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Conseil Municipal - 2017 10 tambourinaire Document publié le Mardi 18 juillet 2017 par la commune de Plaisance. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2017 10 tambourinaire)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique, Lou Tambourinaïre

N° 170 —- OCTOBRE 2017

Bulletin Municipal d'Informations

de la commune de FAUX-EN-PÉRIGORD

(Distribution gratuite)TAMBOURINAÏRE N° 170

SOMMAIRE

PAGES

Le mot du Maire... annees 1,2,34

LA VIE MUNICIPALE

Réunion du Conseil Municipal

"Du 18 Juillet 2017... annanennnnnnss 5,6,7 "Du 12 Septembre 2017 8,9,10 Nouveaux habitants - Naissance — Mariage - Décès — Cérémonie 11/11... 11 Renseignements utiles... sue 12 Informations à la population … ..11 à 18 - Théâtre de la Gargouille, VIVAL................,, 13 - _ RVPB, Frelons asiatique... 14 - _ OPAH, ARS... 18 - SMD3, Agenda 21... 16 - Exposition Réchauffement climatique... 17

LA VIE DES ASSOCIATIONS

Les Associations de la Commune... .18 Calendrier des manifestations 2017 . 2 CV en Fauxlie's.….........................,.,... « Manifestations » :

INFORMATIONS DIVERSES

PETMANENCES...... A nnnneneinennennenmnnnnene 21 Mémento - Paroisse St Martin des Vignes — Service de garde des médecins... 22 Commerçants et artisans de la commune... 23 Communauté de Communes Portes Sud Périgord... 24

Sox

Rédaction Alain LEGAL

Yolande FORMAGGIO

Laure BOURDÉ

Coralie LOURENCO

Tirages Mairie de FAUX

Distribution Les élus

és

LE TAMBOURINAIRE PAR COURRIEL

Nous pouvons vous envoyer, si vous le souhaitez, le TAMBOURINAÏRE par courriel. Pour cela, il suffit simplement de nous communiquer votre adresse e-mail ; nous économiserons ainsi du papier...

OCTOBRE 2017LE MOT DU MAIRE

Chers administrés,

Il y a un an à quelques jours près, je publiais mon édito avec comme contenu mon discours d’inauguration des réalisations effectuées sur la commune depuis le début du mandat.

Je souhaîte pour cet édito d'octobre 2017 faire la même démarche avec comme support mon discours d’inauguration du parc photovoltaïque de Canguilhem du 14 septembre, pour permettre à ceux qui n'ont pu être présents de pouvoir en bénéficier.

Mais avant, je veux souhaîter la bienvenue et mes meilleurs vœux de réussite à toute l'équipe

enseignante complètement renouvelée qui vient d'arriver sur le pôle scolaire de Faux: Mmes Mouiflac Nathalène, Perris Aurélie, Dalla Costa Marlène et Mr Bouësnard Philippe en leur assurant Le soutien de l'équipe municipale dans le cadre de leurs missions éducatives.

Je souhaîte également la bienvenue à Mme et Mr Marguier qui viennent de reprendre l'épicerie « Vival » Bar, Tabac ; et remercie « Fredo » pour avoir apporté une dynamique sur ce commerce indispensable à la vie de nos villages ruraux.

Ci-dessous le discours de l'inauguration du Parc Photovoltaique, en présence de :

Mme La Préfète de la Dordogne Anne Gaëlle Baudouin-Clerc,

Mme La Sous-Préfète Dominique Laurent,

Mr Le Député Michel Delpon,

Mr Le Vice-président du Sénat Claude Bérit-Débat,

Mr Le Sénateur Bernard Cazeau,

Mr Le Président du Conseil Départemental Germinal Peiro,

Mr Le Conseiller régional Christophe Cathus,

Mme La conseillère Départementale Sylvie Chevalier,

Mr le Président de la Communauté de Communes Portes Sud Périgord et Président du Pays du Grand Bergeracois Jérôme Bétaille,

Mr le Président de L'Union des Maires Bernard Vauriac,

Mr le Président du Syndicat de Cohérence Territoriale du Bergeracois Pascal Delteil, Mr Le Vice-Président du Syndicat Départemental d'Énergie Alain Castang,

Mmes et Mrs Les Maires,

Mr Le Président L'URBASOLAR Arnaud Mine,

Mmes et Mrs les Élus,

Mr Le Directeur départemental des territoires Didier Kholer,

Mmes et Mrs les directeurs et responsables des services, Mrs les représentants des entreprises, Mesdames, Messieurs, chers administrés,

Je tiens à excuser Mr Rousset Alain, Président de la Région Nouvelle-Aquitaine représenté par Mr Christophe Cathus, Henri Delage Conseiller Départemental qui n'a pu à son grand regret être présent.

Ce moment marque pour notre commune et son conseil municipal un événement majeur par la concrétisation d’un projet d'envergure avec ce premier Parc Photovoltaique au sol de Dordogne et l'aboutissement d’un gros travail de réflexion que nous avons initié à la fin de l'année 2012.

Le site sur lequel nous sommes, appartenait à (a ville de Bergerac depuis 1961, avec deux activités principales créées : 1-Le ralfye-cross qui a pris fin en 2009,

-Le Ball-trap qui a pris fin en 2006.

L'ensemble de ces activités ayant cessé, la ville de Bergerac a souhaité mettre en vente ce site en 2010.

L'abandon du site qui subissait des dégradations importantes a conduit la commune de Fauxà se porter acquéreur en juillet 2013, après avoir exercé son droit de préemption.

L'équipe municipale s'est de suite attachée à réfléchir à la reconversion possible de ce site.

- Signature d'une nouvelle convention avec l'entreprise CABSECUR permettant de conforter son activité sur la moitié de la piste conservée.

-2 conventions supplémentaires signées, avec pour objectif de positionner le site comme pôle de formation à la sécurité.

Mais conscients de l'avenir, la réflexion de tous les élus s'est portée sur la recherche de nouveaux partenariats, notamment avec l'entreprise Solarezo amenant le conseil municipal à se rendre dans le Gers pour la visite d’un parc photovoltaïque.

Suite à la disparition de Solarezo, le conseil municipal élabore un cahier des charges et décide de lancer un appel à candidature en avril 2014 pour le développement et la réalisation d’un parc photovoltaïque au sol sur ces terrains impactés.

C'est ainsi que le choix se porte sur la société URBASOLAR, le 17 avril 2014.

Une étroite collaboration s'est alors instaurée entre la commune et l'entreprise permettant de franchir toutes les étapes administratives nécessaires à la réalisation de ce projet en deux ans et demi : signature d'une promesse de bail, obtention d’une autorisation de défrichement, d’un permis de construire, d'une dérogation pour destruction d'espèces protégées ou encore de la levée des prescriptions archéologiques.

Parallèlement à ces démarches le projet a été désigné lauréat en décembre 2015 de l'appel d'offres CRE, dés sa première présentation.

A ce titre je tiens à remercier très sincèrement :

L'entreprise et l'ensemble de ses collaborateurs qui, grâce à la qualité et la rigueur de leur travail, ainsi que [a fréquence des échanges, ont permis de franchir toutes ces étapes.

Mme la Préfète, Mme la Sous-Préfète et les Élus qui sont intervenus pour que ce projet aboutisse; mais également toutes les personnes au sein des différents services de l'État qui ont permis à ce projet de se concrétiser.

Par vos appuis, vos compétences, vos savoir-faire et la qualité de votre travail, vous avez démontré qu'un projet ne peut se concrétiser dans de bonnes conditions, qu'avec cette complémentarité et ce travail collectif.Nous avons pu faire aboutir cette réalisation certes grâce à notre ténacité, notre volonté, et notre exigence, mais aussi et surtout parce que nous avons trouvé en face de nous des interlocuteurs qui ont su nous comprendre, nous conseiller et bien nous accompagner.

C'est pour cette raison que nous avons souhaité votre présence aujourd hui, pour vous en remercier et organiser un moment de rencontre et de convivialité.

J'associe également à ces remerciements si vous le permettez, Mr Bassaget Jean-Marc, Sous-Préfet en Haute-Savoie, ancien secrétaire de la Préfecture, que j'ai eu au téléphone et qui vous salue, et Mr Bernard Pouget ancien Sous-Préfet présents et acteurs à l'origine du projet.

Les efforts faits par la commune pour mener à bien ce projet dans le cadre d'une réflexion globale et innovante :

-Redynamisation d’une zone à l'abandon avec un impact économique local et départemental. -Réhabifitation et valorisation environnementale et paysagère d’une zone abandonnée et polluée se dégradant et dévalorisant le paysage local (15 tonnes de plomb, 50 tonnes de pneus, 40 tonnes de ferraille et plan de désamiantage pour les couvertures des bâtiments)

- Un investissement très important sur notre commune.

-Souci de rentabilité en échangeant certaines parcelles avec un agriculteur local et achats complémentaires pour optimiser l'emprise du projet sans utiliser aucune terre agricole.

Parallèlement, la commune a signé une charte avec la Communauté de Communes Portes Sud Périgord, qui vise à mettre en œuvre une synergie touristique et pédagogique avec la création d’un belvédère paysager au sein du parc solaire, en fen avec le parcours de randonnée de la « Boucle Falloise » qui s'inscrit dans le cadre du PDIPR (plan départemental des itinéraires de promenades et randonnées) pouvant accueillir les randonneurs, mais aussi les élèves des écoles, collèges et lycées pour des initiations aux énergies renouvelables.

