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Déliberation - 11 Delib Budget Principal Decision Modificative N° 3 1
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Delib Budget Principal Decision Modificative N° 3 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 21/12/2023
Reçu en préfecture le 21/12/2023
Publié le S L O7
ID : 064-216404228-20231218-DEL_23_12_18_11-DE
LS
Oloron Sainte-Marie
Direction Générale des Services
Conseil municipal du 1° décembre 2023
DELIBERATION
Rapporteure : Françoise STIOPHANE
Secrétaire de séance : Monsieur Raymond VILLALBA
Nombre de conseiller-e-s en exercice : 33
Nombre de présent-e-s : 29
Nombre de votant-e-s : 32
Etaient présent-e-s :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
Mme Marie-Lyse BISTUÉ, M. Sami BOURI, Mme Anne SAOUTER, Mme Brigitte ROSSI, M. Jean CONTOU- CARRÈRE, Mme Anne BARBET, M. Stéphane LARTIGUE, Adjoints,
Mme Chantal LECOMTE, M. Philippe GARROTÉ, Mme Dominique QUEHEILLE, M. Raymond VILLALBA, Mme Emmanuelle GRACIA, Mme Flora LAPERNE, M. Frédéric LOUSTAU, Mme Céline BODET, M. Saïd SOUITA, Mme Sabine SALLE, M. Patrick NAVARRO, Mme Marie SAYERSE, M. lñaki ECHANIZ, Mme Françoise STIOPHANE,
Mme Laurence DUPRIEZ, Mme Carine NAVARRO, M. Jean-Paul PORTESSENY, M. Jacques MAISONNEUVE, M. Daniel LACRAMPE, M. Clément SERVAT, M. Pierre BAHOUM, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés :
- M. Patrick MAILLET donne pouvoir à Mme Brigitte ROSSI
- M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à M. Frédéric LOUSTAU
- M. André LABARTHE donne pouvoir à M. Jean-Paul PORTESSENY
Etait absente :
- Mme Patricia PROHASKA
11 - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 3
Dans le cadre de la régularisation à réaliser en vue du passage à la nomenclature M57 au 1% janvier 2024, il y a lieu de procéder à des ouvertures de crédits budgétaires correspondant à des opérations d'ordres, comme indiqué dans le tableau annexé à la présente.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
-_ ADOPTE la décision modificative n° 3 de l'exercice budgétaire 2023 pour le budget principal telle que détaillée dans le tableau figurant en annexe. Envoyé en préfecture le 21/12/2023
Reçu en préfecture le 21/12/2023
Publié le S L O7
ID : 064-216404228-20231218-DEL_23_12_18_11-DE
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 01 décembre 2023.
Suivent les signatures.
Le Maire,
| AFFICHÉ LE C6[J2] 20 LS |
2 INVESTISSEMENT
Dépenses
Ch. Art. Fonct°
041 1318 01
041 2151 01
041 21318 01
041 21312 01
041 2128 01
041 2138 411
041 2138 822
041 2117 01
041 2312 01
041 2313 01
041 2315 01
041 2316 01
Ru Total
Recettes
Ch. Art. Fonct°
041 1328 01
041 2031 01
041 238 01
041 2313 01
041 2318 01
Total
Publié le
Reçu en préfecture le 21/12/2023
Envoyé en préfecture le 21/12/2023
S'LO
ID : 064-216404228-20231218-DEL_23_12_18_11-DE
BUDGET PRINCIPAL
DECISION MODIFICATIVE N° 3
Libellés
Autres subventions d'équipemts transférables
Réseaux de voirie
Autres bâtiments publics
Bâtiments scolaires
Autres agencemts et aménagemts de terrains
Autres constructions
Autres constructions
Bois et forêts
Agencements et aménagements de terrain
Constructions
Installations, matériels et outillages techniques
Restauration des collections et œuvres d'art
Libellés
Autres subventions équipts non transférables
Frais d'études
Avances versées/commandes immo corpor.
Constructions
Autres immobilisations corporelles en cours
Crédits
150 000,00
41 000,00
22 500.00
9 700,00
5 800,00
4 000,00
132 000,00
35 000,00
1 070 000,00
4 050 000,00
3 420 000,00
465 000,00
9 405 000,00
Crédits
150 000,00
79 000,00
136 000,00
85 000,00
8 955 000,00
9 405 000,00
Li