Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CONVOC CM 02 07 2025
Conseil Municipal - CONVOC CM 02 07 2025 2
Conseil Municipal - CONVOC CM 02 07 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 03 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 03 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 02 2026 signee
Déliberation - Liste des deliberations 06 02 2025
Déliberation - Liste des deliberation CM 07 05 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 02 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations 06 02 2025 1
Déliberation - Liste Delibs cm 02 07 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delibs cm 02 07 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Travail et emploi,
République Française
Druelle
Balsac
P entre causse ef vallée
LISTE DES DELIBERATIONS
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02 juillet 2025
Article L.2121-25 du CGCT
Département de l’ Aveyron
Numéro Intitulé Sens du vote
01 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil | Unanimité
communautaire de la Rodez Agglomération dans le cadre
d’un accord local
02 Prix de vente repas cantine année scolaire 2025-2026 Unanimité
03 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps Unanimité
complet
04 Réévaluation du nombre de titres restaurant attribués au Unanimité
personnel à compter du 1% aout 2025
05 Délégation de la gestion des temps péri et extra scolaires aux Unanimité
Gastadous : nouvelle convention
06 Budget primitif 2025 : décision modificative n°01/2025 Unanimité
07 Budget 2025 : Fongibilité des crédits Unanimité
08 Récupération d’un trop perçu subvention 2025 aux Unanimité
Gastadous
Le secrétaire de séance, Le Maire, Philippe TABARDEL Patrick GAYRARD
bee —