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Conseil Municipal - AFFICHE CM 14 042025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 14 042025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira
LUNDI 14 Avril 2025 à 19h
« MAIRIE salle du Conseil »
❖ Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 10 Mars 2025 ;
DELIBERATIONS
❖ PERSONNEL
➢ Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité au poste d’adjoint administratif 2e classe chargée de l’accueil de la Mairie ;
❖ FINANCES
➢ Demande de subvention au Conseil Départemental de Haute Savoie au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité (CDAS) ;
➢ Demande de subvention au Conseil Départemental de Haute Savoie au titre de la répartition du produit des amendes de police année 2025 – programme 2025, pour la sécurisation des routes communales ; ➢ Convention de transfert de maitrise d’ouvrage avec désignation d’un maitre d’œuvre pour les travaux de gestion des eaux pluviales sur le Hameau des Maisons à DUINGT ;
➢ Signature d’une convention constitutive de droits réels dans le cadre d’un portage foncier par l’EPF 74 ; ➢ Adhésion au service commun protection des données personnel du Grand Annecy ;
❖ DOMAINE PUBLIC
➢ Attribution de l’occupation à titre précaire et temporaire de l’appartement communal de l’ancien presbytère situé au 29 rue du Vieux Village à la Petite Fringale ;
➢ Plan intercommunal d’attribution 2025-2030 du Grand Annecy ;
❖ QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Marc ROLLIN