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Déliberation - 12.09.2024 CR CM
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Seilhac.
Lien du pdf (Déliberation - 12.09.2024 CR CM)
Thèmes du document : Santé, Ruralité, Transports,
Compte-rendu du conseil municipal
du 12/09/2024
Présents Simone CROUZETTE, Jean Michel LEYRIS, Cathy VILLATOUX, Georges MAZEAUD, Isabelle NOËL, Josette VERDEYME, Gérald VILLETTE, Sylvie BOUDRIE, Jean Luc CHAMBRAS, Isabelle MARLINGE, Romain MANCI, Joëlle CLEDIERE, Romuald RHODES, Sabrina POUGET, Alexandra CERTAIN, Pierre FOURCHES, Charles ORLIANGES
Secrétaire de séance : Cathy VILLATOUX
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Marion GILMERT, la nouvelle responsable du service enfance, s’est présentée aux élus. Elle a pris ses fonctions le 2 septembre.
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Simone CROUZETTE a invité l’assemblée à observer une minute de silence en mémoire du maire Marc GERAUDIE, décédé le 24 août.
➢ Approbation du CR de la séance du 27/06/2024 : ce compte rendu a été validé à l’unanimité
➢ Décision modificative budget ALSH : le paiement des personnels saisonniers en tant qu’animateurs occasionnels est supporté par le budget de l’ALSH . Cela nécessite l’augmentation des crédits afférents, afin de procéder au paiement des animateurs recrutés cet été.
Adopté à l’unanimité
➢ Achat par la commune de parcelles à Magueur : Depuis de nombreux mois, une discussion était engagée pour l’acquisition des parcelles AP 770, 775, 777 et 783. Ces parcelles se situaient au milieu de parcelles acquises par la commune l’année dernière.
Adopté à l’unanimité
➢ Convention de médecine préventive : suite au conventionnement entre le Centre de Gestion 19 et le Service de Prévention Santé Travail Corrèze-Dordogne au 1er janvier 2024, il convient de délibérer à nouveau afin que les agents puissent bénéficier de ce service.
Adopté à l’unanimité
➢ Diagnostic artificialisation : le débat porte essentiellement sur l’harmonisation faite entre les zones urbanisées et les zones rurales. Nous n’avons rien en commun avec les grandes villes et subissons des décisions inappropriées sur notre territoire. Ce débat doit avoir lieu tous les 3 ans.
Les informations sont actées à l’unanimité
*****************************************QUESTIONS DIVERSES
➢ Georges MAZEAUD fait un point sur les finances. Les dépenses à fin août représentent 74.7% pour les charges à caractère général et 68.21 % pour les charges de personnel.
➢ Nous avons perçu la dotation de péréquation (13876€), cette somme, comme l’année dernière, n’était p inscrite au budget. De même, la dotation de solidarité rurale perçue est de 220 034e, alors qu’il n’était budgété que 202 000.
➢ La livraison des vestiaires du foot devrait se faire vers le 15/11/2024.
➢ Les travaux de la route du Champ Nègre seront terminés fin de semaine prochaine. ➢ Les élections municipales auront lieu le 3 novembre.
➢ Une vidange du lac de Bournazel est prévue vers le 15 novembre. Elle se déroulera en semaine et il n’y aura pas de vente de poisson.
➢ Le recensement doit avoir lieu en 2025. 4 agents recenseurs seront recrutés. ➢ Les camions poubelles n’étant pas livrés comme prévu, le projet sera reporté de plusieurs mois. Le service rendu est toujours aussi déplorable.
➢ L’opération « brioches » a débuté. Il faut se rapprocher d’Isabelle Noël pour les commandes. ➢ Pierre FOURCHES assistait ce soir à une réunion sur la vidéo protection. Seilhac précédemment, a souhaité s’ inscrire dans le dispositif. Le stockage des images s’effectuera à Naves, dans une salle dédiée, avec des accès réglementés. Les images seront conservées durant 1 mois. Il en coutera 0.50 € par habitant avant la pose des caméras puis 1€ après la pose et 150 par caméra.
➢ Les services de gendarmerie d’Uzerche, qui travaillent avec Seilhac et Treignac ont été reçus. Selon eux, Il est préférable d’installer les caméras sur des axes routiers passagers, à l’entrée des communes. Il est souhaité des rendez vous trimestriels avec les élus pour plus de proximité. ➢ Le SSIAD du canton de SEILHAC s’est vu doté de 6 places supplémentaires depuis le mois d’août portant ainsi le nombre total à 54.
Fin de la séance à 20 h 10