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Déliberation - CM2024 34
Déliberation - CM2024 04
Déliberation - DEC2023 08
Déliberation - CM2024 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - CM2024 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT
D’AUTUN
CANTON
DE
SAINT-VALLIER
COMMUNE
DE
SANVIGNES-LES-MINES
Délibération
du
conseil
municipal
SEANCE
DU
29
JANVIER
2024
Délibération
n° CM2024_08
Convocation
du
19
janvier
2024
Thème
: CENTRE
SOCIAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Quorum
: 14
Nombre
de
conseillers
présents
: 22
Objet
: centre
social,
soirée
avec
repas
-
tarifs
Nombre
de
votants
: 27
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
vingt-neuf
du
mois
de
janvier,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SANVIGNES-LES-MINES,
s’est
réuni
à
la
salle
de
la
Trèche,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Claude
LAGRANGE,
Maire.
Sont
présents
:
M.
LAGRANGE,
Mme
PERRIN,
M.
FOURRIER,
Mme
SEVIN,
M.
DEFACHELLE,
Mme
GRANDO,
Mme
RICHARD-PERROT,
Mme
GILLOT,
Mme
CARNOT,
M.
DE
ABREU,
M.
PAQUAUX,
M.
WACKENHEIM,
Mme
ZARÉBA,
Mme
DOUHARD,
Mme
FRÈRE,
M.
JATOCHA,
M.
LABAUNE,
M.
TREUILLET,
M.
LOCTIN,
M.
MARTIN,
Mme
PRIET,
M.
ANDRE.
Sont
excusés
:
M.
PICHARD
qui
a
donné
pouvoir
à M.
DEFACHELLE
M.
GRAS
qui
a
donné
pouvoir
à M.
LAGRANGE
Mme
BRUNEL
qui
a donné
pouvoir
à Mme
GRANDO
Mme
MAES
qui
a donné
pouvoir
à Mme
PERRIN
Mme
MARTIN-ROUSSEAU
qui
a
donné
pouvoir
à M.
MARTIN
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Tatiana
RICHARD-PERROT
RAPPORT
PRESENTÉ
PAR
: T
FOURRIER
Le
rapporteur
informe
que
depuis
2023
Le
centre
social
a
mis
en
place
des
soirées
famille
avec
repas.
IL propose
de
mettre
en
place
un
tarif
spécifique
pour
ces
soirées
selon
les
modalités
suivantes :
+ Soirée
avec
repas
aux
Passerelles
(service
adultes
et
familles)
Quotient
Familial
É
.
2
u
0
à
620
621
à
800
801
à
1020
1021
et
plus
Enfants
(moins
de
2,50€
3,50€
4€
5,50€
8
ans)
Enfants
de
8 à
17
4,50€
6,50€
7,50€
10,50€
ans
+
adultes Sanvignes-les-Mines
délibération
n°CM2024_08-suite
1/1
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
-
Fixe
Les
tarifs
tels
que
proposé
ci-dessus,
-
Dit
que
ces
tarifs
seront
applicables
à
compter
du
1°’
février
2024.
Fait
et
délibéré
Les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
La
secrétai
“Claude
LAGRANGE.
1.
Transmis
à La Sous-Préfecture
le
ÿ
ON
252
publié
sur
Le site
internet
de
la commune
le
12
fs
2oiu