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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+15+mai+20+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Banque,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du lundi 15 mai 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 15 mai 2023 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire,
1) Subvention aux associations (Délib. N° 2023/23)
Le conseil municipal valides les subventions suivantes :
Comité des Fêtes de RONCEVY 500.00 €
Société de chasse de RONCEY 65.00 €
Association des Anciens Combattants de RONCEY 75.00 €
UCAR 250.00 €
Téléthon 20.00 €
Croix de guerre 30.00 €
APEI 50.00 €
Club de l’amitié 100.00 €
Association chacun son tour 50.00 €
O'’Délir 300.00 €
TOTAL 1440.00 €
2) Tarif repas cantine et modification de la régie (Délib. N° 2023/24, 2023/26 et 2023/27)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide d’augmenter le tarif du repas de cantine.
A compter du 07 juillet 2023, le prix du repas enfant sera de 3.50 € et le repas adulte sera de 4.70 €.
M. Le Maire présente un devis pour l’acquisition d’un terminal de paiement (TPE) en location pour la régie cantine d’un montant de 26.28 € TTC par mois, des frais de dossier pour un montant de 14.40 € TTC de la société JDC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte le devis.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’autoriser l’ouverture d’un Compte
de Dépôts de Fonds au Trésor (DFT) pour la régie cantine et autorise M. Le Maire à signer les documents en rapport avec cette décision. Un avenant à la délibération de création de la régie cantine est nécessaire. M. le Maire désignera le régisseur et son suppléant par arrêté.
3) Validation de l’étude de faisabilité pour la réhabilitation des salles (Délib. n° 2023/25)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité valide les actes d'engagement avec le cabinet ROYER Architectes concernant l’étude de faisabilité pour la réhabilitation des salles et autorise M. Le Maire à signer les documents nécessaires. 4) Décision modificative pour cessions (Délib. n° 2023/28)
Le conseil municipal valide les cessions suivantes :
Tondeuse, débrousailleuse n° inventaire 2188201701 pour un montant de 380 € Tondeuse John Deer n° inventaire 103218814 pour un montant de 450 € Tondeuse, débrousailleuse n° inventaire 218820081 pour un montant de 400 € Nettoyeur HP, taille haie n° inventaire 121 pour un montant de 480 €
Les crédits au 024 étant insuffisants il convient d’ajouter 480 € au montant voté au budget. Monsieur le maire est autorisé à procéder aux écritures nécessaires pour ces ventes.
5) Devis panneau zone artisanale (Délib n° 202/29)
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte le devis de l’entreprise Lacroix d’un montant de 2179.90 € TTC € pour l’achat d’un panneau signalétique à la zone artisanale.
6) Question diverses
M. Daniel HELAINE fait un compte rendu des diverses réunions de la communauté de commune. La passerelle au plan d’eau a été posée le 14 avril dernier, le Conseil des jeunes va installer les tables prochainement.
M. Le Maire fait un compte rendu des diverses réunions.
Le repas des cheveux blancs est prévu le 21 octobre 2023.
La kermesse de l’école aura lieu le 16 juin.
Un tournoi de foot est prévu les 17 et 18 juin 2023
La prochaine réunion est fixée le 20 juin 2023 à 20h30.
Le Maire,
Alain LECHEVALLIER