Arrêté - Préfecture - Cote d'Or - recueil 21 2023 044 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Cote d'Or - recueil 21 2023 044 recueil des actes administratifs special Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Cote d'Or - recueil 21 2023 044 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques, LA

Liberté

Egalité

Fraternité

PRÉFET

DE LA CÔTE-D'OR

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°21-2023-044

PUBLIÉ LE 9 JUIN 2023Sommaire

Préfecture de la Côte-d'Or / Cabinet

21-2023-06-08-00001 - Arrêté préfectoral N°952 portant désignation

d’une autorité habilitée à décider de l’emploi de la force pour disperser

un attroupement (1 page) Page 3

Préfecture de la Côte-d'Or / Direction de la coordination, des politiques

publiques et de l'appui territorial

21-2023-06-05-00010 - Délégation de signature à M. Jean-Pierre GORON,

directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire, pour la mission

d’instruction des demandes d’autorisations individuelles des transports

exceptionnels (2 pages) Page 5

Sous-préfecture de Beaune /

21-2023-06-08-00003 - Arrêté préfectoral n° 953 portant refus

d’autorisation de la manifestation sportive avec participation de

véhicules terrestres à moteur dénommée Mosquitos Drag Race et prévue

les 10 et 11 juin 2023, à Liernais, sur le site de l’aérodrome de

Saulieu-Liernais (3 pages) Page 8

2Préfecture de la Côte-d'Or

Cabinet

21-2023-06-08-00001

Arrêté préfectoral N°952

portant désignation d’une autorité habilitée à

décider de l’emploi de la force

pour disperser un attroupement

Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2023-06-08-00001 - Arrêté préfectoral N°952 portant désignation d’une autorité habilitée à décider de l’emploi de la force 3Ex PREFET

DE LA

COTE-D'OR

Liberté

Egalité

Fraternité

Direction des sécurités

Arrêté préfectoral N°952

portant désignation d’une autorité habilitée à décider de l’emploi de la force pour disperser un attroupement

Le préfet de la Côte-d'Or

VU le code pénal, notamment son article 431-3 ;

VU le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 211-9 et R. 211-1 et suivants ;

VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;

VU le décret du Président de la République du 26 septembre 2022, nommant M. Franck ROBINE, préfet de Bourgogne Franche-Comté ; préfet de Côte d’Or ;

CONSIDÉRANT que l’article R. 211-21 du code de la sécurité intérieure dispose que 6 dans les cas d’attroupements prévus à l’article 431-3 du code pénal, le représentant de l’État dans le département ou un autre membre du corps préfectoral ou le directeur des services du cabinet, le maire ou l’un de ses adjoints, le directeur du service territorial de police en charge de l’ordre public ou son adjoint, le commandant de groupement de gendarmerie départementale ou son commandant en second, ou, mandaté par l’autorité préfectorale, un commissaire ou un officier de police, responsable de service placé sous l’autorité du directeur du service territorial de police en charge de l’ordre public, ou un commandant de compagnie de gendarmerie départementale ou un commandant en second doivent être présents sur les lieux en vue, les cas échéant, de décider de l’emploi de la force après sommation 7 ;

CONSIDÉRANT que Cindy CAQUINEAU, commandant divisionnaire fonctionnel, occupe les fonctions d’adjointe au chef du service de voie publique à la direction départementale de la sécurité publique de la Côte- d’Or depuis le 09 mai 2023 ;

SUR proposition de monsieur le directeur départemental de la sécurité publique de la Côte-d’Or ;

ARRÊTE

Article 1er : Cindy CAQUINEAU, commandant divisionnaire fonctionnel, est désignée autorité habilitée à décider de l’emploi de la force après sommations en cas d’attroupements prévus à l’article 431-3 du code pénal.

Article 2 : Le présent arrêté est valable pendant toute la durée d’affectation de Cindy CAQUINEAU dans les fonctions précitées, sur la zone de compétence de la direction départementale de la sécurité publique de la Côte-d’Or.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, d’un recours gracieux auprès du préfet de la Côte-d’Or, d’un recours hiérarchique auprès du ministre de l’Intérieur et d’un recours devant le tribunal administratif de Dijon.

