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Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commissions municipales Designation modificative de leurs membres
Document publié le Jeudi 8 février 2018 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commissions municipales Designation modificative de leurs membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Banque,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2018
DELIBERATION N° 2
L’an deux mil dix huit, le huit février, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h37.
Présents : M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBE, Mme BISAUTA, M. SOROSTE, Mme LAUQUE, MM. UGALDE, LACASSAGNE, Mmes DUHART, CASTEL, Mme MARTIN DOLHAGARAY, MM. AGUERRE, ESMIEU, Mme LANGLOIS jusqu’à 20h30 , MM. SALDUCCI, POCQ, ARCOUET, SALANNE, Mmes MEYZENC à partir de 17h55 ; M. ESCAPIL-INCHAUSPE, Mme BENSOUSSAN, M. BOUTONNET, Mme LARRE, Mmes ARAGON, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS, ARTIAGA, IRIART et Mme WAGNER.
Absents représentés par pouvoir :
M. NEYS par Mme DURRUTY, Mme JUZAN par Mme DUHART, Mme LANGLOIS par M.LACASSAGNE à partir de 20h30, M. LALANNE par M. ESMIEU, Mme BRAU-BOIRIE par M. MILLET-BARBE, Mme MEYZENC par M. SOROSTE jusqu’à 17h55, Mme TAIEB par M. POCQ, M. LAIGUILLON par M. SALDUCCI, Mme CANDILLIER par M. ARCOUET, Mme BELBARAKA par M. ETCHEGARAY, M. DAUBISSE par Mme LAUQUE, Mme PICARD FELICES par Mme HERRERA LANDA.
Secrétaire :
M. BOUTONNET
Entendu le rapport de M. le Maire
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE – Commissions municipales – Désignation modificative de leurs membres.
Par délibération du 5 juin 2014, le conseil municipal a procédé à la création de cinq commissions municipales et fixé la liste de leurs membres respectifs.
La démission de Madame Florence Destin de son mandat de conseillère municipale, avec effet au 31 décembre 2017, et l’arrivée de Madame Marie-Noëlle Larré au sein du conseil municipal rendent nécessaire la modification des compositions actuelles des commissions municipales.
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
43
Certifié exécutoire compte
tenu du dépôt au titre du
contrôle de légalité et de
l’affichage en mairie le
…………………
Le Maire 2
Dans ce cadre, il est demandé au conseil municipal d’approuver la modification des membres des commissions municipales suivantes, en désignant :
- Commission municipale « Développement durable, stratégies urbaines, mobilités, urbanisme et habitat »
- Madame Marie-Noëlle Larré, en remplacement de Madame Florence Destin
- Commission municipale « Action éducative, solidarités »
- Madame Marie-Noëlle Larré, en remplacement de Madame Monia Belbaraka.
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTI ON A L’UN AN IM I TE
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne