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Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 02 07 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Département de l'Aveyron - République Française
Druelle
Balsac
> D. Le Maire de DRUELLE BALSAC
DRUELLE, le 25 juin 2025
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
e Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Mercredi 02 juillet 2025 à 20h30, salle du Conseil Municipal
Mairie - 2 rue du Stade
Ordre du jour :
1. Fixation du nombre/répartition des sièges du conseil communautaire de Rodez Agglo
2. Prix de vente des repas de cantine année scolaire 2025-2026
3. Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
4. Réévaluation du nombre de titres restaurant attribués au personnel
5. Délégation de la gestion des temps péri et extra scolaires aux Gastadous : nouvelle convention
6. Budget primitif 2025 : décision modificative n°1/2025
7. Budget primitif 2025 : fongibilité des crédits
8. Récupération d’un trop perçu subvention 2025 aux Gastadous
9, Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes cordiales salutations.
Le Maire, Patrick GAYRARD
NB: Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales : « Un conseiller municipal empêché d’assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat. Le mandat est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. »
POUVOIR. (Article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT A
Signature : Faire précéder la signature Fait à ...........,....,..,,.,,,.... Le..................,..... de la mention « bon pour pouvoir »