou de secteur
Emplacement réservé : \ CHAMPS
Liste des emplacements réservés pour voie, ouvrage et espaces publics
Destination Bénéficiaire Superficie BELLEVUE
Entretien du ruisseau et passage piétonnier de liaison
au lieu-dit Champs Tamard (ouest du bourg) commune 410 m°
sur deux mètres de large
Ensemble bâti à protéger en application de l'article L. 151-19 du Code de l'Urbanisme
Elément bâti isolé à protéger en application de l'article L. 151-19 du Code de l'Urbanisme
secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
Espaces Boisés Classés à protéger (article L.113-1 du Code de l'Urbanisme)
Espaces Boisés Classés à créer (article L.113-1 du Code de l'Urbanisme)
BOIS DE
Plantations à réaliser (cf. article 13)
1
Continuités écologiques à préserver (article R151-43 du Code de l'Urbanisme) LA BREJEONNEE
Fuseaux de nuisances sonores
Limite de retrait d'implantation des constructions liés à l'application de l'article L.111-6 du Code de l'Urbanisme
Construction récente n'apparaissant pas sur le fond cad LA VERGNE
P 99
LES GRANDS
nl TERRES /DE MA GARENNE
FONTENELLES . 1" ! 128
| : 60 à : i
.\
PUIBAILLE
107
CHAMPAGNE DE
TERRES DE COURPE 149
l e17
& ° .
AP DES GRAVES
CHEZ TRAIN
Si
DES VIGNES
CROISETTE
245
Département de Charente- Maritime
Commune de Mirambeau
PLAN LOCAL D'URBANISME
GUILLAUME
183
ZONAGE TOULIF
CHAMPS DES
Q), SNNININNNNS
ECHELLE 1/5000 PIECE 5b
PLU prescrit le PLU arrêté le PLU approuvé le
12.06.2012 17.11.2015 05.06.2018