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Arrêté - 2023 st 790
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 st 790)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
2023-ST-790
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA
CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT — PARADE DE
NOËL 2023
LE MAIRE DE LA VILLE DES HERBIERS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6,
Vu le Code de la Route, notamment l’article R.417-10
et suivants autorisant la mise en fourrière des
véhicules,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967
modifié, relatif à la signalisation des routes et
autoroutes,
Vu l'instruction interministérielle modifiée sur la
signalisation routière,
Vu l'arrêté du maire n°2022-1336 du 08 juillet 2022
donnant délégation de fonctions et de signature à
M.Jean-Yves MERLET, 5ème Adjoint,
Considérant que, pour assurer la sécurité publique
lors de la réalisation de la Parade de Noël, il convient
de réglementer la circulation et le stationnement des
voies.
ARRÊTE
ARTICLE 1. CIRCULATION
Le 02 décembre 2023 de 13h00 à 23h59, la circulation
sera interdite dans les rues suivantes :
- Rue des Pierre fortes,
- Rue du Puits Boisseau,
- Rue de la fontaine du jeu,
- Place et Rue du Champ de Foire,
- Rue de Saumur (portion de voie comprise
entre le chemin de Bel Air et la Place du
Champ de Foire),
- Rue Sapinaud,
- Rue Charette,
- Rue de l’Arceau,
- Rue du Brandon (portion de voie comprise
entre la Rue Saint Jacques et la Grande Rue),
- Cour de la Caserne,
- Rue de la Voute,
- Place des Bénédictins,
- Rue Jean Huteau,
- Rue du Marché,
- Rue Neuve,
- Rue de la Bienfaisance,
- Rue des Halles,
- Cour de la Mission,
- Place, Parking et Rue Sainte Blaise,
- Petite Rue Sainte Blaise,
lesherbiers.fr
ARRÊTÉ MUNICIPAL
- Rue de l’église,
- Rue du Tourniquet (portion de voie
comprise entre la rue de l’Église et la Place
Liebertwolkwitz),
- Rue Newton (portion de voie comprise entre
la résidence du Parc et la rue du
Tourniquet),
- Rue Nationale (portion de voie comprise
entre la Rue du Tourniquet et la Rue du 11
novembre 1918),
- Rue des Bains Douches,
- Place d'Herbauges,
- Place des Droits de l'Homme,
- Rue de la Prise d’eau.
La circulation sera déviée localement, dans les deux
sens, par les rues adjacentes.
La circulation sera mise en double sens sur la rue de
Newtown (portion de rue située entre la résidence et
la place des Anciens Combattants), le 02 décembre
2023 de 13h00 à 23h59.
La circulation sera mise en sens unique de la rue Saint
Étienne vers la rue de Saumur, le 02 décembre 2023
de 13h00 à 23h59.
Le sens de circulation de la rue de l’Ouvrardiere
(portion de voie comprise entre la rue de Saumur et
la rue Gate Bourse) sera inversé, le 02 décembre 2023
de 13h00 à 23h59.
L'accès des services de secours et d'incendie devra
être maintenu pendant toute la durée de la
manifestation.
ARTICLE Il. STATIONNEMENT
Le 02 décembre 2023 de 13h00 à 23h59, la
stationnement sera interdite dans les rues suivantes :
- Rue des Pierre fortes,
- Rue du Puits Boisseau,
- Rue Saint Etienne,
- Rue de la fontaine du jeu,
- Place et Rue du Champ de Foire,
- Rue de Saumur,
- Rue de l’Ouvrardière (de la rue Gâte bourse
à la rue de Saumur),
- Chemin Bel Air,
- Rue Sapinaud,
- Rue Charette,
- Rue de l’Arceau (portion de voie comprise
entre la Rue Saint Jacques et la Grande Rue),
- Rue du Brandon (portion de voie comprise
entre la Rue Saint Jacques et la Grande Rue),
- Cour de la Caserne, - Rue de la Voute,
- Rue Jean Huteau,
- Rue du Marché,
- Rue Neuve,
- Rue de la Bienfaisance,
- Rue des Halles,
- Cour de la Mission,
- Place, Parking et Rue Sainte Blaise,
- Petite Rue Sainte Blaise,
- Rue de l’église,
- Rue du Tourniquet (portion de voie
comprise entre la rue de l’Église et la Place
Liebertwolkwitz),
- Rue Newton,
- Rue Nationale (portion de voie comprise
entre la Rue du Tourniquet et la Rue du 11
novembre 1918),
- Rue des Bains Douches,
- Place d'Herbauges,
- Place des Droits de l'Homme,
- Rue de la Prise d’eau.
Pour le montage des infrastructures nécessaires au
bon déroulement de la parade, le stationnement sera
interdit place Herbauges le 02 décembre 2023 de
06h00 à 23h59 (sauf véhicules liés à la parade de
noël).
Pour le convoi des chars de la parade jusqu’à la Rue
des Pierres Fortes (zone de départ), le stationnement
sera interdit le 02 décembre 2023 de 12h00 à 18h00
dans les rues suivantes :
- Place du Petit Bourg,
- Rue du Puits (portion de voie comprise entre
la rue des Pierres Fortes et la Rue du Pont),
- Rue du pont.
Pour le convoi des chars de la fin de parade jusqu’à la
Rue de la Guerche, le stationnement sera interdit le
02 décembre 2023 de 13h00 à 23h59 dans les rues
suivantes :
- Place du Petit Bourg,
- Rue du Puits (portion de voie comprise entre
la rue des Pierres Fortes et la Rue du Pont),
- Rue du pont.
ARTICLE II. SIGNALISATION
La signalisation sera conforme aux prescriptions
définies par l'instruction interministérielle sur la
signalisation routière — 8%" partie « signalisation
temporaire ». La fourniture, la pose et la maintenance
de la signalisation seront assurées par les soins du
demandeur.
lesherbiers.fr
ARRÊTÉ MUNICIPAL
ARTICLE IV. INFRACTIONS
Toute contravention au présent arrêté sera constatée
et poursuivie conformément aux lois et règlements
en vigueur.
ARTICLE V. PUBLICITÉ
Le présent arrêté sera publié et affiché
conformément à la réglementation en vigueur et à
chaque extrémité de la manifestation.
ARTICLE VI. VOIE ET DÉLAI DE RECOURS
Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère
exécutoire de cet acte et informe que le présent
arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de
pouvoir devant le Tribunal administratif de Nantes — 6
allée de l'Ile Gloriette — CS 24111 — 44041 NANTES
Cedex, dans un délai de 2 mois à compter de la
notification à l'intéressé. La juridiction administrative
compétente peut aussi être saisie par l’application
Télérecours citoyens accessible à partir du site
www.telerecours.fr.
ARTICLE VII. EXÉCUTION
La Directrice Générale des Services, le Commandant
du Groupement de Gendarmerie, la Police Municipale
sont chargés, chacun en ce qui le concerne de
l'exécution du présent arrêté dont ils recevront une
ampliation.
Les Herbiers, le 2 octobre 2023
Pour le Maire, Christophe HOGARD
et par délégation
Jean-Yves MERLET,;$5ème Adjoint
Publié électroniquement le 03/10/2023