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Déliberation - 1438770
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Chevinay.
Lien du pdf (Déliberation - 1438770)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
MAIRIE DE CHEVINAY
CHEVINAY
69210
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le :
Lundi 25 septembre 2023 à 20 h 00
Cette réunion se tiendra à la Mairie, salle du Conseil Municipal.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes sincères
salutations.
ORDRE DU JOUR
+ 1- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2024
+ 2- Autorisation donnée au Maire de signer des devis pour la réfection de la toiture de l’Église
+ 3 - Convention de fonds de concours entre la Commune et la CCPA, pour un accompagnement
dans la réalisation d’une prairie Fleurie au clos Martinon
+ 4- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
relatif au transfert de la compétence Maison France Services
+ 5 - Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
+ 6-BP - Décision modificative n°1 : problème d’arrondis dernière écriture d'amortissement des frais d’études
+ 7 - Questions diverses :
e Consultation entreprises offre fibre et téléphonie
À Chevinay, le 20 septembre 2023
Le Maire,
Richard CHERMETTE
POUVOIR
(à n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité)
Je soussigné(e), donne pouvoir à (1):
> De me représenter à la réunion du Conseil Municipal du : 25 septembre 2023
> De prendre part à toutes les délibérations
> D’émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (2) auquel cette réunion serait reportée pour
cause quelconque.
Fait à Chevinay, le
(1) Nom, prénom et adresse
(2) Validité : trois reports maximum porter à la main la mention « Bon pour pouvoir » et signer
42 route de Saint Pierre- 69210 CHEVINAY
Tel : 04 74 70 42 63- Fax : 04 74 70 37 02- E-mail : contact@mairie-chevinay.fr