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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20200715 10
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20200715 10)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE 020
742-20200715-20200715_10-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO RS Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
04
73
53
24
71
contact(@cctdm.fr
Conseillers
en
exercice
:
58 Conseillers
présents
:
52 Suppléants
ayant
voix
délibérantes : 2 Conseillers
représentés
:
4 Total
votants :
58
N°
20200715-10
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
15
JUILLET
2020
à 18H00
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la convocation
: 8 juillet
2020
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
15
juillet
2020
à
18h00,
à
la
Maison
des
Sports
avenue
Léo
Lagrange
- 63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s
:
Jean-Éric
GARRET,
Ludovic
COMBE,
Olivier
CHAMBON,
Maryse
BARGE,
Jean-Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAYRE,
Catherine
MAZELLIER,
Mohammed
OULABBI,
Atlantique
MESSAN,
Jean-Luc
PRIVAT,
Thomas
BARNERIAS,
Chantal
CHASSANG,
Yves
GACON,
Ghislaine
DUBIEN,
Michel
COUPERIER,
Éric
CABROLIER,
Jany
BROUSSE,
Caroline
GUELON,
Patrick
SAUZEDDE,
Marina
DA
COSTA,
Bernard
VIGNAUD,
André
DEBOST,
Alexandra
VIRLOGEUX,
Georges
LOPEZ,
Daniel
BALISONI,
Didier
ROMEUF,
Frédéric
CHONIER,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Rachel
BOURNIER,
Serge
THEALLIER,
Stéphane
RODIER,
Hélène
BOUDON,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Isabelle
FUREGON,
David
DEROSSIS,
Catherine
PAPUT,
Pierre
CONTIE,
Monique
DURAND
PRADAT,
Sylvain
HERMAN,
Martine
MUNOZ,
Taya
ADJIMI,
Didier
STURMA,
Sophie
DELAIGUE,
Eric
BOUCOURT,
Francis
ROUX,
Régine
BEAL,
Tahar
BOUANANE,
Didier
CORNET,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Daniel
BERTHUCAT
à Olivier
CHAMBON
Pépita
RODRIGUEZ
à
Bernard
VIGNAUD
Régine
BEAL
à Eric
BOUCOURT
Ludovic
COMBE
à
Pierre
ROZE
Conseillers
absents
excusés
: Bernard
LORTON,
Michel
GONIN.
Conseiller.e.s
suppléant.e.s
ayant
voix
délibérante
: Séverine
CHAPUIS,
Patrice
BION. Secrétaire
de
séance
: Pierre
CONTIE.
(COMITÉ
D'HYGIENE
DE
SÉCURITE
ET
DES
CONDITIONS
DE
TRAVAIL)
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CHSCT
Rapporteur
: Tony
BERNARD AR
PREFECTURE
063-200070712-20200715-20200715_10-DE Reçu
le
21/07/2020
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Vu
la
délibération
n°
20180920-03
en
date
du
20
septembre
2018,
portant
création
d’un
Comité
d'Hygiène,
de
Sécurité
et
des
Conditions
de
Travail
commun
entre
l’EPCI
et
le
CIAS.
Considérant
qu’il
convient
de
renouveler
le
collège
des
élus
communautaires
qui
siègent
au
sein
de
cette
instance.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e
Proclame
les
membres
du
CHSCT
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
comme
suit
:
titulaires
suppléants
Tony
BERNARD
Bernard
VIGNAUD
Philippe
BLANCHOZ
Jean-François
DELAIRE
Stéphane
RODIER
Sylvain
HERMAN
Rachel
BOURNIER
Pierre
ROZE
Jean-Pierre
DUBOST
Olivier
CHAMBON
TOTAL
VOTANTS
: 58
5
Conseillers
présents
: 54
Représentés
: 4
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 58
Pour
: 58
Contre :
Abstentions
:
Tony
BERNARD
Maire
de
Châteldon
)
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
Thiers
| contact@cctdm.fr