Compte-Rendu - cr 23072020

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Compte-Rendu - cr 23072020 Document publié le Jeudi 23 juillet 2020 par la commune de Moissac. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 23072020)Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Investissement et développement économique, DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE TARN ET GARONNE

COMMUNE DE MOISSAC

ARRONDISSEMENT

DE

CASTELSARRASIN

EXTRAIT

DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

L’AN DEUX MILLE VINGT LE 23 juillet (23/07/2020)

Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 17 juillet, sous la présidence de Monsieur Romain LOPEZ, a été appelé à délibérer sur les questions suivantes :

ETAIENT PRESENTS :

M. Romain LOPEZ, Maire,

M. Luc PORTES, Mme Any DELCHER, M. Jérôme POUGNAND, Mme Claudine MATALA, M. Pierre PUCHOUAU, Mme Stéphanie GAYET, M. Guy LOURMEDE, Mme Sophie LOPEZ, Adjoints, Mme Danièle SCHATTEL, M. Bernard MOUILLERAC, Mme Nicole LAFFINEUR, Mme Pierrette ESQUIEU, Mme Danièle PAPUGA, M. Robert POMAREDE, M. Georges SEGARD, Mme Marie-Line DESCAMPS, Mme Arlette CAZORLA, M. Philippe GARCIA, M. Michel ALBERGUCCI, M. Philippe LERMINEZ, M. Jean- Christophe THIERS, M. Frédéric GENRIES, Mme Jessie COTINET, Mme Laureen GONZALEZ, M. Soufiane ACHCHTOUI, M. Robert DUPARC, M. Jean-Claude LORENZO, M. Ignace VELA, M. Franck BOUSQUET, Mme Marie CAVALIE, Mme Estelle HEMMAMI, Conseillers Municipaux. ETAIT REPRESENTEE :

Mme Anne-Marie DUPONT (représentée par Madame Any DELCHER), Conseillère Municipale.

Madame MATALA est nommée secrétaire de séance.

Monsieur PUCHOUAU quitte la séance après le vote de la délibération n° 23 et regagne la séance avant le vote de la délibération n° 24.

COMPTE RENDU DE LA

SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 23 juillet 2020 à 20h00

LE CONSEIL MUNICIPAL

APPROUVE

DELEGATIONS AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

01 – 23 juillet 2020

1. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

à 27 voix pour, 6 abstentions (Mmes CAVALIE, HEMMAMI, MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA),02 – 23 juillet 2020

2. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal - emprunts A 27 voix pour, et 6 abstentions (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA)

COMMISSIONS MUNICIPALES

03 – 23 juillet 2020

3. Délibération portant désignation des membres des commissions municipales

A 27 voix pour, 6 abstentions (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA)

DESIGNE MM PORTES Luc, DELCHER Any, POUGNAND Jérôme, MATALA Claudine, PUCHOUAU Pierre, GAYET Stéphanie, LOPEZ Sophie, LOURMEDE Guy, SEGARD Georges, BOUSQUET Franck, DUPARC Robert, en tant que membres de la Commission Municipale finances.

DESIGNE MM DELCHER Any, GAYET Stéphanie, THIERS Jean-Christophe, ESQUIEU Pierrette, LAFFINEUR Nicole, LERMINEZ Philippe, ALBERGUCCI Michel, GONZALEZ Laureen, GENRIES Frédéric, LORENZO Jean-Claude, VELA Ignace, en tant que membres de la Commission Municipale économie, tourisme et festivités.

DESIGNE MM POUGNAND Jérôme, PORTES Luc, GONZALEZ Laureen, ACHCHTOUI Soufiane, LERMINEZ Philippe, VELA Ignace, CAVALIE Marie, en tant que membres de la Commission Municipale associations, jeunesse et sport.

DESIGNE MM MATALA Claudine, SCHATTEL Danièle, DESCAMPS Marie-Line, GARCIA Philippe, ACHCHTOUI Soufiane, CAZORLA Arlette, HEMMAMI Estelle, CAVALIE Marie, en tant que membres de la Commission Municipale affaires sociales et politique de la ville.

