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Ordre du Jour - OdJ CM 24 06 24
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Lognes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 24 06 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Famille,
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 24 juin 2024 à 19h30
1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2024
2. Election des Adjoints au Maire
3. Remplacement d'un Conseiller Municipal au sein des commissions municipales "Urbanisme et Habitat" et "Travaux Cadre de Vie et Développement Durable"
4. Remplacement d'un conseiller municipal au sein de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées
5. Détermination des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints au maire et aux conseillers municipaux délégués et missionnés - mise à jour du tableau annexe
6. Fixation des majorations des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints au maire et aux conseillers municipaux délégués et missionnés - mise à jour du tableau annexe
7. Festivals d’Avignon et d'arts de la rue- mandat spécial à Monsieur Eric MONCORGE
8. Rapport annuel du délégataire pour le service public de la restauration scolaire et le service petite enfance
9. Renouvellement de la convention de coordination de la police municipale de Lognes et des forces de sécurité de l'Etat
10. Mise en place de la vidéoverbalisation - définition des zones
11. Majoration de la part communale de la Taxe d’Aménagement dans le secteur du lycée provisoire,
12. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - année 2025
13. Subvention à l'association Amicale des Sapeurs-Pompiers de Lognes
14. Fonds de Solidarité de la Région D’ILE-DE-FRANCE (FSRIF) et Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) 2023 - rapport d’activités
15. Décision modificative n°1 - Année 2024
16. Modalité de répartition du produit perçu à l'occasion de l'octroi de concessions de cimetières
17. Non restitution de retenues de garantie pour prescription quadriennale
18. Modification de la durée d'amortissement des immobilisations
19. Dissolution du groupement de commandes relatif à l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers
20. Actualisation du tableau des effectifs
21. Contribution annuelle au SI CPRH - Année 2024
22. Contribution annuelle au FSL
23. Subvention association Relais Jeunes - 2024
24. Subvention à l'Association "Club du 3ème âge et ses Amis" - année 2024
25. Modification du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant
26. Convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne relative à la prestation de services jeunes 2024-2026
27. Subvention exceptionnelle allouée au collège de la Maillière dans le cadre d’un voyage culturel et linguistique en Espagne - Année 2024
28. Communication du Maire (Décisions du Maire prises en vertu de la délégation prévue à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)