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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 25 janvier 2023
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Massieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 25 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 25 JANVIER 2023
Numéro OBJET DÉCISION du Conseil
2023/01 Désignation d’un nouveau délégué au Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-communication de l’Ain (SIEA) suite à démission Approuvée
2023/02 Désignation d’un nouveau délégué au sein de l’Etablissement Public Foncier (EPF) de l’Ain suite à démission Approuvée
2023/03 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvée
2023/04 Gratuité temporaire du droit de place et de branchement électrique sur le marché hebdomadaire de la commune de Massieux Approuvée
2023/05 Extinction partielle ou limitation de l’éclairage public Approuvée
2023/06 Concession cimetière : reprise non réglementaire Approuvée