DESIGNE MM PUCHOUAU Pierre, SEGARD Georges, THIERS Jean-Christophe, DUPONT Anne-Marie, LOURMEDE Guy, ESQUIEU Pierrette, MOUILLERAC Bernard, GENRIES Frédéric, ALBERGUCCI Michel, VELA Ignace, DUPARC Robert, en tant que membres de la Commission Municipale urbanisme, logement, aménagement du territoire et voirie.

DESIGNE MM GAYET Stéphanie, ACHCHTOUI Soufiane, DUPONT Anne-Marie, SCHATTEL Danièle, GONZALEZ Laureen, PORTES Luc, POUGNAND Jérôme, HEMMAMI Estelle, CAVALIE Marie, en tant que membres de la Commission Municipale éducation et affaires scolaires.

DESIGNE MM LOPEZ Sophie, LERMINEZ Philippe, PAPUGA Danièle, DELCHER Any, DESCAMPS Marie- Line, BOUSQUET Franck, LORENZO Jean-Claude, en tant que membres de la Commission Municipale culture et patrimoine.

DESIGNE MM LOURMEDE Guy, GARCIA Philippe, ESQUIEU Pierrette, COTINET Jessie, LAFFINEUR Nicole, POMAREDE Robert, DUPARC Robert, LORENZO Jean-Claude, en tant que membres de la Commission Municipale environnement et agriculture.

AFFAIRES SOCIALES

04 – 23 juillet 2020

4. Fixation du nombre de membres élus au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

A 27 voix pour, 6 abstentions (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA)05 – 23 juillet 2020

5. Election des représentants de la Commune au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Ont obtenu :

Désignation des listes Nombre de voix obtenues Nombre de sieges attribués au quotient Reste Nombre de sieges attribués au plus fort reste

Liste de Claudine MATALA 27 3,27 3

Liste d’Estelle HEMMAMI 6 0,73 1 1

Sont élus pour siéger au conseil d’administration du CCAS:

Claudine MATALA

Stéphanie GAYET

Luc PORTES

Estelle HEMMAMI

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE MOISSAC DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS

06 – 23 juillet 2020

6. Election des représentants de la Commune au Syndicat Mixte Eaux Confluences (SMEC)

ARTICLE 1 : de procéder au vote à main levée pour la désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Mixte Eaux Confluences (SMEC).

Adopté à l’unanimité.

ONT ETE ELUS DELEGUES AUX FINS DE SIEGER AU SMEC :

M. ROMAIN LOPEZ

M. JEROME POUGNAND

M. GEORGES SEGARD

M. GUY LOURMEDE

M. PIERRE PUCHOUAU

M. LUC PORTES

07 – 23 juillet 2020

7. Election des représentants de la Commune au Syndicat Mixte d’Eau Potable (SMEP)

ARTICLE 1 : de procéder au vote à main levée pour la désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Mixte d’Eau Potable (SMEP).

Adopté à l’unanimité.

ONT ETE ELUS DELEGUES TITULAIRES AUX FINS DE SIEGER AU SMEP : M. GEORGES SEGARD

M. BERNARD MOUILLERAC

ONT ETE ELUS DELEGUES SUPPLEANTS AUX FINS DE SIEGER AU SMEP : M. GUY LOURMEDE

M. ROBERT POMAREDE08 – 23 juillet 2020

8. Election des représentants de la Commune au Syndicat Départemental d’Energie de Tarn et Garonne (SDE 82)

ARTICLE 1 : de procéder au vote à main levée pour la désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Départemental d’Energie (SDE 82).

Adopté à l’unanimité.

A ETE ELU DELEGUE TITULAIRE AUX FINS DE SIEGER AU SDE 82 : M. JEAN-CHRISTOPHE THIERS

A ETE ELU DELEGUE SUPPLEANT AUX FINS DE SIEGER AU SDE 82 : M. PHILIPPE LERMINEZ

09 – 23 juillet 2020

9. Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration de l’association Moissac Culture Vibrations (MCV)

DESIGNE M. Jérôme POUGNAND et Mme Sophie LOPEZ pour représenter la Commune au conseil d’administration de l’association Moissac Culture Vibrations MCV.

