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Déliberation - DEL 074 Annexe Subvention Exceptionnelle 4L TROPHY
Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 04h37 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 074 Annexe Subvention Exceptionnelle 4L TROPHY)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
Contrat de Partenariat
Axticle À: |
Ce conivet est établi entre d'une part l'association « Les Chamel's Trophy » établie au 44 impasse Marie-Louise et
Paul Asié 47240 Laloz, désigaé par le parrainé ot d'autre past... none
désleré par le aporisor.
Arbele 2 :
Le parrainé s'engage par le présent contrat À promouvelt l'ensaigne du sponsor, auprès du wublle de mantèce
précisée dans l'atlole #, gt Ge POUT Utte durée de. ALES LE R ELLES SSL CTES SELS PE LET CIN ZCTENTTIE 'EAANYTHIDNRIRA TH AAN
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La présent contrat est prévu nr La base d'un partenariat fivpncier à la hauteur
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Arfirie d :
4 Le parrainé s'engage À mettre des encarts publicitaires aux coeurs
du partenadre sur la Rensult AL, Le RPORAUE
devient ainsi x partenaire officiel d'un équipage do AL Trophy.
Article à :
En vas de ntn-reRpacÉ par Pure qu l'antre des parties de l’une des ohligations énencées dans loprésent Démtrat,
colui-ci sert réSIHé € de Pleins droits Emi jones Sprès m nse en deree resise lxfncteuse.
Fait À CELTALITERENT ETS TEE EC TES LITRES TE LT. Le res ereerdrurererer OI deux exemplaires
Le parrainé Le sponsos Facr Passociation….., AUSIDHARNSITFFPANTPATTANSIUN Pour. CCR VIS FATYMPPNR ÉPRRSEALSIMENS NAME Ti É QU
Lu et pprouvé Lu et approuvé
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047-214701955-20230609-DEL742023-DE
Reçu le 14/06/2023