Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2021 07 12 SPO Attributions de subventions Ai
Déliberation - 2025 06 12 SPO Attributions de subventions Aid
Déliberation - 2020 09 16 SPO Attribution des subventions ai
Déliberation - Délibération N 2024 06 09 SPO Subvention Aides à p
Déliberation - 2021 12 12 SPO
Déliberation - Délibération 7 Attribution de subventions Aide
Déliberation - 2022 12 09 SPO
Déliberation - 2025 SPO 114
Déliberation - 2025 SPO 113
Déliberation - 2023 06 13 SPO
Déliberation - 2025 12 07 SPO Aide à projet sportif
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 07 SPO Aide à projet sportif)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
ÿ Fontenay- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE P sous-Bois Liberté + Egalité »* Fraternité
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Extrait du registre des délibérations du
Conseil Municipal
Délibération N° 2025-12-07-SPO Département du Val-de-Marne er . . x A di t de N t-sur-M Attributions de subventions « Aides à SE ONE
projets » aux clubs sportifs Nombre de membres composant
Le Conseil Municipal... 45
Membres en exercice... 45
Présent.e.s ou représenté.e.s
à la séance... 41
Absent.e.s 4
SÉANCE DU 18 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-huit, les membres composant le Conseil municipal de la Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le onze décembre, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENT.E.S
M.GAUTRAIS, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. SEYE, Mme NIAKHATE, M. MORA, Mme LELU, M. DAMIANI, M. GUENICHE, Mme NAIT-BAHLOUL, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, Mme CHARDIN, M. BRUNET, Mme MAFFRE-BOUCLET, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER, M. CLERGET, M. LEBLANC, Mme GARNIER, M. MULLER, M. BATTAL, Mme SAINT GAL, Mme TRANCART, M. FOURESTIER, Mme CHAMBRE-MARTIN, M. MATHIEU, M. BERTRAND, Mme LAROQUE,, Mme CAZALS, M. TARGUI (arrivé point 14), Mme CACAIS-BARANGER, M. NOMBO POATY (arrivé point 4), M. LACHELACHE (arrivé point 6), Mme VIENNEY (arrivée point 6), M. KEITA (arrivé point 6)
EXCUSÉ.E.S - REPRÉSENTÉ.E.S
Mme KLOPP a donné mandat à M. GAUTRAIS
Mme AVOGNON ZONON a donné mandat à Mme FENASSE
Mme BENZIANE a donné mandat à Mme SAINT GAL
Mme VIENNEY a donné mandat à M. LACHELACHE
Mme MICHEL a donné mandat à Mme TRANCART
M. DAUMONT-LEROUX a donné mandat à M. ORJEBIN
M. DE LA CROIX a donné mandat à M. BERTRAND
ABSENT.E.S
Mme INDJA, M. RISPAL (arrivé point 9), M. TARGUI (arrivé point 14), Mme LARABI
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Mme FENASSE ayant obtenu la majorité des voix, a été désignée pour remplir cette fonction qu'elle a accepté. Délibération n°2025-12-07-SPO
Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs
LE CONSEIL,
VU le Code général des Collectivités territoriales, notamment l'article L.2121-29 ;
VU le Décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000- 321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
VU le Budget de la Commune pour 2025 ;
CONSIDERANT qu'il est proposé d'attribuer une subvention « Aide à projets » aux clubs sportifs locaux, pour l’organisation de diverses manifestations présentant intérêt public local ;
SUR avis de la Commission des Finances,
Après en avoir délibéré
À L'UNANIMITÉ
DECIDE,
Article 1 : D'attribuer une subvention « Aide à projets » aux clubs sportifs suivants :
e ASVF - Demande initiale 4 050,00 € Proposition : 1 000 € -_ Budget global : 8 610,00 €
-_ Participation Tournoi de football
- Du 30/10 au 01/11/25
- 15 participants
e Sport Attitud - Demande initiale 2 240,00 € Proposition : 1 000 € - Budget global : 6 800,00 €
Organisation de 2 tournois de futsal
Les 03 et 04/01/26
800 participants
e Non aux Talents Gachés - Demande initiale 3 158,00 € Proposition : 3 000 € -_ Budget global : 12 090,00 €
-__ Séjour sportif et culturel en Angleterre
- Du 25 au 31/12/2025
- 17 participants
e USF Football Américain - Demande initiale 8 143,00 € Proposition : 3 000 € -_ Budget global : 10 143,00 €
- _ Participation phases finales championnat France D2
- Du 07 au 26/06/2025
- 60 participants
e USF Judo - Demande initiale 7 500,00 € Proposition : 3 000 € -_ Budget global : 9 300,00 €
- Judo scolaire
- Du 01/09/2025 au 30/06/2026
- 330 élèves / 16 classes Délibération n°2025-12-07-SPO
Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs
e USF Plongée - Demande initiale 800,00 € Proposition : 350 € -__ Budget global : 1 000,00 €
- Participation championnat de France par équipe de nage avec palmes en piscine - 14et 15/12/2025
- 4 participants
e USF Tennis - Demande initiale 2 500,00 € Proposition : 1 500 € - Budget global : 4 900,00 €
- Tennis scolaire
- De janvier à juin 2026
- 120 élèves / 4 classes
e USF Echecs - Demandeinitiale 1 154,00 € Proposition : 500 € -_ Budget global : 12 676,00 €
- Stage vacances de la Toussaint 2025 / Cap d’adge
- Du 22/10 au 02/11/2025
- 20 participants
Article 2 : D'inscrire les crédits au budget, Chapitre 65 - Nature 65748 — Fonction 326.
« La présente délibération peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bois dans le délai de
deux mois à compter de sa notification (ou de sa publication). L'absence de réponse à ce recours dans un délai de deux mois vaut décision
implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Melun — 43, rue du Général de Gaulle - 77000 Melun
— dans le délai de deux mois :
- à compter de la notification (ou de la publication) de la délibération ;
- à compter de la réponse de l'administration, si un recours administratif a été préalablement formé. »
Transmission électronique en
Préfecture du Val-de-Marne
e…2 2 UEL. 202... Jean-Philippe GAUTRAIS Publication Maire
le ….?.3.DEC..2075.....
POUR EXTRAIT CONFORME
Notification