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unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020 3 3 CIAS désignation des membres élus du CA
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020 3 3 CIAS désignation des membres élus du CA)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
amamensanee sue senc ncnce se
trait du registr$é des délibérations
DE COMMUNES
LIMOUSIN
juillet 2020
2020-3-3
Département de la
DORDOGNE
Arrondissement de
NONTRON
Lieu de réunion du Conseil :
La Coquille
Date de la convocation et
envoi de la note de
synthèse :
16 juillet 2020
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 36
Pouvoirs : 1
Président : Michel AUGEIX
Etaient présent(e)s
Mesdames : MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, FAURE Michèle, DAVIET Marina,
MARCETEAU Dominique, LAGARDE Bernadette, DECARPENTRIE Françoise, HYVOZ
Isabelle, BOSREDON COURNIL Sylvie, ESCLAVARD Anne-Sophie, DEGLANE Christine,
Messieurs : FAYE Jean-Louis, GIMENEZ Philippe, BOST Claude, FRANCOIS Philippe, KARP Michel (et procuration de COUTURIER Pierre-Yves), MEYNIER Patrick, PRIVAT Pascal, CHEVAL René (Paul), CHIPEAUX Raphaël, COMBEAU Bertrand, MEYNIER Paul, DESSOLAS Frédéric, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard, AUGEIX Michel, GARNAUDIE Didier, BANCHIERI Philippe, FAYOL Stéphane, BRUN Philippe, DOBBELS Michel, SAERENS Grégory, BOST Jean-François, DUTHEIL Frédéric, JUGE Jean-Claude, REBEYROL Guillaume (suppléant de CHASSAIN Thérèse)
Absents et excusés : CHASSAIN Thérèse (remplacée par son suppléant Guillaume
REBEYROL), COUTURIER Pierre-Yves (a donné procuration à KARP Michel), RANOUIL Michel
M Jean-Louis FAYE est désignée secrétaire de séance
Désignation des commissions obligatoires
CIAS : désignation des membres élus du CA
Pour le CIAS Périgord-Limousin et dans un souci de représentativité territoriale, le Conseil de
Communauté a décidé lors de son précédent Conseil que le conseil d'administration comportait 25
membres :
- le Président de l’EPCI
- 12 membres élus
- 12 membres nommés
I convient à présent de désigner les administrateurs élus.
L’organe délibérant détermine au préalable si le scrutin est uninominal ou de liste.
C'est un scrutin secret, majoritaire à 2 tours
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- _ VALIDE un vote par scrutin de liste
- DESIGNE comme suit les administrateurs élus du CIAS Périgord-Limousin
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmission en
Sous-Préfecture
Le Président,
Michel AUGEIX
La présente délibératior\p
Fait à Thiviers, le 27 juillet 2020
Le Président,
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20200723-2020_3_3-DE
Reçu le 27/07/2020
Publié le 27/07/2020 GIMENEZ Philippe
FAYOL Stéphane
MAURUSSANE Annick
ESCLAVARD Anne-Sophie
JUGE Jean-Claude
PRIVAT Pascal
CHIPEAUX Raphaël
BANCHIERI Philippe
CHASSAIN Thérèse
DECARPENTRIE Françoise
MARCETEAU Dominique
SEDAN Francis
Fait à Thiviers, le 27 juillet 2020
Le Président,
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sg
Sous-Préfecture Michel AUGEIX
Le Président,
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20200723-2020_3_3-DE
Reçu le 27/07/2020
Publié le 27/07/2020