A ce titre, la commune a déposé un dossier et s'inscrit pleinement dans la démarche du SCOT du Bergeracois, lauréat de l'appel à projets TEPCV (Territoires à énergie positive),

Ce projet initié par une collectivité :

-S'inscrit à plusieurs titres dans les axes préconisés par la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte,

-S'inscrit dans une démarche plus globale de rénovation énergétique et d'économie initiée depuis plusieurs années par l'équipe municipale actuelle.

. Plan de rénovation de l'éclairage public et reprogrammation des horaires.

. Rénovation énergétique des bâtiments communaux,

. Projet de géothermie profonde sur la nouvelle construction mairie-service publics-agence postale communale et bibliothèque dont le chantier vient de démarrer.

L'aménagement du Gelvédère pour lequel le permis de construire vient d'être déposé trouve parfaitement sa finalité et une grande complémentarité sur le site pour une mise en valeur d'un ensemble d'atouts qu'il convient de valoriser.Deux axes principaux seront privilégiés :

- Un espace pédagogique sur les énergies renouvelables.

- Un espace formation à la sécurité qui intègre un volet énergie renouvelable avec l'appui du SDE pour l'implantation d’une borne électrique près de [a future mairie.

Enfin le volet financier qu'il convient d'aborder, avec des ressources pour la commune qui vont nous permettre de sécuriser le financement de nos investissements, tout en apportant une amélioration des services et des équipements en faveur des habitants de la commune, et de conforter ce lien social indispensable à l'équilibre de notre société.

Ainsi c'est 48700 € de loyer, 86 000 € d'IFER en partage avec Le département et 5600 € de taxe foncière, soit près de 100 000 € de ressources annuelles.

Sachant par ailleurs que plus de 10 000€ sont perçus au titre de la formation à la sécurité.

Cette démarche prouve que les communes rurales ont leur place dans l’organisation territoriale de notre pays, en étant actrices de proximité générant de l'activité et du lien social, sous réserve que les Élus s'en donnent les moyens. L'efficacité n'est pas liée à la taille de la structure mais à la volonté des Élus qui la composent.

Je tiens à rappeler que l'ensemble de ces réflexions s'inscrit bien dans la Philosophie qui guide notre équipe municipale : « FAUX, AGIR ENSEMBLE POUR L'AVENTR, ».

Ils rentrent dans les trois domaines prioritaires que nous nous sommes fixés :

- Le cadre de vie et notre patrimoine : Faux un village encore plus agréable et attirant.

- Le vivre ensemble : Solidarité, Soutien et Dynamisme.

- La vie économique du village : Une force à soutenir.

L'enjeu pour notre avenir, et surtout l'avenir de nos enfants, passe par une prise de conscience réelle de chacun d’entre nous à son niveau pour agir et peser sur les décisions de nos dirigeants nationaux et suivre les orientations validées par la COP 21, conférence climat de PARIS 2015, afin d'inverser Le processus dans lequel nous sommes engagés avant qu'ilne soit trop tard.

Les derniers événements dont nous venons d’être Les témoins ne font que confirmer l'urgence.

Merci à tous.

Le Maire, Alain Legal |. 1)LA VIE MUNICIPALE |

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2017

Le dix-huit juillet deux mil dix-sept, à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni sous la présidence de Monsieur Alain LEGAL, Maire.

Etaient présents: LEGAL Alain, FONTAYNE Anne-Marie, DUMON Patrick, AUBUS Sylvain, BOILLIN Françoise, DECONINCK Christophe, DORLEAC Bernadette, FORMAGGIO Yolande, MELINSKY Monica, TEJERINA Stéphane.

Représenté : BERNARD Christophe, DUBUC Bernard, ROMERO Emmanuel.

Absents, excusés : AGUESSE Rachel, MARCOMINI Chantal.

Madame Françoise BOILLIN a été élue secrétaire de séance.

Ordre du jour :

-RPQS 2016 du SIAEP des Coteaux Sud Bergeracois,

Virements de crédits (achats de matériel},

-Location du matériel aux professionnels,

-Subventions pour des associations hors commune,

-CCPSP ; prêt des locaux scolaires,

-City stade ; information sur l'achat COUNET et l'échange RIGAUDIE,

Questions diverses

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance du 20 Juin 2017, à l'unanimité.

(Monsieur Sylvain AUBUS est absent en début de séance).

1 - RPQS 2016 du SIAEP des Coteaux Sud Bergeracois

Monsieur le Maire commente le Rapport Annuel sur le Service Public d'Alimentation en Eau Potable des Coteaux du Sud Bergeracois pour l'exercice 2016.

Il explique qu'il s'agit du premier rapport annuel rédigé par le nouveau syndicat regroupant les anciens S.LA.E.P d'ISSIGEAC, EYMET, SIGOULES et MONESTIER dont le nouveau Président est le Maire de POMPORT, Monsieur Jean-Paul JAMMES.

Cette nouvelle entité compte 11 863 abonnés; soit 1,38 % de plus qu'en 2015. Ce sont 2 269 836 m3 d'eau vendus en 2016, la consommation moyenne est de 177 litres d'eau par jour et par habitant. Les prestataires du syndicat sont identiques à ceux des précédents syndicats ; soit la SAUR et la LYONNAISE des EAUX. Le réseau, d'une longueur de 1 178 kilomètres est alimenté par 2 prélèvements, 8 forages, 2 puits simples ; l'eau distribuée est d'excellente qualité.

6 000 000 € de travaux sont engagés sur l'année 2017.

Des améliorations ont été réalisées en 2016-2017 pour la Commune de FAUX sur le secteur de Lajasse qui est dorénavant alimentée par le château d'eau de VERDON ; les soucis de pression d'eau ont été résolus. Le Conseil Municipal, prend acte du Rapport Annuel sur le Service Public d'Alimentation en Eau Potable des Coteaux du Sud Bergeracois, à l'unanimité.

Monsieur Sylvain AUBUS arrive.

2 - Virements de crédits {achats de matériel)

Monsieur le Maire explique les différentes opérations comptables que nous avons à faire, à savoir ; “La trésorerie nous demande d'imputer le fonds GIR sur un article différent de celui que nous avons prévu au budget, cela donne l'opération suivante ;

Dépenses de fonctionnement

-Article 739113. Reversements conventionnels de fiscalité MOINS17 521,00 €

-Article 739221. Reversements conventionnels de fiscalitéPLUS17 521,00 €

s#Nous avons besoin de crédits à l'article 6417 pour verser une gratification à Elodie BULTEAU, comme décidé lors du précédent conseil, cet article sera alimenté en recettes par une augmentation de la taxe additionnelle droits de mutation supérieure aux prévisions.

3 Recette de fonctionnement _. -Article 7381. Taxe Additionnelle des Droits de MutationPLUS900,00 €Dépenses de fonctionnement

-Article 6417, Rémunération des apprentisPLUS900,00 €

“Lors du vote du budget, nous n'avons pas prévu l'achat du karcher, d'un aspirateur, de la perceuse à percussion, des porte-manteaux des vestiaires, un défibrillateur, le changement du chauffe-eau. Nous n'avons pas prévu non plus le matériel pour la charte phyto.

L'ensemble de ces achats sera alimenté par l'article assainissement cimetière, différé à l'an prochain pour permettre l'octroi de subventions sur cet investissement.

Dépenses d'investissement

Article 21318. Chauffe-eauPLUS 3 110,00 €

-Article 2188. Karcher, aspirateur, perceuse, porte-manteau

DéfibrillateurPLUS 6 121,69 €

-Article 2188. Matériel pour 0 phytoPLUS10 000,00 €

-Article 21316. CimetièreMOINS19 231,69 €

Le Conseil Municipal décide des virements de crédits comme indiqué ci-dessus, à l'unanimité.

3- Location du matériel aux professionnels

Suite à de nouvelles demandes, monsieur le Maire revient sur le sujet de la location du matériel aux professionnels (tables chaises et barrières) dans le cas d'évènements ponctuels ou festifs et limités en nombre dans l'année. Lorsque ces personnes organisent par exemple un marché de producteurs comme l'année passée, ils sont obligés d'emprunter les tables, chaises et barrières à des Communes voisines. Un échange s'engage entre les élus ; en conclusion le prêt du matériel serait restreint aux professionnels de la commune hors leur activité professionnelle normale et limité à 3 événements par an. Pour les chaises et tables le prix de location sera identique à celui qui est consenti aux particuliers, il est le suivant;

Matériel Prix

Chaises, par lot de 10 5€ le lot

Tables, à l'unité 5 € la table

Les barrières seront mises à disposition à titre gracieux.

Dans le cas où le nombre demandé serait supérieur aux possibilités, la priorité sera donnée aux associations et particuliers de FAUX.

Le Conseil Municipal, décide du prêt des tables et chaises et des barrières aux prix et conditions indiqués ci-dessus, à l'unanimité.

