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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 21 janvier 2026
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Massieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 21 janvier 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 21 JANVIER 2026
Numéro OBJET DÉCISION du Conseil
2026/01 Adoption du PV de la séance précédente Approuvée
2026/02 Nomination du secrétaire de séance Approuvée
2026/03 Adhésion à la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030 Approuvée
2026/04 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif Approuvée
2026/05 Gel des loyers 2026 Approuvée