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Conseil Municipal - affichage cm 6 nov
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Montendre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage cm 6 nov)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises,
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
(Art. R221-7 et L2221 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de MONTENDRE-CHARDES-VALLET se réunira à la Mairie de MONTENDRE, Salle du Conseil Municipal :
Le lundi 6 novembre 2023 à 19 heures
Fait à MONTENDRE, le 2 novembre 2023,
Pour le Maire,
La 1ère adjointe
Elisabeth DIEZ
+ Patrick GIRAUDEAU
Désignation du Secrétaire de Séance
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
ORDRE DU JOUR :
Désignation du Secrétaire de Séance
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
1. DECI : convention de mise à disposition d’une parcelle en vue de l’installation d’un dispositif
de défense extérieure contre l’incendie
2. ENVIRONNEMENT : convention avec la CDCHS pour l'intervention de brigades vertes
3. URBANISME : constat d'abandon d’un emplacement réservé
4 . FINANCES : Admission en non-valeur de créances éteintes
un . FINANCES : clôture du budget annexe lotissement du clos de la Mauve
6. FINANCES : convention avec le SDEER et intégration des travaux
7. FINANCES : DM n° 1 : ouverture de crédits supplémentaires pour intégration travaux du
SDEER
8. FINANCES : DM n°2 : virement de crédits
9. FINANCES : mise en place de la M57 au 1° janvier 2024 10. FINANCES : prise en charge déficit régie bassin ludique suite effraction
11. FINANCES : remboursement des frais de mission des agents
12. RESSOURCES HUMAINES : Adhésion au service de remplacement du centre de gestion de
la Charente Maritime
13. RESSOURCES HUMAINES : création d’un poste d’agent polyvalent des services techniques
14. PROJETS STRUCTURANTS : mise à disposition du village vacances par bail
emphytéotique administratif au profit de la société Plein Air location
15. ENFANCE JEUNESSE : convention pause méridienne
16. AFFAIRES DIVERSES