4 - Subventions pour des associations hors commune

Monsieur le Maire explique au conseil que la commission Relation avec les Associations n'a pu se réunir pour discuter des demandes de subvention déposées par 5 associations présentes sur notre secteur ; la CROIX ROUGE FRANÇAISE, l'ASSOCIATION FRANÇAISE des SCLÉROSÉS en PLAQUES, l'ASSOCIATION FRANÇAISE CONTRE les

MYOPATHIES, l'ASSOCIATION des PAPILLONS BLANCS et l'ASSOCIATION FIBRO'ACTIONS DORDOGNE AQUITAINE. Toutefois, Monsieur Emmanuel ROMERO a suggéré de choisir l'une de ces associations pour 2017, comme nous l'avons fait les années précédentes.

Monsieur le Maire propose de verser une aide à l'ASSOCIATION FIBRO'ACTIONS DORDOGNE AQUITAINE, cette association regroupe 7 400 adhérents au niveau national dont 83 sur le bergeracois. Le Conseil Municipal, décide de verser 250 € à l'ASSOCIATION FIBRO'ACTIONS DORDOGNE AQUITAINE, à l'unanimité.

5- CCPSP ; prêt des locaux scolaires

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que suite à des demandes émanant de certaines Communes, la COMMUNAUTÉ de COMMUNES PORTES SUD PÉRIGORD vient de rédiger une convention de mise à disposition des locaux scolaires, soumise à l'accord du Maire de la Commune Les élus sont conscients que les locaux scolaires, appartenant à la Commune et mis à disposition de la CCPSP doivent rester réservés aux besoins de l'éducation des enfants, à leur restauration et aux activités en lien avec leur scolarité. Il souligne par ailleurs que les mesures d'hygiène et de sécurité qui sont appliquées dans les locaux scolaires doivent être très strictes.

Une longue discussion s'engage ; unanimement les élus s'accordent sur le fait que les locaux scolaires de FAUX peuvent être, éventuellement et exceptionnellement, prêtés aux associations en lien avec l'Ecole, soit pour FAUX la COOPÉRATIVE SCOLAIRE et l'ASSOCIATION des PARENTS d'ÉLÈVES.

Le Conseil Municipal, décide d'accorder la mise à disposition des locaux scolaires seulement à la COOPERATIVE SCOLAIRE et l'ASSOCIATION des PARENTS d'ELEVES, et refuse toute mise à disposition autre, sauf nouvelle délibération, à l'unanimité. s)6- City stade : information sur l'achat COUNET et l'échange RIGAUDIE

Suite aux décisions prises lors de la séance du 20 Juin dernier, nécessaires pour la réalisation du city Stade sur l'accord de principe des achats et ventes, Monsieur le Maire propose de procéder à ; aL'achat à Monsieur Michel COUNET de la parcelle D 691 pour la somme 3 400 €, #La vente de cette même parcelle D 691 à la famille RIGAUDIE pour la somme de 3 400 €, *L’achat des parcelles D 599, 601 et 602 appartenant à la famille RIGAUDIE pour la somme de 3 400 €. Ensuite il propose l'achat auprès de Madame Jeannette CAÏRA, d'une partie de la parcelle D 754 d'une superficie de l'ordre de 15 ares, surface à déterminer par bormage ; une partie située en zone constructible au prix 10 € le mètre carré le reste en zone N pour 1 € le mètre carré.

Par ailleurs les frais de bornage et les frais liés au relevé topographique à hauteur de 1 310,23 € TTC et d’acte notarié sont pris en charge par la Commune.

Le Conseil Municipal, autorise les achats et vente et dit que les frais de notaire sont à la charge de la commune, à l'unanimité.

7 - Questions diverses

Trophées de la communication

Un courriel nous annonçant que la Commune de FAUX a été présélectionnée par un membre du Comité de sélection des TROPHÉES de la COMMUNICATION a été reçu en Mairie.

Ces trophées récompensent les meilleurs acteurs de la communication du service public et du monde de l'entreprise. En raison du nombre important de projets en cours sur cette année, il est décidé que le dépôt d’un dossier de candidature est repoussé à 2018.

Rapport du RELAIS

Un rapport sur la collecte des textiles par le RELAIS correspondant aux 4 premiers mois de l'année fait état d'un cumul de 983 Kilos déposés dans la bome RELAIS installée sur la Place du Foirail.

Travaux routiers intercommunaux

Les travaux de renforcement, revêtement, entretien et PAT des routes intercommunales vont commercer prochainement; ils s'élèvent à 16 978 €. Le curage des fossés et saignées est aussi prévu pour la somme de 2 964,75 €. Monsieur le Maire ajoute que la finition du revêtement sur les départementales, commencé en Juin va se faire. Monsieur le Maire a fait état d'un fort mécontentement, l'entreprise a déjà entreposé du gravier sur le petit Foirait alors qu'il avait été convenu de faire un dépôt à côté de l'atelier.

Nouvelle Mairie

Les travaux de terrassement ont commencé ce jour, le compteur électrique provisoire est en place, une limitation de vitesse à 30 kilemètres/heure est prévue.

La croix en fer forgé du calvaire se trouvant au carrefour de la Route de Lajasse et de la Rue des Fargues se trouve à terre ; on ne sait évidemment pas qui l'a percutée… Elle sera réparée.

Antenne relais Mobile

Un projet d'implantation d'une antenne relais est envisagée sur la commune, par Free Mobile, à mi-chemin entre Canguilhem et Le Chalet. Ce projet va permettre une couverture 4 G. Les travaux sont envisagés pour février 2018 pour se terminer en Mai 2018.

Monsieur le Maire dans le cadre de la démarche France Mobile à demandé que cette antenne soit mutualisée à tous les opérateurs au bénéfice de la population. Un dossier d'information est à la disposition du public à la Mairie pour être consulté.

Rue des Fargues

Un tilleul implanté en bordure de la route sur la partie Commune, déborde beaucoup chez les propriétaires voisins, l'élagage de cet arbre peut être envisagé.

A ce même endroit, suite à des travaux d'enfouissement électrique, la réfection de la chaussée n'est toujours pas finalisée. Monsieur le Maire a fait un nouveau rappel à l'entreprise.

Canguilhem

Le système d'assainissement individuel de l’ancien club house du Ball-trap ne fonctionne plus, il s'est engorgé et a dû être vidé plusieurs fois par l'entreprise La Cypriote en place sur le chantier. Un bureau d'étude et le SPANC ont été sollicités pour déterminer les travaux à effectuer.

Ilest également nécessaire de faire la même étude pour le projet d'aménagement du Belvédère. Un rapport a été remis par un Bureau d'Etudes définissant la filière préconisée. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à commander les travaux pour refaire les 2 assainissements par la CYPRIOTE qui se trouve sur place.

Les entreprises travaillant sur le Parc Photovoltaïque sont en congé à partir de cette semaine et jusqu'à fin Août. Monsieur le Maire rencontre prochainement Monsieur PICART et la responsable communication d'URBA SOLAR pour préparer l'inauguration du parc en septembre.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 40.L'ETAT EE GE EE

Le douze septembre deux mil dix-sept, à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni sous la présidence de Monsieur Alain LEGAL, Maire.

Etaient présents: LEGAL Alain, FONTAYNE Anne-Marie, ROMERO Emmanuel, BERNARD Christophe, DUMON Patrick, AUBUS Sylvain, DECONINCK Christophe, DORLÉAC Bermadette, DUBUC Bernard, FORMAGGIO Yolande, MELINSKY Monica.

Représentée : AGUESSE Rachel, BOILLIN Françoise, TEJERINA Stéphane.

Absente, excusée : MARCOMINI Chantal.

Madame Yolande FORMAGGIO a été élue secrétaire de séance.

Ordre du jour :

-R.P.Q.S 2016 du budget annexe d'assainissement collectif,

-R.P.Q.S 2016 du SPANC par la Communauté de Communes,

Virements de crédits,

-Point sur l'extension de l'assainissement collectif,

-Circulation sur le chemin rural de La Cabane,

-Repositionnement du tracé du chemin de la Genèbre,

-City stade ; validation du dossier d'appel d'offres,

-Forages,

-Questions diverses.

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance de 18 Juillet 2017, à l'unanimité.

1 - RPQS 2016 du budget annexe d'assainissement collectif

Monsieur le Maire rappelle aux élus qu'ils ont été destinataires du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Collectif du Bourg de FAUX, géré par le budget annexe. Ce document a été réalisé par notre service administratif ; il explique le fonctionnement de ce service, ses caractéristiques techniques, les prix de la redevance et de la Participation à l'Assainissement Collectif, les indicateurs de performance, le financement des travaux de construction et diverses informations. Il est à noter que le volume d’eau facturé est en progression de plus de 9 % en 2016 par rapport à 2015.

Monsieur le Maire indique que conformément à la loi (NOTRe) « Nouvelle organisation des Territoires », la compétence assainissement collectif devra être transférée à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PORTES SUD PÉRIGORD au plus tard en 2020 ; ce qui entraînera fatalement une mise à niveau des tarifs exercés sur l'ensemble du territoire de notre Communauté de Communes et, étant donné que notre Commune est actuellement l'une des moins chères: une révision des coûts à la hausse est à prévoir.

Pour ce qui est de l'entretien du réseau et de la station d'épuration, il est assuré par notre service technique qui fait du très bon travail donnant aussi satisfaction au SATESE (Service du Conseil Département qui nous accompagne et nous contrôle dans cette tâche).