Article 4 : Le secrétaire général de la préfecture, le directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne- Franche-Comté, préfet de la Côte d’Or, et le directeur départemental de la sécurité publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Fait à Dijon, le 08 juin 2023

Le préfet,

original signé

Franck ROBINE

Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2023-06-08-00001 - Arrêté préfectoral N°952 portant désignation d’une autorité habilitée à décider de l’emploi de la force 4Préfecture de la Côte-d'Or

Direction de la coordination, des politiques

publiques et de l'appui territorial

21-2023-06-05-00010

Délégation de signature à M. Jean-Pierre GORON,

directeur départemental des territoires de

Saône-et-Loire, pour la mission d’instruction des

demandes d’autorisations individuelles des

transports exceptionnels

Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2023-06-05-00010 - Délégation de signature à M. Jean-Pierre GORON, directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire, pour la mission d’instruction des demandes d’autorisations individuelles des transports exceptionnels 5SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

Direction de la coordination des politiques publiques

et de l’appui territorial

Arrêté préfectoral n° 950 / SG du 5 juin 2023

donnant délégation de signature à M. Jean-Pierre GORON, directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire, pour la mission d’instruction des demandes d’autorisations individuelles des transports exceptionnels

Le préfet de la Côte-d'Or

Vu le code de la route, notamment les articles R.433-1 à R.433-6, R.433-8, R.435-1 et R.436-1,

Vu le code de la voirie routière,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements et notamment ses articles 24 et 44-1,

Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif à la création des directions départementales interministérielles,

Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration, notamment son article 14,

Vu le décret du 26 septembre 2022 nommant Monsieur Franck ROBINE, préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfet de la Côte d’Or (hors classe) ;

Vu l’arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d’engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d’une remorque,

Vu l’arrêté ministériel du 27 septembre 2019 nommant Monsieur Jean-Pierre GORON, directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire à compter du 14 octobre 2019,

Vu la convention de mutualisation du 2 octobre 2015 confiant à la Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire la mission d’instruction des demandes d’autorisation de transport exceptionnel dans le ressort territorial du département de la Côte-d’Or,

Vu l’arrêté n° 890/ SG du 24 août 2020 donnant délégation de signature à M. Jean-Pierre GORON, directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire, pour la mission d’instruction des demandes d’autorisations individuelles des transports exceptionnels

Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2023-06-05-00010 - Délégation de signature à M. Jean-Pierre GORON, directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire, pour la mission d’instruction des demandes d’autorisations individuelles des transports exceptionnels 6Sur proposition de M. le secrétaire général de la préfecture de la Côte-d’Or,

A R R Ê T E

Article 1er :

L’arrêté préfectoral n° 890/ SG du 24 août 2020 donnant délégation de signature à M. Jean- Pierre GORON, directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire, pour la mission d’instruction des demandes d’autorisations individuelles des transports exceptionnels et toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogés.

Article 2 :

Délégation de signature est accordée à M. Jean-Pierre GORON, directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire à l’effet de signer, au nom du préfet de la Côte-d’Or, les décisions et documents portant sur l’instruction des demandes d’autorisations individuelles de transports exceptionnels à compter de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs des départements de la Côte-d’Or et de Saône-et-Loire.

Article 3 :

En application du paragraphe I de l’article 44 du décret susvisé du 29 avril 2004, Monsieur M. Jean-Pierre GORON peut subdéléguer sa signature aux agents placés sous son autorité, par arrêté publié aux recueils des actes administratifs de la préfecture de Saône-et-Loire et de la préfecture de la Côte-d’Or.

Article 4 :

Le présent arrêté peut être contesté dans un délai de deux mois à compter de sa publication :

1 – soit par un recours gracieux auprès de l’auteur de la décision et/ou un recours hiérarchique auprès du ministre en charge des transports.

L’absence de réponse dans un délai de deux mois fait naître une décision implicite de rejet qui peut elle-même être déférée au tribunal administratif territorialement compétent dans les deux mois suivant son intervention. Il en est de même en cas de décision explicite à compter de sa notification.

2 – soit par un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent.

Article 5 :

Les secrétaires généraux des préfectures de Côte-d’Or et de Saône-et-Loire et le directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs des préfectures de la Côte-d’Or et de Saône-et-Loire.

Fait à Dijon, le 5 juin 2023

Signé :

Franck ROBINE

2/2

Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2023-06-05-00010 - Délégation de signature à M. Jean-Pierre GORON, directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire, pour la mission d’instruction des demandes d’autorisations individuelles des transports exceptionnels 7Sous-préfecture de Beaune

21-2023-06-08-00003

Arrêté préfectoral n° 953 portant refus

d’autorisation de la manifestation sportive

avec participation de véhicules terrestres à

moteur dénommée Mosquitos Drag Race et

prévue les 10 et 11 juin 2023, à Liernais, sur le site

de l’aérodrome de Saulieu-Liernais

Sous-préfecture de Beaune - 21-2023-06-08-00003 - Arrêté préfectoral n° 953 portant refus d’autorisation de la manifestation sportive avec participation de véhicules terrestres à moteur dénommée Mosquitos Drag Race et prévue les 10 et 11 juin 2023, à Liernais, sur le 8E SOUS-PRÉFECTURE PRÉFET DE BEAUNE DE LA

