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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 09 181213 FIN Budget annexe atelier bois energie DM n 1
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h40
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 09 181213 FIN Budget annexe atelier bois energie DM n 1)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DU
HAUT-BEARN
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE
DU
13
DECEMBRE
2018
Etaient
Présents
51
titulaires,
1
suppléant,
14
conseillers
ayant
donné
pouvoir
Titulaires
:
Pouvoirs
:
Suppléants
:
Absents :
Paule
BERGES,
Guy
BONPAS-BERNET,
Etienne
SERNA,
David
MIRANDE,
Pierre
CASABONNE,
Michel
NOUSSITOU,
Bernard
MORA,
Jacques
CAZAURANG,
Henri
BELLEGARDE,
Yvonne
COIG,
Jean-Claude
COUSTET,
Pierre
CASAUX-BIC,
Jean
GASTOU,
Michel
BARRERE-MAZOUAT,
Maryse
ARTIGAU,
Suzanne
SAGE,
Elisabeth
MEDARD,
Anne
VOELTZEL,
Jean-Claude
COSTE,
Michel
CONTOU-
CARRERE,
Claude
LACOUR,
Jean-Michel
IDOIPE,
France
JAUBERT-BATAILLE,
Jean
LABORDE,
Lydie
ALTHAPE,
Aimé
SOUMET,
Laurent
KELLER,
Bernard
AURISSET,
Sandrine
HIRSCHINGER,
Patrick
MAUNAS,
Françoise
BESSONNEAU,
Fabienne
MENE-SAFFRANE,
Daniel
LACRAMPE,
Gérard
ROSENTHAL,
Denise
BURS,
Elisabeth
MIQUEU,
Dominique
LAGRAVE,
Jean-Pierre
TEÉRUEL,
Evelyne
BALLIHAUT,
Jean-Pierre
CHOURROUT-POURTALET,
Martine
MIRANDE,
Jacques
MARQUEZE André
BERNOS
à
Jean-Pierre
TERUEL
Alain
TEULADE
à
Martine
MIRANDE
Cédric
PUCHEU
à
Lydie
ALTHAPE
Marianne
PAPAREMBORDE
à
Laurent
KELLER
Cédric
LAPRUN
à
Aimé
SOUMET
Pierre-Félix
CAUHAPÉ
à
Jean
GASTOU
Marc
OXIBAR
à
Fabienne
MENE-SAFFRANE
Dominique
FOIX
à
Daniel
LACRAMPE
Maylis
DEL
PIANTA
à
Henriette
BONNET
Jean-Jacques
DALL'ACQUA
à
David
CORBIN
Leila
LE
MOIGNIC-GOUSSIES
à
Denise
MICHAUT
Marylise
GASTON
à
Jean-Claude
COSTE
Aurélie
GIRAUDON
à
Robert
BAREILLE
Anne
BARBET
à
Jean-Michel
IDOIPE
Marthe
CLOT
Suppléante
de
Jean
LASSALLE
Joseph
LEES
(excusé),
Alain
CAMSUZOU
(excusé),
Jean
CASABONNE
(excusé),
,
Jacques
NAYA
(excusé),
Valérie
SARTOLOU
(excusée),
Bernard
UTHURRY
(excusé),
Christophe
GUERY
(excusé)
Jean
Etienne
GAILLAT,
Gérard
LEPRETRE
Pierre
SERENA,
Didier
CASTERES,
RAPPORT
N°
09-181213-FIN-
Le
20
DEC,
2018
BUDGET
ANNEXE
ATELIER
BOIS
ÉNERGIE
SOUS
- PREFECTURE
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
OLORON
Ste
MARIE
____| Mme
BESSONNEAU
précise
qu'il
s'agit
de
régulariser
une
erreur
de
la
saisie
du
budget
de
l'exercice
2018
(106.80
€)
et
de
payer
le
solde
de
la
maitrise
d'œuvre
(502.50
€).
Investissement Dépenses 001
Solde
d'exécution
reporté
106.80
€
2111-11
Acquisition
de
terrains
- 609.30
€
2313-11
Travaux
en
GOUrS
502.50
€
Ouï
cet
exposé
Le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité
-
VOTE
la
Décision
Modificative
n°1
correspondante
-
ADOPTE
le
présent
rapport.
Ainsi
délibéré
à
OLORON
STE
MARIE,
ledit
jour
13
décembre
2018
Suivent
les
signatures
__
Affiché
le 22\t\
RE
Le
Président
Le
20
DEC,
2018
SOUS - PREFECTURE OLORON
Ste MARIE