Le Conseil Municipal, approuve le Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Collectif du Bourg de FAUX, à l'unanimité.

2 -R.P.Q.S 2016 du SPANC par la Communauté de Communes,

Monsieur le Maire présente le Rapport Annuel du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) géré par la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PORTES SUD PÉRIGORD concemant l'année 2016. Ce document a été validé lors du Conseil Communautaire du 24 Juillet 2017; il détaille les caractéristiques techniques du service, la tarification de l'assainissement non collectif et les recettes du service, les financements et investissements.

Monsieur le Maire se félicite du travail très sérieux du technicien SPANC affecté à notre secteur depuis un peu plus d'un an.

Le Conseil Municipal, prend acte du Rapport Annuel du Service Public d'Assainissement Non Collectif 2016, à l'unanimité.

(Arrivée de Messieurs Patrick DUMON et Emmanuel ROMERO)

3 — Virements de crédits

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le déroulement de l'opération d'achat des terrains nécessaires à la création du City Stade et que la Commune prend à sa charge les frais de bomage et de notaire. Non chiffré lors du vote du budget, nous devons donc procéder aux réajustements suivants ; Dépenses de fonctionnement

-Article 6228. Frais de bornagePLUS1 310,00 €

-Article 6227. Frais de notaire pour les achatsPLUS 1 870,00 €

Nous pouvons simplement doter l’article 6227 ainsiPLUS3 180,00 €

PLUS 220,00 € 8 aCar la contrepartie est la recette de la vente RIGAUDIE (3 400 €).

Dépenses d'investissement

-Article 2111. Achat de terrains nus

oÂAchat COUNET 3 400 €)

oÂchat RIGAUDIE 3 400 €)

oÂAchat CAÏRA 3 028 €)PLUS 9 828,00 €

oAtticle 2312. City stade MOINS 9 828,00 €

Suite à un accord entre le Notaire et Madame la Perceptrice, l'opération avec la famille RIGAUDIE est comptabilisée comme un échange.

Elle nécessite une seule écriture comptable ;

Recettes de fonctionnement

-Article 775. Opération réellePLUS 3 400,00 €

D'autre part, pour le paiement des travaux de renforcement de l'éclairage public, route de Beaumont, le chiffrage définitif est plus élevé que prévu de 1 560 €, nous pouvons faire ;

Dépenses d'investissement

-Article 2041582. Travaux d'enfouissement PLUS 1 560,00 €

-Article 2313. TravauxMOINS 1 560,00 €

Le Conseil Municipal, valide lesdits virements de crédits, à l'unanimité.

4 - Point sur l'extension de l'assainissement collectif

Monsieur le Maire fait l'historique du projet d'extension du réseau d'assainissement collectif. Plusieurs hypothèses ont été envisagées ; l'extension côté Route de Lajasse, côté route des Fargues ; mais au vu du coût des travaux, de leur non-subventionnement lié à une taxe d'assainissement perçue peu élevée, le projet a été abandonné. De plus, nous étions dans l'obligation d'agrandir la station d'épuration.

Nous avons repositionné notre étude sur le secteur de la Rue de la Fontaine et la Rue du Lavoir ; le SATESE a compté le linéaire et le nombre de maisons à desservir ; le coût de raccordement s'avère bien trop élevé et entièrement à notre charge, de plus la zone urbanisée n'est pas suffisamment dense. Dans ces différents secteurs, les terrains permettent un assainissement individuel à 98 %, Monsieur le Maire propose de ne pas poursuivre ce projet compte tenu des nombreuses contraintes et du coût unitaire trop élevé. Le SATESE, Service du Conseil Départemental confirme notre analyse et réajuste le coût de la convention d'aide que nous avions conclue ; le montant restant à payer étant de 1 080 € TTC. Un devis a été demandé à la SAUR pour le raccordement éventuel au réseau collectif d'un terrain à la Roberie nécessitant une pompe de relevage ; il s'élève à 7 651,80 €. Le coût total de cette installation serait de l'ordre de 15 000 à 20 000 € ; ce qui est beaucoup trop cher. Ce terrain est déjà équipé d’un assainissement non-collectif à rénover. Au final, la Commune a doté le centre bourg qui en avait besoin, d'un assainissement collectif au moment où l'on pouvait obtenir des subventions conséquentes, maintenant c'est l'assainissement non collectif qui est priorisé par l'Etat. Le Conseil Municipal, décide de ne pas donner suite au projet d'extension du réseau d'assainissement collectif et accepte la modification de la convention d'assistance technique de l'AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE, à l'unanimité.

5 - Circulation sur le chemin rural de La Cabane

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la discussion qui s'est tenue lors de la séance du 16 Mai 2017 ; à savoir l'ajout d'un panonceau « sauf livraisons » sous le panneau de sens interdit du chemin rural de la Cabane, à la demande de Monsieur GEOFFRE pour faciliter la circulation des camions lors des livraisons pour les besoins de son entreprise. Les élus souhaitent y réfléchir à nouveau car la conséquence du fait de repartir vers le chemin départemental pour des camions est dangereuse pour les véhicules qui arrivent de Bergerac et qui veulent emprunter ce chemin rural.

Les élus proposent que les camions de livraison ressortent en marche amière sur le chemin privé, pour reprendre le sens unique en remontant le chemin rural, à charge par l'entreprise de le demander aux livreurs. Une réunion avec les riverains concemés est proposée pour définir les modes de fonctionnement à valider. Par la suite la présence de la Gendarmerie sera requise en raison des nombreuses infractions commises notamment de la part de riverains ou habitants de Lajasse .

Le Conseil Municipal, valide cette décision, à l'unanimité,

6 - Repositionnement du tracé du chemin de la Genèbre

Depuis plusieurs années, le chemin rural menant de la Genèbre au Moulin Brûlé ne se trouve plus dans son assiette initiale, il traverse la parcelle appartenant à Monsieur et Madame Alain MASSACRIER au lieu de la contourner. Dans son courrier en date du 4 Août 2017, Monsieur MASSACRIER nous en avait avisé ainsi que de divers petits désagréments liés à cette situation.

Monsieur le Maire propose de demander un devis à une entreprise pour les travaux nécessaires pour remettre le chemin dans son tracé initial.

Le Conseil Municipal, autorise Monsieur le Maireà prévoir ces travaux, à l'unanimité.7 - City stade ; validation du dossier d'appel d'offres

Monsieur le Maire annonce au Conseil Municipal que le dossier d'appel d'offres du marché public de construction d'un City Stade et d'une aire d'entrainement est quasiment prêt et que nous allons pouvoir lancer l'appel à la concurrence.

Les travaux prévus consisteront à ; l'installation de chantier — les travaux préparatoires - le cheminement piétons de 1,40 m de large - le parcours de santé - la création d'un city stade de 25m x 12 m, bois et métal - le terrain d'entraînement de 71 m x 58 m - les espaces verts - l'arrosage des arbustes - l'engazonnement. La surface initiatement prévue du terrain d'entraînement sera réduite en raison de la proximité de la ligne électrique ainsi que les espaces verts. Le coût total estimé du projet est de 166 098 € hors taxes, soit 199 317,60 € TTC. La 2° partie du projet sera étudiée l'année prochaine.

Les élus s'interrogent s'ils doivent procéder à un marché public par lots ou non, le maître d'œuvre souhaitant plutôt un seul lot permettant ainsi de faire travailler des entreprises locales. L'appel d'offres sera lancé la semaine prochaine, les réponses étant attendues pour mi-octobre permettant ainsi un début des travaux avant la fin de l'année. Le city stade serait donc utilisable fin du printemps 2018. Le Conseil Municipal, valide l'appel d'offres en un seul lot, à l'unanimité.

8 - Forages

Suite à des discussions antérieures, Monsieur le Maire infomme les élus qu'il a sollicité un sourcier afin de savoir s'il existait des possibilités de disposer d'eau aux alentours du stade pour l'arrosage de la pelouse ; il s'avère qu'il existerait deux possibilités; la première à 22 mètres de profondeur en bordure de route et une autre sur une profondeur similaire entre les deux terrains en continuité sur le terrain d'entrainement ; les deux puisages auraient un débit suffisant. Ce serait une solution plus économique que l'usage de l'eau de l'adduction pour l'arosage du stade ainsi que le goutte à goutte sur le parcours arboré du futur City Stade. |! nous reste à choisir une entreprise pour réaliser le forage Le Conseil Municipal, donne son accord pour la réalisation des deux forages, à l'unanimité.

9 - Questions diverses

Agenda 21

La démarche de l'AGENDA 21 se déroule bien, Elodie BULTEAU et Coralie LOURENÇO préparent les fiches action. Une réunion est prévue pour octobre.

Le dossier final sera soumis au conseil municipal pour approbation lors du prochain conseil avant d'être présenté à l'Association NOTRE VILLAGE.

Une exposition pédagogique sur le réchauffement climatique va être mise à notre disposition pour être présentée aux habitants et aux enfants sur une semaine dans la salle des fêtes fin octobre début novembre. Demande d'emplacement

Un Rôtisseur de BERGERAC demande un emplacement à FAUX, un soir par semaine, à partir de 18 heures 30 pour un stand de 3 mètres sur 2. |! propose la vente de viande et de plats cuisinés.

Après discussion, le Conseil Municipal adopte la même position que pour les autres requêtes de professionnels non habitants de FAUX ; c'est-à-dire que la question sera étudiée lorsque la halle sera construite avec l'étude d'un marché structuré. Nos sportifs

Nous avons appris qu'une jeune fille du Poney Club de FAUX a obtenu la médaille d'or dans la discipline CSO catégorie Club 1 jeune cavalier.

Notre village compte aussi parmi ses habitants plusieurs champions qui se sont distingués; 2 jeunes en moto-cross, un cycliste, notre champion du Monde de free-style et l'équipe de football qui monte au niveau régional. Une réception est envisagée d’ici la fin d'année à destination de nos jeunes sportifs sous la responsabilité de Monsieur Emmanuel ROMERO.

D'autre part, les élus envisagent le lancement d'un forum des associations de la Commune dont la date reste à déterminer. Antenne free mobile

Le registre d'observation relatif au projet d'implantation d'une antenne pour FREE MOBILE, n'a pas reçu d'annotation. Cette antenne doit comporter deux faisceaux, l'un sur SAINT AUBIN de LANQUAIS et l'autre sur FAUX, elle permettra une réception de la 4 G et sera opérationnelle au printemps 2018.

Le Maire a demandé à cette société et aux services de l'état via « France Mobile » que cette antenne soit mutualisée au profit des autres opérateurs.

Festivités de Noël 2017

Les dates des 16 et 17 Décembre sont arrêtées.

Monsieur Emmanuel ROMERO propose de constituer, comme les années précédentes une équipe pour la préparation; Monica MELINSKY, Bernadette DORLÉAC, Anne-Marie FONTAYNE et Yolande FORMAGGIO répondent présentes, Stéphane TEJERINA sera contacté aussi.

Inauguration du parc photovoltaïque

Les élus discutent de la préparation de cette journée.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 45, ioLA VIE MUNICIPALE

NAISSANCES

Stephan GEVAERT, Aïcha ESSALHI et Mehdi

ont accueilli

Julia, née le 23 août 2017.

David BENAT, Charlotte CALMÉ et Milo

ont accueilli

Sacha, né le 2 septembre 2017.

Toutes nos félicitations !

MARIAGES

Stéphane BENAT et Christelle DONZÉ,

le 12 août 2017.

Ils se sont dit « oui » !

Se

A7

Toutes nos félicitations !

NOUVEAUX HABITANTS

Kevin DEGUILHEM et Marina WEBBER, aux Galis.

Julien VALLAT, sa compagne Angélique

SANDEMOY et leurs trois enfants, Gaspard, Maly

et Marilou, le Bourg.

Bernard et Véronique RANVIER, aux Fargues.

Christophe et Brigitte MARGUIER, aux Galis.

[PIENVENUE)

DECES

Mme Colette PREVOT (née FAUCHER),

décédée le 22 août 2017 à l’âge de 85 ans.

M. Yves COINDEAU, décédé le 31 Août 2017

à l’âge de 62 ans, à Ivry-sur-Seine. Ses

obsèques ont été célébrées le 6 Septembre

2017 à Faux. =

Toutes nos condoléances aux familles.

a CÉRÉMONIE DU 11 NOVEMBRE

Nous invitons les nouveaux résidents à venir

se faire connaître à la MAIRIE et aux

services de LA POSTE à ISSIGEAC, dès leur

arrivée dans notre village.

Merci d'avance

La Municipalité vous invite à la

cérémonie du Souvenir,

suivie d'un apéritif

Le Samedi 11 Novembre 2017

IlQUELQUES RENSEIGNEMENTS UTILES 1

[ LE BUREAU DE LA MAIRIE [

Est ouvert au public les : |

AGENCE POSTALE

Lundis — Mercredis - Vendredis, ÉTNErH

L'AGENCE POSTALE COMMUNALE

De FAUX est ouverte, “il

Courriel : faux24.mairie@wanadoo.fr Les après-midi, & 05.53.24.32.40 et 09.77.44.58.96 | Du lundi au vendredi de 1 = 09.70.62.53.28. 7 |

De 14 heures à 18 heures 30.

/

LE RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES

est effectué le Lundi matin

Et le jeudi matin en période estivale

(juillet-août).

Pensez à déposer vos poubelles la veille au soir, le long de la route, le |

ramassage étant effectué tôt le matin. |

2

Afin de répondre aux contraintes de gestion, de règles de fonctionnement et de règles

comptables imposées par La Poste, nous vous demandons de bien vouloir respecter les

| horaires d'ouverture de l'Agence, citées ci-dessus.

Toutefois, l'Agence Postale se tient à votre disposition pour les retraits de lettres

recommandées et colis en dehors des horaires d'ouverture. Nous vous demandons de bien

vouloir appeler la Mairie avant.

Pour faciliter le travail du facteur, vous êtes également invités à apposer vos noms et

prénoms sur votre boîte aux lettres.

Pour des raisons d'organisation, pour tout retrait important d'espèces (supérieur à 150€ et

inférieur à 350€), nous vous remercions de bien vouloir nous prévenir un jour à l’avance.INFORMATIONS À LA POPULATION

THÉÂTRE DE LA GARGOUILLE

Bientôt la rentrée 2017 pour l'école de théâtre de La

Gargouille ! Il nous tarde de vous accueillir au P'tit

Chat Noir à Bergerac dès la première semaine

d'octobre. Attention, quelques changements

d'horaires mais aussi plein de nouveautés !

Tout nouveau tout chaud : un atelier cirque pour

les 7/14 ans !

Il aura lieu le mercredi de 16h15 à 17h45 à la salle

du P'tit Chat Noir. Au programme : trapèze, acrobatie

et jonglage en compagnie des artistes de la

Gargouille. L'atelier étant limité à 16 participants, ne

tardez pas à inscrire vos petits circassiens en herbe ! La rentrée aura lieu le mercredi 4 octobre. Ecole de théâtre : 3 ateliers et quelques changements d'horaires

Comme chaque année, La Gargouille propose 3 ateliers théâtre pour les enfants, adolescents et adultes. Au programme : improvisation, expression corporelle et vocale, clown en compagnie des comédiens professionnels de la compagnie. Et bien sûr, un beau spectacle pour terminer l'année en beauté !

- Enfants de 7 à 11 ans : atelier animé par Amandine et Grégory le mercredi de 13h30 à 14h30. Rentrée le mercredi 4 octobre.

- Adolescents de 12 à 15 ans : atelier animé par Amandine et Grégory le mercredi de 14h45 à 16h00. Rentrée le mercredi 4 octobre.

- Adultes 16 ans et + : atelier animé par Grégory le mardi soir de 18h30 à 20h00. Rentrée le mardi 3 octobre. - Pour la troupe amateurs confirmés constituée en 2016, les répétitions ont lieu avec Gérard le mercredi soir de 18h30 à 20h00. Rentrée le mercredi 4 octobre.

- Remarque : pas d'atelier pendant les vacances scolaires.

Comment s'inscrire ?

Une pré-inscription par téléphone au 05.53.22.5476 ou par mail theatrelagargouile@wanadoo.fr est conseillée. L'inscription définitive se fera le jour de la rentrée auprès des animateurs. Pour chacun des ateliers, vous pouvez bien sûr assister à 1 ou 2 cours d'essai avant de procéder à votre inscription définitive.

TARIFS 2017 : 170€ l'année ou 90€ en octobre + 90€ en mars ou 30€ par mois (paiement toutes les 4 séances). Adhésion obligatoire à l'association : 15€. Paiement par chèque à l'ordre de Théâtre de la Gargouille.

Inscriptions au 05.53.22.54.76 ou via theatrelagargouille@wanadoo.fr.

L

Cnangemen

Depuis le 5 octobre, Christophe et Brigitte MARGUIER sont les nouveaux propriétaires de l’épicerie VIVAL, au cœur du Village.

Originaire de Franche-Comté, le couple a quitté ses terres natales en 1999 pour s'installer dans le Var,

puis dans la région Niçoise.

Ils découvrent le Périgord et la Dordogne lors de congés. Ils posent aujourd’hui leurs valises dans le Bergeracois et sont conquis par la région et ses habitants.

Les activités du commerce restent les mêmes (bar, tabac, presse).

Les horaires : 7h30 — 13h00 et 15h00 — 19h30. Fermé le dimanche après-midi et le lundi.

Nous leur souhaitons la bienvenue ! BRVPB - ENTRETIEN DES COURS D’EAU

Appel à participation volontaire des riverains

Conseils de gestion le long |

des cours d'eau

L'entretien des berges

L'entretien régulier vise à conserver une végétation de

berge (ripisylve) suffisante et en bonne santé via :

- une coupe sélective des arbres morts, trop penchés ou

sous-cavés (coupe parallèle au sol, souche maintenue)

- l'enlèvement sélectif des embâcles (obstacle dans le

cours d'eau)

- Entretien et coupes à réaliser avec du matériel adapté et

de façon respectueuse de l'environnement.

sr"

En cas d'érosion REY

CHTTES

À: Arbres de haut jet a : arbustes

| La participation de tous, particuliers,

| - Maintien d'une ripisylve adaptée,

- Prélèvements raisonnés dans les cours d'eau,

- Pas de travaux en rivière sans autorisation de la police de l'eau,

- Pas de rejets direct dans les cours d'eau (assainissement,

| piscine...)

