Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 074 ANNEXE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 4L TROP
Déliberation - DEL 074 ANNEXE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 4L TROP
Déliberation - DEL 074 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 4L TROPHY
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 0
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 0
Déliberation - DEL 131 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMEN
Déliberation - DEL 077 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2026 ATLAS RAC
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 0
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 0
Déliberation - DEL 083 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION EL
Déliberation - DEL 074 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 4L TROPHY
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 074 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 4L TROPHY)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
“nerec Feu. en ofbtet
DÉPARTEMENT
LOT et GARONNE
ARRONDISSEMENT
NERAC
CANTON
NERAC
Nombre de conseillers
en exercice: 29
Présents : 18
Votants : 28
OBJET :
Subventiori exceptionnelle 4L
Trophy
N° 074/2023
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
du 9 juin 2023
L'an deux mille Vingt-et-Trois, le 9 juin à 20 H 00, le Conseil Municipal de ta
commune de NERAC était assemblé en session ordinaire, à la Mairie, après
convocation légale en date du 2 juin 2023, sous la présidence de Monsieur
Nicolas LACOMBE, Maire.
Étaient présents : Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU,
BUSQUET, SANCHEZ, CASEROTTO Adjoints au Maire, Mmes et MM.
DAVID, BOZZELLI, VICENTE, GOLFIER, IBN-SALAH, Conseillers
Délégués, Mmes et MM. ESSERTEL, TUFFERY, BERTHOUMIEU,
TAROZZI, DULOUARD, FONTANEL, BARRERE, GOUJON, Conseillers
Municipaux.
Absents excusés :
Monsieur ARNAUNE qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE.
Madame BES qui a donné pouvoir à Monsieur DUFAU.
Madame DESSAINTS qui a donné pouvoir à Monsieur SANCHEZ.
Madame GARBAY qui a donné pouvoir à Monsieur TAROZZI.
Monsieur GELLY qui a donné pouvoir à Madame BUSQUET.
Madame MEDECIN qui a donné pouvoir à Madame CASEROTTO.
Madame PRADO qui a donné pouvoir à Monsieur BOZZELLI,
Madame SERRES-SOLANO qui a donné pouvoir à Monsieur ESSERTEL. Madame TESSARIOL qui a donné pouvoir à Monsieur GOLFIER.
Madame VILLEREGNIER qui a donné pouvoir à Monsieur DULOUARD).
Absent non excusé :
Madame GREGOIRE.
H a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du
Conseil, Monsieur GOLFIER ayant obtenu la majorité des suffrages, a
été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a accepté.
Le procès-verbal de la dernière séance a été adressé à chaque Conseiller Municipal.
L'avis de convocation a été affiché conformément à la législation en vigueur. La liste des délibérations de la séance du 4 avril 2023 a été affiché conformément aux prescriptions de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
RAPPORTEUR : Monsieur DULOUARD
La collectivité est sollicitée pour engager un partenariat avec l'Association « Les Chamel's Trophy » qui va participer au raid humanitaire et sportif « 4L Trophy » en 2024. Pour cette association créée en 2023, les bénévoles souhaitent collecter des fournitures scolaires et sportives ainsi que des denrées alimentaires pour les acheminer au Maroc (Marrakech) au profit de l’association partenaire du raid, les « Enfants du Désert ». Ces fournitures et dons seront par la suite remis aux enfants les plus démunis du Maroc.
AR Prefecture
047-214701955-20230609-DEL742023-DE
Reçu le 14/06/2023 Le 4L Trophy existe depuis 1997 et il est devenu aujourd'hui le plus grand raid humanitaire d'Europe. L'édition rassemble environ 1 600 équipages chaque année composés d'étudiants de 18 à 28 ans. L'équipage local sera composé de Chloé RICHARD et Coline BELLANDI, toutes les deux âgées de 20 ans et étudiantes en BTS GPME à Groupe Alternance AGEN.
Le budget consacré par l'association « Les Chamel's Trophy » pour sa participation s'élève à 14 440 € et comprend les frais liés à l'inscription, aux démarches administratives, les divers achats, les frais du véhicule et diverses dépenses de communication. Pour équilibrer cette opération, l'association recherche des sponsors et des partenaires (participation entre 100 € et 2 000 €) en contrepartie d'une publicité, d’un logo qui sera apposé sur le véhicule 4L.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'accorder une subvention exceptionnelle à l'association « Les Chamel's Trophy » qui en contrepartie fera apparaitre le logo de la ville de Nérac sur le capot du véhicule d'une part, et s'engage à communiquer notre partenariat officiel dans ses documents de communication d'autre part.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Considérant l'exposé du Maire
Après en avoir délibéré
DECIDE à l'UNANIMITE
> D'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer le contrat de partenariat et de parrainage joint au présent rapport.
> D'accepter le versement de 400 € de subvention à l'Association « Les Chamels
Trophy » qui va participer au raid humanitaire et sportif « 4L Trophy » en 2024.
> De dire que cette somme sera inscrite au compte 6574 — code fonctionnel 402 — crédit non affecté du BP 2023 dans le cadre des subventions.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
Le MAIRE,
AR Prefecture
047-214701955-20230609-DEL742023-DE
Reçu le 14/06/2023