Ordre du Jour - CM 24 11 06 odj

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Ordre du Jour - CM 24 11 06 odj Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Lunel. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24 11 06 odj)Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, y CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2024

lunel www.lunel.com

Le Conseil Municipal de la commune de Lunel se réunira le 6 novembre 2024, à 17h00, en salle du Conseil en séance publique. L'ordre du jour est le suivant :

Installation d’un nouveau conseiller municipal

Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2024

1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1.1 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’année 2024 : Fédération Française de Course Camarguaise

2 - TECHNIQUES ET TRAVAUX

2.1 Convention de servitudes pour passage de câble ENEDIS : parcelle AW0250 rue Jules Ferry à Lunel

3 - COMMANDE PUBLIQUE

3.1 Travaux de mise en accessibilité des écoles Henri de Bornier, Camille Claudel, du Parc, Marie Curie, Jacques Brel et Louise Michel — Avenants n°2

3.2 Convention de mandat de maitrise d'ouvrage relative aux travaux de réseaux des eaux pluviales urbaines dans le cadre de l'opération de réaménagement de l'avenue Victor Hugo à Lunel

4 - SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

4.1 Projet Erasmus + « Ouverture à l’autre et à l'ailleurs, sensibilisation à la culture espagnole ». 4.2 Bourse aux projets jeunes

5 - VIE SCOLAIRE, PETITE ENFANCE

5.1 Convention de partenariat entre l'Académie de Montpellier et la ville de Lunel pour la mise à disposition d'un Environnement Numérique de Travail (ENT) — année scolaire 2004-2025 5.2 Convention de partenariat entre l'Éducation Nationale et la ville de Lunel en faveur de la mission de sensibilisation de désimperméabilisation des cours d'écoles « cours d'eau et de nature » - année scolaire 2024-2025

5.3 Convention d'actions d'accompagnement à la scolarité - année scolaire 2024/2025 — Art de Thalie 5.4 Actions d'accompagnement à la scolarité - année scolaire 2024/2025 — Ligue de l'Enseignement de l'Hérault

5.5 Attribution de la subvention de l’année 2025 à la Caisse des Écoles 5.6 Convention d'objectifs et de financement entre la ville de Lunel et la Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault : micro crèche Babiose

6 - FINANCES

6.1 Fixation libre des attributions de compensation

6.2 Budget principal : DM n°3

6.3 Approbation des procès-verbaux de mise à disposition de biens dans le cadre du transfert de compétences Eau et Assainissement des eaux usées

7 - COMMUNICATION DES ACTES

7.1 Communication décisions municipales

7.2 Communication des arrêtés relatifs à la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières

Le Mair

Pierre SOUJOL