- Eviter les manoeuvres de vannes en été, sauf cas de force

majeure (crue),

- Pour les agriculteurs, création de ressource de substitution et

| respect de la ripisylve et des bandes enherbées.

Soutien financier aux actions du syndicat.

N'hésitez pas à demandez conseil au RVPB!

Le RVPB (Rivières, Vallées et Patrimoine en

Bergeracois) donne des conseils sur l’entretien des

berges par les riverains.

Un appel à participation volontaire a été envoyé à

l'ensemble des riverains, et s'inscrit dans la logique

d'intérêt général recherchée par le syndicat.

L'entretien et le bon état des cours d’eau est

légalement sous la responsabilité des riverains.

Cependant, lorsque l'intérêt général le justifie, le

syndicat peut intervenir directement sur les cours

d’eau et réaliser des travaux. Il est donc logique que

les riverains soutiennent ses actions.

Des plaquettes d'informations sont disponibles en

mairie.

Sur le site internet du RVPB :

http://www.rvpb.fr/documentation/

Vous y trouverez également des conseils de gestion

d’entretien des berges.

Le Conseil Municipal a décidé de prendre en charge la destruction des nids de

frelons asiatiques en s'appuyant sur l'intervention d’un professionnel.

Si un nid est installé sur votre propriété, n'hésitez pas à vous rapprocher de la

Mairie.

Si vous apercevez un nid de frelons asiatiques sur la commune, nous vous

remercions de bien vouloir nous le signaler.LA PROCEDURE A SUIVRE

© Contact

Avec l'équipe de SOLIHA Dordogne-Périgord

LATTES

Portes Su Périgord VOTRE INTERLOCUTEUR (Permanences en Mairie, Téléphone, Mail) Avant tout commencement des travaux

MA Visite technique

Du logement. Etude du projet de travaux et élaboration d'un

plan de financement prévisionnel

SOIHA Dordogne-Périgord est à votre disposition :

Pour vous informer gratuitement sur le dispositif d'aides

> Pour étudier la recevabilité de votre projet

Pour vérifier la nature des travaux éligibles et les subven-

tions mobilisables selon la règlementation en vigueur

Pour vous conseiller et vous assister dans le montage de

dossier de demande de subventions et d'achèvement de

procédure

TE Constitution du dossier ?

De demande de subventions par SOLIHA Dordogne-Périgorct

auprès de la ville du Bugue, de l'ANAH et des autres Financeurs

SOIHA Dordogne-Périgord tient des permanences

gratuites sans rendez-vous, les 2ème et 4ème Jeudi é Accord

9h30 à 12h Pôle d EX ÉT Pubii De l'ANAH, de la Ville du Bugue et des autres financeurs pour

oIe de Services PUDIICS débuter les travaux

SOIIH A 23 avenue de la Bastide SOLIDAIRES POUR L'HABITAT ISSIGEAC

DORDOGNE-PÉRIGORD 21 rue Sauveterre ne Réalisation

Des travaux par des professionnels du bâtiment

oO Accompagnement et suivi

Du dossier par SOLIHA Dordagne-Périgord tout au long des

travaux

>

SE Versement

Des subventions après vérification des travaux par SOLIHA

Dordogne-Périgord

Le mois sans tabac revient en novembre 2017 :

Participez au défi collectif lancé sur la France entière, en vous inscrivant

sur le site

tabacinfoservice.fr

pour bénéficier d'un accompagnement quotidien (inscription et service

gratuits) et aussi, selon les possibilités, en participant à un groupe qui

décide d'arrêter de fumer.

Le défi s'adresse à ceux qui veulent arrêter de fumer mais aussi à ceux qui

veulent soutenir leurs proches (famille, amis, entourage, collègues...).SMD3 - Distribution de compost

NPA me

CEA

Plus d'info sur www.smd3.fr

Renseignements au 05.53.585$.57

Petit point sur la démarche de mise en place d’un Agenda 21 sur notre commune.

Suite à la réunion publique qui s’est tenue le 11 mai 2017 présentant l'association Notre Village et la

démarche Agenda 21, un comité de pilotage s’est formé et réuni pour la première fois en juin dernier.

Il se compose de 8 habitant(e)s et de 5 élu(es). Le comité s’est réuni plusieurs fois depuis (en juillet et en

septembre). Dans un premier temps, il a travaillé sur le diagnostic réalisé par l'association « Notre

village, Terre d'avenir » suite à l’audit du jeudi 11 mai (découverte, lecture et « analyse » de l’ensemble

du document et des potentielles actions à mener).

Actuellement, il travaille sur la réalisation des fiches-actions, sur la base de 5 finalités. Le but de ces

fiches-actions est d'agir en faveur du développement durable dans sa globalité, c’est-à-dire d'améliorer

les conditions de vie et de développement sur la commune, mais aussi d’agir en protégeant la nature et

les lieux de vie, et de renforcer les liens sociaux.

Cela se fait par le biais de petites et moyennes actions, qui feront vivre la commune par votre

participation à l’une d’entre elles: par exemple en participant à l'exposition sur le réchauffement

climatique à venir courant octobre.

Une fois ces fiches terminées, un programme d’actions avec des axes et des objectifs sera présenté en

novembre 2017 devant le jury de l'association pour obtenir le label « Notre village, terre d'avenir ».

ŸMAIRIE DE FAUX

Du 17 au 27 octobre

Du lundi au vendredi de 10h à 17h

A la salle des fêtes de Faux

Petits et Grands, venez découvrir

l'Exposition sur le

Réchauffement climatique

Di et la Biodiversité.LA VIE DES ASSOCIATIONS

LES ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE...

* A.A.M. : Mme DUBUC Véronique 05.53.24.54.71

* ABT : M. RAHIER Pierre 06.23.41.60.34

* ASSOCIATION des PARENTS D’ÉLÈVES de L'ÉCOLE de FAUX:M. LEFEVRE Nicolas : 05.53.63.27. 92 * AMICALE des PROPRIÉTAIRES et CHASSEURS : Mr DÉSIGNÈRE Christian 05.53.24.33.07 * À VOS SAVONS : M. LESCAUT Romain 07.86.06.12.19

* LES BOULISTES DE FAUX M. MAHIEU François 05.47.77.26.70 — 06.12.85.63.09

* 2CV EN FAUXL'IES : M. MARCOMINI Eric 05.53.24.29.09

*COOPERATIVE SCOLAIRE : M. BOUËSNARD Philippe 05.53.24.17.94

*COMITE DES FÊTES : Mme PIGEARD Betty 05.53.61.68.01

*CREATION ET LOISIRS : Mme DUHAULT Carole 05.53.58.42.69

*CYCLO CLUB FAUX FURIEUX : M. ROMERO Emmanuel 05.53.61.08.23

* FOOTBALL CLUB DE FAUX : M. FONTAYNE Olivier : 05.53.24.30.60 -— fcfaux.footeo.com

* JAZZANOUS : Mme TIXIER Myriam : 06.71.78.19.81 -

*L’ETRIER DES BASTIDES : Mme MACHOT Marie-Ange: 06.10.16.53.60

* LE TEMPS DES LOISIRS (Les Aînés ruraux ): Mme DORLÉAC Bernadette 05.53.24.31.60

go Calendrier manifestations 2017 @

Calendrier prévisionnel (peut évoluer en cours d'année)

La date des 2 CV en Fauxlie’s

2018 est fixée !

Réservez votre week-end du

16 et 17 Juin 2018.LES BOULISTES DE FAUX

INVITATION

REPAS DE FIN DE SAISON

Samedi 14 Octobre 2017

À 20h à la salle des fêtes de FAUX

Pour les adhérents : le repas est de 7€

Pour les non-adhérents : le repas est de 17€

Enfants de -12 ans, il est de 8€

MENU

Apéritif

Couscous royal

Salade fromage

Dessert

Vin

Café

Réservation jusqu’au 10 octobre 2017

Tél : 06.24.4010.55 / 05.47.77.26.70 / 05.53.24.03.93

N'oubliez pas vos couverts

Je compte sur vous tous.

