Déliberation - 2025 06 12 SPO Attributions de subventions Aides à projets aux clubs sportifs

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Déliberation - 2025 06 12 SPO Attributions de subventions Aides à projets aux clubs sportifs Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Fontenay-sous-Bois. Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 12 SPO Attributions de subventions Aides à projets aux clubs sportifs)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, ÿ Fontenay- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE P sous-Bois Liberté «+ Égalité « Fraternité

COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

Extrait du registre des délibérations du

Conseil Municipal

Délibération N° 2025-06-12-SPO Département du Val-de-Marne

nu : . ; : Arrondissement de Nogent-sur-Marne Attributions de subventions « Aides à projets » 9

aux clubs sportifs Nombre de membres composant

Le Conseil Municipal... 45

Membres en exercice... 45

Présent.e.s ou représenté.e.s

à la séance... 42

Absent.ess smic. emaiasiissnsanemens 3

SÉANCE DU 19 JUIN 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le dix-neuf juin, les membres composant le Conseil municipal de la Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le treize juin, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENT.E.S

M.GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. LACHELACHE, Mme NIAKHATE, M. MORA, Mme LELU, M. DAMIANI, Mme BENZIANE, M. GUENICHE, Mme NAIT-BAHLOUL, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, Mme CHARDIN, M. BRUNET, Mme MAFFRE-BOUCLET, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER, Mme LARABI, M. LEBLANC, Mme GARNIER, M. MULLER, M. BATTAL, Mme SAINT GAL, Mme CHAMBRE-MARTIN, M. MATHIEU, M. BERTRAND, Mme CAZALS, Mme CACAIS-BARANGER, M. KEITA, Mme TRANCART, Mme LAROQUE (arrivée à 20h41)

EXCUSÉ.E.S - REPRÉSENTÉ.E.S

M. SEYE a donné mandat à M. DAMIANI

Mme AVOGNON-ZONON a donné mandat à M. LEBLANC

M. CLERGET a donné mandat à M. GAUTRAIS

Mme VIENNEY a donné mandat à M. LACHELACHE

Mme MICHEL a donné mandat à Mme TRANCART

M. DAUMONT-LEROUX a donné mandat à M. ORJEBIN

M. NOMBO POATY a donné mandat à Mme NAÏT-BAHLOUL

M. DE LA CROIX a donné mandat à M. BERTRAND

M. FOURESTIER a donné mandat à M. BRUNET

ABSENT.E.S

Mme INDJA, M. TARGUI (arrivé à 21h35), M. RISPAL (arrivé à 21h10)

Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.

Monsieur DAMIANI ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné pour remplir cette fonction qu'il a accepté.Délibération n°2025-06-12-SPO

Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs

LE CONSEIL,

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2121-29,

VU le Budget de la Commune pour 20285,

CONSIDERANT qu'il est proposé d'attribuer une subvention « Aide à projets » aux associations sportives Fontenaysiennes, pour l'organisation de diverses manifestations,

Sur avis de la Commission des Finances,

Après en avoir délibéré

À L'UNANIMITÉ

DECIDE,

Article 1 : De procéder au versement d'une subvention « Aide à projets » aux clubs sportifs suivants :

e ASVF - Demandeinitiale 9 930,00 € 3 500 €

- Budget global : 14 110,00 €

- Tournoi de Football au Pradet

- Du 28 mai au 31 mai 2025

- 52 participants

- BCF - Demande initiale 1 150,00 € 1 000 €

- Budget global : 3 474,00 €

- Tournoi de Basket à Hennebont

- Les 14 et 15 juin 2025

- 30 participants

e SLD - Demandeinitiale 4 000,00 € 2 000 € - Budget global : 11 982,00 €

- Tournoi de football / Découverte de la Région

- Du 07 au 12 mai 2025

- 50 participants

e Sport Attitud - Demande initiale 1 600,00 € 1 000 € Budget global : 4 840,00 €

Tournoi de football

Les 28 et 29 juin 2025

500 adhérents

e USF Danse sur glace - Demande initiale 4 000.00 € 1 500 € - Budget global : 13 300,00 €

- 24%" tournoi de France Idriss ABBACK

- Les 8 et 9 mars 2025

- 500 participants

e USF Football - Demande initiale 2 200.00 € 3 500 €

- Budget global : 14 600,00 €

- Tournoi International Féminine

- Du 28 mai au 1° juin 2025Délibération n°2025-06-12-SPO

Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs

- 45 participants

USF Plongée - Demande initiale 1 000,00 € 350 € Budget global : 1 000,00 €

Compétition Régionale de nage avec palmes / coupe Sprint

Le 2 février 2025

80 participants

e _USF Patinage de vitesse - Demande initiale 3 000,00 € 2000 €

- Budget global : 9 150,00 €

4ème manche Trophée National

Les 1 et 2 mars 2025

100 à 150 participants

1

e USF Hockey sur glace - Demande initiale 2 950,00 € 2 000 €

- Budget global : 10 450,00 €

- Tournoi des Pumas et Val'cup 2025

- Du 19 au 21 avril 2025

250 participants 1

USF Vovinam - Demande initiale 2 234,00 € 1 000 €

- Budget global : 4 184,00 €

-__ Participation à la fête/ compétition de la fondation

- Du 19 au 21 avril 2025

- 24 participants

Article 2 : D'inscrire les crédits au budget, Chapitre 65 - Nature 65748 — Fonction 326.

« La présente délibération peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Boïis dans le délai de deux mois à compter de sa notification (ou de sa publication). L'absence de réponse à ce recours dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Melun — 43, rue du Général de Gaulle

- 77000 Melun — dans le délai de deux mois :

- à compter de la notification (ou de la publication) de la délibération ;

- à compter de la réponse de l'administration, si un recours administratif a été préalablement formé. »

Transmission électronique en

Fréfectyre du Val-de-Marne

le 2. 4 JUIN 2075. POUR EXTRAIT CONFORME

PUDICAUENLNN 2025 Jean-Philippe GAUTRAIS JR eee. Maire

Notification

le us... crmennss

Certifié exécutoire

Le Maire,