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Conseil Municipal - AFFICHE CM 29 04 24
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 29 04 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira
LUNDI 29 AVRIL 2024 à 19 H
« MAIRIE salle du Conseil »
❖ Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 Mars 2024 ; ❖ Présentation de l’association Argo Rand’O par Monsieur CRETE Rémi ;
DELIBERATIONS
❖ DOMAINE PUBLIC
➢ Attribution de l’occupation à titre précaire et temporaire de l’appartement communal de l’ancien presbytère à la SAS La Petite Fringale ;
➢ Attribution de l’occupation à titre précaire et temporaire du 1er étage du local technique au Comité de Fêtes ;
➢ Attribution de l’occupation à titre précaire et temporaire du chalet des chasseurs à l’association des chasseurs ACCA ;
➢ Attribution de l’occupation à titre précaire et temporaire du local du rdc de la villa honoré au club nautique ;
➢ Attribution de l’occupation à titre précaire et temporaire de 2 locaux d’un bâtiment communal à la choral du chœur de l’eau vive ;
➢ Attribution de l’occupation à titre précaire et temporaire du bâtiment de l’ancienne colonie SNCF à l’association des Bouchons 74 ;
➢ Convention de surveillance et d’entretien des sites naturels d’escalade avec la Fédération des Clubs Alpins et de Montagne ;
➢ Mise à jour du règlement intérieur de la plage municipale ;
❖ FINANCE
➢ Adoption du compte financier unique pour le compte de l’exercice 2024 et suivants de la commune ;
➢ Demande de subvention dans le cadre des amendes de police année 2023-programme 2024 auprès du Conseil Départemental de Haute Savoie ;
➢ SYANE - Travaux route de FERGY PAV Programme financier.
❖ QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Marc ROLLIN