Le Président

François MAHIEUF.C. de FAUX

Résultats : COUPE DE FRANCE

A (NVELLE AQUITAINE)

DIMANCHE 24 SEPTEMBRE 2017 - 16H00

oO = 4 BERGERAC PERIGORD e FC FAUX FC

FR

€ LIGUE DE FOOTBALL NOUVELLE-AQUITAINE SENIORS REGIONAL 4 DIMANCHE 17

2-0

2017: 15H00

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SENIORS REGIONAL 4 POULE H

DIMANCHE 01 OCTOBRE 2017 - 15H00

1-1 FAUX FC

Calendrier :

FAUX FC

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SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 15 OCTOBRE 2017 - 15H00

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SENIORS REGIONAL &

DIMANCHE 29 OCTOBRE 2017 - 15H00

FAUX FC _ PAUILLAC STADEFC

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 05 NOVEMBRE 2017 - 13H00

PAYS MONTAIGNE ET G _ FAUX FC L*)

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 19 NOVEMBRE 2017 - 13H00

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SENIORS REGIONAL &

DIMANCHE 26 NOVEMERE 2017 - 15H00

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SENIORS REGIONAL &

DIMANCHE 19 DÉCEMBRE 2017 - 15H00

FAUX FC _ MARTIGNAS ILLAC FC kr

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 17 DÉCEMBRE 2017 - 15H00

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À 4 PORTES ENTRE 2 MERS _ FAUX FC

SENIORS REGIONAL &

DIMANCHE 14 JANVIER 2018 - 15H00

*) FAUX FC _ ST MEDARD EN JALLES © vs 2

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 21 JANVIER 2018 - 15H00

En venue

É&> MUSSIDAN ST MEDARD - FAUXFC |

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 04 FÉVRIER 2018 - 15H00

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SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 11 FÉVRIER 2018 - 15H00

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SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 25 FÉVRIER 2018 - 15H00

S pauiLLac STADE Fc _ Faux re (*

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 11 MARS 2018 - 15H00

! FAUX FC _ PAYS MONTAIGNE ET G

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 18 MARS 2018 - 15H00

Æ VILLENAVE PORTUGAIS = FAUX FC

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 25 MARS 2018 - 15H00

Lr) Faux rc _ ARSAC LEPIAN MEDOC

SENIORS REGIONAL&

DIMANCHE 08 AVRIL 2018 - 15H00

kr MARTIGNAS ILLAC FC _ FAUXFC |

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 15 AVRIL 2018 - 15H00

FAUX FC _ PORTES ENTRE 2 MERS2

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 29 AVRIL 2018 - 15H00

© ST MEDARD EN JALLES _ FAUX FC 2 st

SENIORS REGIONAL&

DIMANCHE 15 Mai 2018 - 15H00

rer ES

*) FAUXFC _ MUSSIDAN ST MEDARD Î-3

SENIORS REGIONAL 4

DIMANCHE 27 MAI 2018 - 15H00

ë TAILLANAISE AS _ FAUXFC "Mme Stéphanie DARCQ - ASSISTANTE SOCIALE

de la Direction Départementale de la Solidarité

et de la Prévention tient une permanence

Le Mardi matin, de 9 heures 30 à 12h00,

sans rendez-vous à la Mairie d’ISSIGEAC,

Siège : CMS de SIGOULES

&05.53.02.06.13

M.S.A

Congés du 30/10/17 au 03/11/17

sur rendez-vous par téléphone au

08.11.65.65.66

santé

famille

sal retraite

[a] services

31, place Gambetta BERGERAC

Assistante sociale MSA : Sandrine MARCET

C.I.A.S d'EYMET-ISSIGEAC (Aides ménagères,

action sociale, portage de repas, PIJ...)

& 05.53.22.98.16

Une seule adresse : 23 Avenue de la Bastide,

24500 EYMET

S.S.I.A.D — A.M.A.D. Sud-Bergeracois

(Maintien à domicile, soins à domicile...)

Une seule adresse : 26 Route de Lescoussou,

24500 EYMET

Permanence à EYMET : du lundi au vendredi de

8h à 18h, samedi matin de 8h à 12h.

ISSIGEAC : sur rendez-vous.

& 05.53.74.26.25

CAISSE PRIMAIRE d’'ASSURANCE MALADIE

Lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h00 à

16h00

2, Boulevard du 8 Mai à BERGERAC.

& De 8h00 à 18h00

05.53.35.60.00.

3646

LA MAISON de la JUSTICE et du DROIT

Information juridique gratuite auprès de

professionnels du droit ou associations. >

| PERMANENCES

CARSAT

du lundi au vendredi

Sur RDV de 8h à 12h et de 13h à 17h

Sans RDV de 8h à 12h (informations générales,

remise de pièces, signaler un changement d'adresse

ou de coordonnées bancaires)

1 Avenue du Professeur Calmette à BERGERAC

#& 3960 ou 09.71.10.39.60

N° unique pour l’Aquitaine : 05.47.56.92.19

Le CICAS (Retraite complémentaire des salariés)

sur rendez-vous, tous les lundis de 9h30 à 12h et

de 13h30 à 16h, Centre Jules Ferry, Salle 1 —

Place Jules Ferry à BERGERAC.

& 0 820 200 189 du lundi au vendredi

de9hà18h

C.E.D.LE.F.

(Centre d’Ecoute de Documentation et

d'Information des Femmes et de la Famille)

Du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à

17h — 21 Boulevard Jean Moulin à BERGERAC.

& 05.53.63.32.30.

CONCILIATEUR de JUSTICE

Mr J.M. TRICHET, que vous pouvez joindre à la

MAISON de JUSTICE et du DROIT de BERGERAC,

3 Rue d’Albret, ou au 05.53.57.64.05

Jour de permanence :

- Jeudi 19 Octobre 2017

- Jeudi 16 Novembre 2017 : à confirmer

- Jeudi 21 Décembre 2017 : à confirmer

ISSIGEAC : de 10h00 à 12h00 en Mairie

EYMET : de 14h00 à 16h00 en Communauté de

communes.

À titre indicatif...peut subir des changements

LA MAISON de la JUSTICE et du DROIT

Aide au logement, information des femmes et

de la famille, fédération des consommateurs,

protection judiciaire de la jeunesse, aide aux

victimes, conciliateur, médiation familiale

du lundi au vendredi de9h30à12hetde14h

à 18h, - 3, Rue d’Albret à BERGERAC.

& 05.53.73.24.77

Pour rencontrer, sur rendez-vous, tous les

professionnels du domaine juridique.

21MEMENTO

POMPIERS 18

SAMU 15

Dimanche matin

GENDARMERIE d’ISSIGEAC 17 N°05.53.73.52.80

Permanences Lundi - Mercredi après-midi

05.53.24.32.40

09.77.44,58.96

MAIRIE de FAUX INFIRMIER(ES)

05.53.58.70.49

05.53.22.70.29

LA POSTE à ISSIGEAC (Guichet)

(Distribution)

COMMUNAUTE DE BOUNIAGUES

COMMUNES PORTES SUD

PERIGORD 05.53.22.57.94

- POTIER C. et Didier DERET

Télécopie | 09.70.62.53.28 à ISSIGEAC

AGENCE POSTALE DE FAUX 05.53.57.72.69 - M. ADELAÎDE à

PRESBYTERE - EYMET 05.53.23.82.10 BOUNIAGUES

- B. LACOSTE-LAFOSSE à

05.53.74.86.58

06.84.36.12.83

05.53.23.35.72

06.76.82.89.76

06.71.24.00.88

Accueil

05.53.58.70.71

05.53.24.32.17

ÉCOLE d’ISSIGEAC

ÉCOLE de FAUX BOUNIAGUES

KINESITHERAPEUTES

-S. GLORIEUX à ISSIGEAC

-Mme BORINI Marcella à

- S. POIRIER à FAUX

05.53.24.12.37

06.20.92.01.83

05.53.22.89.05

06.28.69.40.30

SPANC (Service public | 07-87.11.97.49 OSTÉOPATHES

d’Assainissement Non Collectif)

AMAD Sud-Bergeracois - SSIAD

(Association Maintien A

Domicile) — EYMET

05.53.74.26.25 BOUNIAGUES

à ISSIGEAC

M. POIRIER — MME POIRIER

- M. CHAPUIS à ISSIGEAC

- Melle CHATEAUREYNAUD

05.53.63.90.50

06.72.65.41.21

06.62.95.65.26

06.61.69.36.06

DECHETERIE d’ISSIGEAC 05.53.73.34.46

CIAS — EYMET 05.53.22.98.16 PEDICURE PODOLOGUE

| 53.58.79. HeslnERe du TOURISME | 05.53.58.79.62 MONNIER A. à KSICERC

-d'EYMET 05.53.23.74.95 PSYCHOPRATICIENNE TOURRES P. à BOISSE 06.88.55.78.93

VÉTÉRINAIREC. 05.53.58.73.83

MONSAGUEL 05.53.61.76.74

AMBULANCES d’ISSIGEAC

TAXIS RAYMOND —

MEERTS à

05.53.24.20.11

ISSIGEAC et FAUX 06.74.84.39.39 S-PREFECTURE BERGERAC 05.47.24.16.16

HÔPITAL - BERGERAC 05.53.63.88.88 CENTRE IMPÔTS BERGERAC 05.53.63.67.20

PHARMACIES à ISSIGEAC TRESORERIE MUNICIPALE 05.53.57.25.62 E.D.F Dépannage - des TILLEULS 05.53.58.60.64 09.72.67.50.24

et| 05.81.31.85.03

05.81.91.35.05

05.53.57.73.72

- | 05.53.61.08.46

CHARRIER, Sandra GOUIN et

Delphine POLET

- HUMPHRIES 05.53.58.70.10 SAUR Accueil client

CABINET MÉDICO — DENTAIRE | 05.53.58.71.33 branchements

ISSIGEAC SAUR dépannage 7j/7j

INFIRMIERES à FAUX SECOURS CATHOLIQUE

Mmes Christine MARTIN-| 06.88.20.28.57 DAC CROIX ROUGE

VERBEKE, Françoise BERGERAC AEROPORT Roumanières

http://www.bergerac.aeropor

05.53.22.25.25

tfr/

PAROISSE SAINT MARTIN DE VIGNES

Tél : 05.53.23.82.10 (Presbytère d'EYMET)

Dimanches 8 octobre, 15 octobre, 22 octobre, 29 octobre, 5 novembre :

ISSIGEAC : 9h30 et EYMET : 11h15

Messes de la TOUSSAINT : Mercredi 1° novembre 2017

ISSIGEAC : 9h30 — FAUX :10h30 — EYMET : 11h15

SERVICE DE GARDE DES

MEDECINS

Les gardes sont assurées en

équipe avec les médecins

D'EYMET ET DE SIGOULES.

