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Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Marpiré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 04 25 CR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aviation, Union Européenne,
COMMUNE DE MARPIRE
Compte rendu du conseil municipal
En date du 25 avril 2019
Nombre de conseillers : En exercice 15 Présents : 13
Etaient présents : TRAVERS Alain – MOUSSU Thérèse – LEJAS Frédéric - PAIN Jean-Yves –
ASSELIN Marie-Christine – DENIS Geneviève – DELAUNAY Thierry – DAGUISE Laurent –
BEAUDUCEL Cécile – HALLET Christelle – DUBOIS Gildas – PINSARD Gisèle – SEVENO Hervé
Absents excusés : FAUVEL Auguste - FAUCHEUX Ludivine
Secrétaire de séance : Christelle HALLET
Ordre du jour :
- Subvention 2019 AEJI
- Création d’un poste de rédacteur territorial
- Diagnostic du réseau d’assainissement
- Tour de garde pour les élections européennes
Avant d’ouvrir la séance, Madame le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour les sujets
suivants :
- Délibération pour le RIFSEEP
- Délibération pour demande de fond de concours à Vitré Communauté
- Planning prévisionnel des travaux du lotissement
- Tour de Bretagne cycliste à Marpiré
- P’ty Bistrot : installation d’un billard et balade gourmande
- Chemins communaux
I : Subvention 2019 AEJI
La demande de subvention pour l’AEJI est arrivée pour un montant de 14 212 € correspondant à 13 912€ en budget prévisionnel 2019 et un ajustement de 300€ pour 2018.
II : Création d’un poste de rédacteur territorial
Anthony Morinière a postulé par liste d’aptitude au poste de rédacteur territorial et a été accepté. De ce fait, un poste de rédacteur territorial doit être créé à compter du 01/05 et celui d’adjoint administratif 1ère classe doit être supprimé.
Le conseil municipal accepte cette création et cette suppression.
III : Délibération pour le RIFSEEP
En septembre 2017, nous avions validé le RIFSEEP (Régime indemnitaire de fonction de sujétion et d’expertise et d’engagement professionnel) qui comprend l’IFSE et le CIA ; nous n’avions pas inclus le CIA car nous ne le versons pas.
Le conseil municipal revient sur la délibération en y incluant le CIA. IV : Diagnostic du réseau d’assainissement
Un devis de Véolia nous est parvenu pour faire le diagnostic du réseau d’assainissement pour un montant de 6 897€50 HT ainsi qu’un contrôle des branchements individuels soit 100 € HT par maison pris en charge par la commune.
Le conseil municipal valide le devis.
V : Tour de garde pour les élections européennes
Le planning est établi lors de la réunion.
VI : Délibération pour demande de fond de concours à Vitré Communauté
La sous-préfecture nous accorde une subvention de 8 757,65 € au titre de la DETR pour les
travaux de réfection de l’église.
Une demande sera faite à Vitré Communauté pour utiliser le fond de concours à hauteur de
6 418.24€. Sachant que nous annulons la demande de janvier 2018 pour la réfection du mur
d’un montant de 3 420.62€.
Le conseil municipal valide cette demande et cette annulation.
VII : Planning prévisionnel des travaux du lotissement
Thérèse nous présente le planning des travaux du lotissement.
VIII : Tour de Bretagne cycliste à Marpiré
Le tour de Bretagne cycliste a démarré aujourd’hui et passe par Marpiré le lundi 29 avril
entre 12h30 et 13h00 (route des lacs vers route de Saint Jean).
IX : P’ty Bistrot : installation d’un billard et balade gourmande
Un membre du P’ty bistrot fait partie d’un club de billard et cherche un endroit pour faire les
entrainements. Le P’ty bistrot a évoqué l’idée de mettre un billard dans la salle à l’étage.
L’inconvénient c’est la sécurité et l’accessibilité en cas d’accident ou d’incendie ainsi que
l’absence d’issue de secours.
Le conseil municipal ne valide pas cette demande.
Pour la balade gourmande du 15 juin, le P’ty Bistrot demande un arrêté municipal pour
fermer la route devant le P’ty Bistrot et pour l’ouverture du Festival de théâtre (21 aout).
X : Chemins communaux
La commission des chemins communaux a fait un tour : tout est correct sauf le chemin du
Heudinais.