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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Montendre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage cm 13042023)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Justice et droit,
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
(Art. R221-7 et L2221 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de MONTENDRE-CHARDES-VALLET se réunira à la Mairie
de MONTENDRE, Salle du Conseil Municipal :
Le jeudi 13 avril 2023 à 19 heures
Fait à MONTENDRE, le 7 avril 2023,
Pour le Maire;empêché,
La Première: jointe,
Ë
MARIE
A Elisabi
Désignation du Secrétaire de Séance
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
ORDRE DU JOUR :
1. Compte administratif 2022 Commune
2. Compte de gestion 2022 Commune
3. Affectation du résultat
4. Fiscalité directe locale : Décision en matière de fixation des taux d’imposition des taxes
directes locales 2023
na Vote du budget primitif 2023 de la Commune
6. Vote du compte administratif 2022 Budget annexe du Lotissement du Hameau du
Pontignac
7. Compte de gestion 2022 Budget annexe du Lotissement du Hameau du Pontignac
8. Affectation du résultat Budget annexe du Lotissement du Hameau du Pontignac
9. Vote du Budget primitif 2023 Budget annexe du Lotissement du Hameau du Pontignac
10. Compte administratif 2022 Budget annexe du Lotissement du Clos de la Mauve
11. Compte de Gestion 2022 Budget annexe du Lotissement du Clos de la Mauve 12. Affectation du résultat Budget annexe du Lotissement du Clos de la Mauve
13. Vote du Budget primitif 2023 Budget annexe du Lotissement du Clos de la Mauve
14. Compte administratif 2022 Budget annexe du Lotissement TIVOLI
15. Compte de gestion 2022 Budget annexe du Lotissement TIVOLI
16. Affectation du résultat Budget annexe du Lotissement TIVOLI
17. Vote du Budget primitif 2023 Budget annexe du Lotissement TIVOLI
18. Subventions de fonctionnement aux associations
19. Subventions exceptionnelles aux associations
20. Modification de postes pour avancement de grade
21. Création de poste - promotion
22. Modification de poste Fechnicien principal de 2° classe
23. Création de poste - mutation
24. Mise en œuvre d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat — renouvellement
urbain (OPAH-RU) sur la Commune de Montendre
25. Acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section 456B n° 1578
26. Affaires diverses