En cas d'urgence, pour joindre

le MEDECIN DE GARDE,

un seul numéro à composer :

le 15

Vous serez mis en relation avec

le médecin de garde.LISTE DES COMMERÇANTS ET ARTISANS ET PROFESSIONS LIBERALES

ARTISANS

DECONINCK Christophe (Paysagiste, Création et Entretien Espaces Verts) - 39 Chemin de La Cabane — 05.53.61.37.45 ou 06.69.44.54.88

DUARTE FRERES (Multi-services, Maçonnerie, Plomberie, Petits travaux) — 06.26.73.43.13 ou 05.53.61.37.59

DUBUC Bernard (Nettoyage des systèmes d’extraction des cuisines professionnelles, expertises insectes et amiante) — 05.53.24.54.71

GORSE Roland (Fermetures alu, PVC, stores, serrurerie) - 227 Route des Galis — 06.45.65.57.56 — courriel rg24(@live.fr

LARDEYROL Jean-Jacques (Maçonnerie, Couverture) — 134 Route de La Robertie — 05.53.24.32.58

MARSAL Eric (Peinture, Vitrerie) — 1577 Route de Lajasse — 05.53.63.21.10

MATHIEU Gérard (Travaux Agricoles, Transport) — 587 Route des Galis — 05.53.24.32.44

MAZEAU Franck (Parcs et Jardins) — 135 Route Les Grèzes — 05.53.57.15.32 ou 06.20.01.36.44

MILLING Clare Joanna (Couture et Tapisserie) — 323 Route de Lanquais — 05.53.57.17.74

ROQUET Daniel (Architecte) - 253 Route de Beaumont — 05.53.23.60.32

SAINT AMAND Yves (Rénovation et création de Salle de bains — Carrelage -Plomberie-Sanitaire-Chauffage) - 120 Route de Beaumont -

05.53.57.06.01 — 06.84.98.47.37

SOUKUP Frédéric (Peinture, décoration) — 449 Route de Bergerac — 05.53.22.04.53 ou 06.79.23.83.46

STEYAERT Gaëtan (Petits travaux à domicile) — 405 Route de Beaumont— 05.53.57.48.53

STEY AERT Miguel (Electricité) — 339 Route de Beaumont — 05.53.24.16.34 ou 06.22.07.11.97

VERGNOLLE David (Mécanique Automobile et Motoculture) — 17 Rue Albert Guillaume — 05.53.24,32.45

COMMERÇANTS

(AGUESSE) S.A.R.L BABETTE et PHILIPPE (Centre Equestre, Poney-Club, Camping) - 642 Route de Lanquais —

05.53.24.32.57

BOILLIN Gérard et Françoise (Chambres d'Hôtes, Meublé) — 242 Chemin de la Genèbre — 05.53.24.30.21

BRETOU Daniel (Gîte rural) - 17 Chemin Buffellard - 05.53.61.24.45

CISEAUX DE FAUX — Caroline LAFON (salon de coiffure) — 56 Rue Paul Abadie — 05.53.27.24.54

DURAND Gilles (Meublé de Tourisme) - 1114 Route de Labarde - 01.47.47.09.17 ou 06.03.01.02.03 gilles.durand.aumont@gmail.com

www.gitedelabarde.com

GEOFFRE Distribution Ets (Vente pièces détachées automobile et agricole, équipements divers) - 47 Chemin de La Cabane —

05.53.61.84.01 et 06.07.45.31.64

ISRAEL Catherine (Meublé de Tourisme) — 207 Chemin de La Genèbre — 06.76.61.02.51

KALT Thérèse (Meublé de Tourisme) — Les Grèzes — 07.77.32.21.96

KIRTZ Stéphane Le Hom’Burger (commerce ambulant — restauration rapide) — 392 Route de Bergerac - 07.70.70.37.15

LABONNE VERGNAS Marie-Hélène (Productrice de volailles et bovins, vente à la Ferme) - 1395 Route de Verdon - 06.77.04.19.91

LAFOSSE Alex (Mandataire véhicules) 264 Route Les Grèzes - 06.17.68.52.13

LEBORGNE Anna-Chiara (Meublé de Tourisme) « Les Bénéchies » - 06.87.85.51.97

MALLET Hervé (Boulangerie, Pâtisserie) - 2 Rue des Fargues — 05.53.24.96.11

MERLE Alain (Vente de Crêpes, gaufres, chiros) — 382 Route d’Issigeac - 05.53.73.29.90 ou 06.10.92.80.11

TAYLOR Edward et Ineke (chambres d’hôtes) - Château Le Tour - 146 Route de Labarde - 05.53.57.76.82 www.chateauletour.fr

VERGNOLLE David (Vente de véhicules, Motoculteurs) — 17 Rue Albert Guillaume — 05.53.24.32.45

VIVAL - Alimentation — Bar-Tabac — Presse régionale - Frédéric LEMAIRE — 159 Rue Albert Guillaume - 05.53.22.59.60

ZUCCARI Claudia (Meublé) « Lajassière » — 100 Route de Lajasse — 05.53.24.05.99

ASSISTANTES MATERNELLES

MAHIEU Brigitte — 52 Rue Neuve — 06.24.40.10.55 — 05.47.77.26.70

SENCHET Meggane — 886 Route de Beaumont — 06.37.44.90.61

PROFESSIONS LIBÉRALES

AU PÔLE BIEN ÊTRE au lieu-dit « Le Moulin », 11 Impasse du Moulin

Cabinet infirmier de FAUX exclusivement sur rendez-vous - Christine MARTIN VERBEKE - Françoise CHARRIER - Sandra GOUIN - Delphine

POLET — 06.88.20.28.57 - Une permanence est assurée tous les matins sauf le dimanche.

Kinésithérapeutes, ostéopathes, sur rendez-vous — Florent POIRIER — ostéopathie — uniquement le samedi matin à Faux — 06 28 69 40 30

Séverine POIRIER - kinésithérapie et ostéopathie — lundi après- midi et jeudi après-midi à Faux — 06 28 69 40 30

(Cabinet de BOUNIAGUES 05 53 63 90 50)

AUTRES

NATUROPATHE, ENERGETICIENNE : Améliah RUSCON - 06.76.04.60.74

PSYCHANALYSTE - PSYCHOTHERAPEUTE : Josette ROUSSELY — GASSEAU — 06.62.92.88.96

23COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

PORTES

SuD PÉRIGORD

CUT)

SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)

Des plaquettes d’information sur les filières d'assainissement non collectif et sur leur entretien sont

disponibles sur le site Internet de la CCPSP (www.ccpsp24.fr), aux bureaux du SPANC auprès du

technicien et en Mairie.

Coordonnées du technicien :

Manuel MAIGNIEZ - 07.87.11.97.49 - ccpsp24.spanc@orange.fr

OPAH (Opération programmée d'amélioration de l'habitat)

Permanences (Madame PIET)

EYMET : les 2èmes jeudis de chaque mois - de 9h30 à 12h00

(Pôle de services publics, 23 avenue de la Bastide)

ISSIGEAC: les 4èmes jeudis de chaque mois - de 9h30 à 12h00

(Annexe de la CCPSP, 21 Rue Sauveterre)

& 05.53.22.57.94

LA DÉCHETERIE D’ISSIGEAC

Changement des jours d’ouverture de la déchèterie d’Issigeac

(Les déchèteries sont fermées les jours fériés et rendues inaccessibles au public en dehors des heures

d'ouverture.)

Horaires des déchèteries du Bergeracois

Bergerac Saint Pierre d'Eyraud |

Rue Denis Papin Route de Coutou Route de Bergerac

Tél. : 05.53.57.70.66 Tél. : 05.53.74.80.91 J Tél. : 05.53.23.32.28

Lundi 9h - 12h 14h-18h | 9h-12h 13h30 - 17h 13h30 -17h | 9h-12h | 13h30 -17h

Sigoulès

Mardi 9h - 12h 14h -18h 13h30 -17h

Mercredi 9h-12h | 14h-18h | 9h-12h | 13h30-17h 13h30 - 17h | 9h-12h | 13h30 - 17h

Jeudi 9h-12h | 14h-18h 13h30 - 17h : 13h30 - 17h

Vendredi 9h-12h | 14h-18h | 9h-12h | 13h30-17h 13h30 - 17h

Samedi 9h-12h | 14h-18h | 9h-12h | 13h30-17h | 9h-12h | 13h30 -17h | 9h-12h | 13h30 -17h

Dimanche | 10h-12h | 14h-16h

Les modalités de remise de carte d’accès des déchèteries restent inchangées à savoir présentation

à l'antenne Bergerac du SMD3, 3 rue Emile Zola, 24100 BERGERAC : d’une pièce d'identité, de la

carte grise du véhicule et d’un justificatif de domicile.

24