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Document publié le Jeudi 7 janvier 2010 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 2010 03 25)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Eau et assainissement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le
Jeudi 25 mars 2010 , à 20h30 .
Affiché le jeudi 18 mars 2010
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte-rendu de la précédente réunion,
- Désignation d’un secrétaire de séance,
Finances
1. Comptes de Gestion 2009 (Commune et Assainissement),
2. Comptes Administratifs 2009 (Commune et Assainissement),
3. Affectation des résultats 2009 (Commune et Assainissement),
4. Taux de la taxe d’assainissement 2010
5. Vote des taux d’imposition 2010 des taxes directes locales,
6. Budget primitif 2010 (Commune et Assainissement).
Personnel
7. Remboursement des frais de déplacement des agents en mission
Autres dossiers
8. Délégations dans d’autres organismes
9. Baux pour la location de locaux communaux
10. Dénomination d’une portion de la route d’Ussel
11. Participation de la Commune aux voyages scolaires des collégiens felletinois
Contrats
12. Baux : ancien centre équestre
Questions diverses
Renée NICOUX
Sénateur de la Creuse
Maire de Felletin