10 – 23 juillet 2020

10. Election d’un délégué et son suppléant en charge des questions de défense

ARTICLE 1 : de procéder au vote à main levée pour la désignation d’un délégué titulaire et de son suppléant en charge des questions de défense.

Adopté à l’unanimité.

A ETE ELU DELEGUE TITULAIRE EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE :

M. PIERRE PUCHOUAU

A ETE ELU DELEGUE SUPPLEANT EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE :

M. FREDERIC GENRIES

11 – 23 juillet 2020

11. Désignation des représentants de la Commune au sein de l’association Site Remarquable du Goût

DESIGNE, outre Monsieur le Maire membre de droit,

- Mme Any DELCHER,

- M. Guy LOURMEDE,

- Mme Nicole LAFFINEUR,

- Mme Sophie LOPEZ,

- Mme Pierrette ESQUIEU,

12 – 23 juillet 2020

12. Election des représentants de la Commune au conseil d’administration du Collège et SEGPA François Mitterrand

ARTICLE 1 : de procéder au vote à main levée pour la désignation des délégués appelés à siéger au conseil d’administration du collège et SEGPA François Mitterrand

Adopté à l’unanimité.

A ETE ELUE DELEGUEE TITULAIRE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE ET SEGPA FRANCOIS MITTERRAND :

Mme STEPHANIE GAYET

A ETE ELU DELEGUE SUPPLEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE ET SEGPA FRANCOIS MITTERRAND :

M. PHILIPPE GARCIA13 – 23 juillet 2020

13. Election des représentants de la Commune au conseil d’administration du Lycée François Mitterrand

ARTICLE 1 : de procéder au vote à main levée pour la désignation des délégués appelés à siéger au conseil d’administration du lycée François Mitterrand

Adopté à l’unanimité.

A ETE ELUE DELEGUEE TITULAIRE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE FRANCOIS MITTERRAND :

Mme CLAUDINE MATALA

A ETE ELUE DELEGUEE SUPPLEANTE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE FRANCOIS MITTERRAND :

Mme SOPHIE LOPEZ

14 – 23 juillet 2020

14. Election des représentants de la Commune au conseil d’administration de l’ensemble scolaire la Sainte Famille

ARTICLE 1 : de procéder au vote à main levée pour la désignation du délégué appelé à siéger au conseil d’administration de l’ensemble scolaire la Sainte Famille

Adopté à l’unanimité.

A ETE ELUE DELEGUEE TITULAIRE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ENSEMBLE SCOLAIRE LA SAINTE FAMILLE :

Mme STEPHANIE GAYET

15 – 23 juillet 2020

15. Election des représentants de la Commune au Centre de Formation des Apprentis (CFA)

ARTICLE 1 : de procéder au vote à main levée pour la désignation des délégués appelés à siéger assemblées générales et au conseil d’administration pour deux délégués. Adopté à l’unanimité.

ONT ETE ELUS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CFA :

- MME STEPHANIE GAYET

- M. PHILIPPE GARCIA

- M. SOUFIANE ACHCHTOUI

- MME CLAUDINE MATALA

- M. JEAN-CHRISTOPHE THIERS

- M. MICHEL ALBERGUCCI

DONT DEUX DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CFA : - MME STEPHANIE GAYET

- M. PHILIPPE GARCIA

MARCHES PUBLICS

16 – 23 juillet 2020

16. Commission d’appel d’offres

PROCLAME élus les membres titulaires suivants :

- M. Luc PORTES

- M. Georges SEGARD

- M. Pierre PUCHOUAU

- Mme Any DELCHER

- M. Ignace VELA

PROCLAME élus les membres suppléants suivants :

