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Arrêté - 23 AT 0132
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Arrêté - 23 AT 0132)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
AMBOISE — Arrêté temporaire n° £ 3—ÀT-— Hzt
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
QUAI FRANCOIS TISSARD, ALLEE DES MARINIERS, QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN, ALLEE DE LA LOIRE, RUE DE LA TOUR, PLACE MICHEL DEBRE et QUAI DU MARECHAL FOCH
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-11,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU l'arrêté municipal n°SG-2020-08-19-01 portant délégation de signature à Madame Jacqueline MOUSSET, 1ère adjointe,
VU la demande en date du 11/05/2023 émise par SERVICE CULTUREL - MAIRIE D'AMBOISE demeurant AVENUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE 37400 AMBOISE représentée par Madame Karine DASTAIN aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation, VU l'arrêté n°23-AT-0127 en date du 09/05/2023, portant réglementation de la circulation, du 09/07/2023 au 10/08/2023 :
e QUAI FRANCOIS TISSARD,
ALLEE DES MARINIERS ,
PARKING DU MARCHÉ (côté marché aux fleurs),
à partir de l'intersection de l'ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN et de l'ALLEE DE LA LOIRE, RUE DE LATOUR,
+ QUAI DU MARECHAL FOCH, seulement devant Ethic Etapes,
CONSIDÉRANT que l'organisation de festivités rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée
du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 09/07/2023 au
19/08/2023 QUAI FRANCOIS TISSARD, ALLEE DES MARINIERS, QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN, ALLEE DE LA LOIRE, RUE DE LA TOUR, PLACE MICHEL DEBRE et QUAI DU MARECHAL FOCH,
ARRÊTE
Article 1
L'arrêté n°23-AT-0127 en date du 09/05/2023, portant réglementation de la circulation : e QUAI FRANCOIS TISSARD
ALLEE DES MARINIERS
PARKING DU MARCHÉ (côté marché aux fleurs)
à partir de l'intersection de l'ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN et de l'ALLEE DE LA LOIRE RUE DE LA TOUR
QUAI DU MARECHAL FOCH, seulement devant Ethic Etapes
, est abrogé.
Article 2
Le 09/07/2023, de 17h00 à 20h00, la circulation des véhicules est interdite QUAI FRANCOIS TISSARD et
ALLEE DES MARINIERS. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de
l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.
Article 3
Le 20/07/2023, de 09h00 à minuit, le stationnement des véhicules est interdit PARKING DU MARCHÉ (côté marché aux fleurs). Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route.
Article 4
Page 1 sur 2Le 29/07/2023, de 19h00 à minuit, les prescriptions suivantes s'appliquent à partir de l'intersection de l'ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN et de l'ALLEE DE LA LOIRE :
+ La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. + Le stationnement des véhicules est interdit. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route ;
Article 5
Le 03/08/2023, de 08h00 à 20h00, le stationnement des véhicules est interdit RUE DE LA TOUR et PLACE MICHEL DEBRE, à côté de l'entrée du tunnel. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non- respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route.
Article 6
Le 10/08/2023, de 08h00 à 23h30, les prescriptions suivantes s'appliquent QUAI DU MARECHAL FOCH, seulement devant Ethic Etapes :
+ La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de livraison et véhicules de police. + Le stationnement des véhicules est interdit. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route ;
Article 7
À compter du 18/08/2023 et jusqu'au 19/08/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent à partir de
l'intersection de l'ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN et de l'ALLEE DE LA LOIRE : + La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. ° Le stationnement des véhicules est interdit. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route ;
Article 8
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par les Services Techniques.
Article 9
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et
affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Amboise, le 11 mai 2023
Pour le Maire RE P É Ne <,
Par délégation duyMi£s F \
1ère adjointe en/ch#ffe de la ae Lie |
Étr£ 1m
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493
du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit
d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer, pour les
informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
Page 2 sur 2ANBOISE 4— Arrêté temporaire n° 2 ?- À T OAËX
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
QUAI FRANCOIS TISSARD, ALLEE DES MARINIERS, PARKING DU MARCHÉ, ALLEE DE LA CHAPELLE
SAINT-JEAN, ALLEE DE LA LOIRE, RUE DE LA TOUR et QUAI DU MARECHAL FOCH
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-11, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU l'arrêté municipal n°SG-2020-08-19-01 portant délégation de signature à Madame Jacqueline
MOUSSET, 1ère adjointe,
VU la demande émise par SERVICE CULTUREL - MAIRIE D'AMBOISE demeurant AVENUE DES MARTYRS
DE LA RESISTANCE 37400 AMBOISE représentée par Madame Karine DASTAIN aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation,
CONSIDÉRANT que l'organisation de festivités rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée
du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 09/07/2023 au 10/08/2023 QUAI FRANCOIS TISSARD, ALLEE DES MARINIERS, PARKING DU MARCHÉ, ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN, ALLEE DE LA LOIRE, RUE DE LA TOUR et QUAI DU MARECHAL FOCH,
ARRÊTE
Article 1
Le 09/07/2023, de 17h00 à 20h00, la circulation des véhicules est interdite QUAI FRANCOIS TISSARE et ALLEE DES MARINIERS. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.
Article 2
Le 20/07/2023, de 09h00 à 00h00, le stationnement des véhicules est interdit PARKING DU MARCHÉ (côté marché aux fleurs). Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route.
Article 3
Le 29/07/2023, de 20h00 à 00h00, les prescriptions suivantes s'appliquent à partir de l'intersection de l'ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN et de l'ALLEE DE LA LOIRE :
e La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. + Le stationnement des véhicules est interdit. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route ;
Article 4
Le 03/08/2023, de 08h00 à 20h00, le stationnement des véhicules est interdit RUE DE LA TOUR. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route.
Article 5
Le 10/08/2023, de 08h00 à 23h30, les prescriptions suivantes s'appliquent QUAI DU MARECHAL FOCH, seulement devant Ethic Etapes :
Page 1 sur 2+ _La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de livraison et véhicules de police. + Le stationnement des véhicules est interdit, Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas
aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de
secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme
très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route :
Article 6
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par les Services Techniques.
Article 7
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et
affiché conformément à la réglementation en vigueur,
Fait à Amboise, le 04 mai 2023
Pour le Maire,
Par délégation du Maire
1ère adjointe en char
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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