- M. Jean-Christophe THIERS

- M. Philippe LERMINEZ

- Mme Sophie LOPEZ

- M. Robert POMAREDE

- M. Robert DUPARCGARANTIES ACCORDEES AUX TITULAIRES DE MANDATS MUNICIPAUX 17 – 23 juillet 2020

17. Frais de mission et de représentation des élus

A 27 voix pour et 6 abstentions (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA)

18 – 23 juillet 2020

18. Indemnités de fonction des élus

ARTICLE 1 : D’APPROUVER l’enveloppe indemnitaire globale et la répartition de celle-ci, soit une enveloppe globale fixée à 285 % répartie de la manière suivante :

- Maire : 65 %,

- Adjoint : 18,50 %

- 3ème adjoint : 15,50 %

- Conseiller municipal délégué : 5 %

- Conseiller municipal : 0%.

A 27 voix pour et 6 voix contre (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA),

ARTICLE 2 : D’APPROUVER la majoration des indemnités de fonction et de fixer les indemnités individuelles conformément aux taux figurant dans le tableau récapitulatif annexé à la présente délibération. A 27 voix pour et 6 voix contre (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA),

ARTICLE 3 : D’AUTORISER le versement des indemnités de fonction à compter de la date d’entrée en fonction des élus et d’inscrire les crédits nécessaires au budget communal. A 27 voix pour et 6 voix contre (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA),

ARTICLE 4 : DE DIRE que les indemnités évolueront en fonction de la revalorisation de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.

A 27 voix pour et 6 voix contre (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA),

ARTICLE 5 : D’AUTORISER Monsieur le Maire de procéder à toutes les démarches nécessaires. A 27 voix pour et 6 voix contre (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA).

19 – 23 juillet 2020

19. Majoration du crédit d’heures pour les adjoints au Maire et les conseillers municipaux

A 27 voix pour et 6 abstentions (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA).

PERSONNEL

20 – 23 juillet 2020

20. Délibération portant création d’un poste de collaborateur de cabinet A 27 voix pour et 6 voix contre (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA).21 – 23 juillet 2020

21. Délibération portant création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité pour le service communication

A 27 voix pour et 6 voix contre (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO, VELA).

FINANCES

22 – 23 juillet 2020

22. Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

A l’unanimité,

NOMME une liste de seize commissaires titulaires et seize commissaires suppléants : - Luc PORTES - Pierrette ESQUIEU - Pierre PUCHOUAU - Michel ALBERGUCCI - Bernard MOUILLERAC - Jean-Christophe THIERS - Guy LOURMEDE - Sophie LOPEZ

- Robert POMAREDE - Danièle SCHATTEL - Any DELCHER - Georges SEGARD - Philippe LERMINEZ - Marie-Line DESCAMPS - Stéphanie GAYET - Anne-Marie DUPONT - Claudine MATALA - Philippe GARCIA - Jérôme POUGNAND - Laure POUTEAU - Nicole STOCCO - Philémon DESSART - Daniel BOTTA - Claude BIANCO - Reine-Claude MARIE-FRANCOISE - Ghislaine BESSON - Franck BOUSQUET - Jean-Louis CAVALIE - Marie CAVALIE - Ignace VELA

- Séverine GRAVE - André CHANUT

PATRIMOINE COMMUNAL – ACQUISITIONS – VENTES - LOCATIONS 23 – 23 juillet 2020

23. Vente d’un terrain d’environ 1 121 m² cadastré section CN n° 946P, 72 avenue du Chasselas à la société Mourgues Fruits

A l’unanimité,

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

24 – 23 juillet 2020

24. Projet d’éclairage public avenue du Chasselas – convention de mandat

à l’unanimité,

AFFAIRES CULTURELLES

25 – 23 juillet 2020

25. Désignation du porteur de la licence d’entrepreneur de spectacles n° 1 pour la salle du Hall de Paris

A 28 voix pour et 5 abstentions (Mmes CAVALIE, HEMMAMI ; MM. BOUSQUET, DUPARC, LORENZO),

La séance s’est terminée à 21 heures 48.