CÔTE-D'OR

Liberté

Egalité

Fraternité

Affaire suivie par Laurent BOILLÉE

Tél : 03 45 43 80 02

mél : laurent.boillee@cote-dor.gouv.fr

Arrêté préfectoral n° 953

portant refus d'autorisation de la manifestation sportive

avec participation de véhicules terrestres à moteur

dénommée Mosquitos Drag Race et prévue les 10 et 11 juin 2023,

à Liernais, sur le site de l'aérodrome de Saulieu-Liernais

La sous-préfète de Beaune

VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L 22121 et

suivants, L 22151, L 3221-4 et L 3221-5 :

VU le code de la route, notamment ses articles R 411-5 et R 411-10 ;

VU le code du sport, notamment ses articles L. 231-2, L. 331-2, L. 331-5 à L. 331-12, D. 331-5, R. 3317-18 à R. 331-34, R. 331-37, R. 331-465, À. 331-20 et A. 331-32 :

VU le code de l'environnement, notamment ses articles R 414-19 à R 414-26 :

VU le décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000 :

VU l'arrêté préfectoral n° 8102/SG du 12 mai 2023 donnant délégation de signature à Mme Myriel PORTEOUS, sous-préfète de Beaune, ainsi qu'à certains fonctionnaires de la sous-

préfecture de Beaune ;

VU les règles techniques et de sécurité des parcours d'accélération édictées par la fédération française de sport automobile (FFSA), mises à jour en janvier 2020 ;

VU la demande datée du 10 mars 2023, reçue en sous-préfecture de Beaune le 14 mars

2023 (et complétée les 4 et 12 avril, les 14 et 31 mai 2023), adressée par Monsieur

Emmanuel MONTAGNE, représentant de « Mosquitos Street Race », aux fins d'obtenir

l'autorisation d'organiser une manifestation sportive comportant la présence de véhicules terrestres à moteur dénommée « The Mosquitos Drag Räce » les samedi 10 et dimanche 11 juin 2023 sur la piste de l'aérodrome de Saulieu-Liernais, dans la commune de Liernais :

VU les pièces jointes à la demande :

VU l'abstention, à l'unanimité, émise par la commission départementale de la sécurité routière de la Côte-d'Or lors de sa réunion du 30 mai 2023 à laquelle Monsieur Emmanuel MONTAGNE a assisté et au cours de laquelle il a pu faire valoir ses observations et remarques ;

Sous-préfecture de Beaune - 21-2023-06-08-00003 - Arrêté préfectoral n° 953 portant refus d’autorisation de la manifestation sportive avec participation de véhicules terrestres à moteur dénommée Mosquitos Drag Race et prévue les 10 et 11 juin 2023, à Liernais, sur le 9VU le courriel en date du 5 juin 2023 de M. Benjamin LAMY directeur du pôle juridique et

vie fédérale de là FFSA indiquant que la FFSA a émis un avis défavorable sur le dossier

présenté par M. MONTAGNE pour l'organisation de sa manifestation, indiquant que les éléments transmis par l'organisateur ne permettent pas de s'assurer du respect des règles

minimales de sécurité ; | |

VU le courriel en date du 6 juin 2023 de M. Benjamin LAMY directeur du pôle juridique et

vie fédérale de la FFSA, en réponse au courriel envoyé par la sous-préfecture de Beaune le même jour, précisant que plusieurs officiels mentionnés dans le règlement particulier,

dont le directeur de course, le commissaire technique et au moins Un commissaire de piste ont contacté la FFSA en indiquant qu'ils n‘exerceront aucune mission lors de cette manifestation. Par conséquent, l'organisateur ne dispose pas des officiels imposés par les règles techniques et de sécurité de la FFSA ;

VU la nouvelle consultation en ligne réalisée le 7 juin 2023 des membres de la commission

départementale de la sécurité routière de la Côte-d'Or après avoir porté à leur connaissance les remarques émises par M. Benjamin LAMY, notamment que plusieurs

officiels mentionnés dans le règlement particulier, dont le directeur de course, le commissaire technique et au moins Un commissaire de piste ont contacté la FFSA en indiquant qu'ils n’exerceraient aucune fonction durant l'épreuve. Il apparaît donc de ces informations que l'organisateur ne dispose pas, en nombre suffisant, des officiels imposés par les règles techniques et de sécurité de la FFSA ;

VU l'avis défavorable émis par les membres de la commission départementale de sécurité routière sollicités en urgence le 7 juin 2023 ;

CONSIDÉRANT que l'organisateur d’une épreuve d'accélération au regard des enjeux de

sécurité inhérents à ce type d'épreuve , pour les participants et le public, doit démontrer que l'ensemble des règles de sécurité est de nature à répondre aux enjeux de sécurité qui pèsent sur une épreuve de sport mécanique de cette nature.

CONSIDÉRANT qu'en l'absence d'au moins deux officiels de course, mentionnés dans le règlement particulier sportif versé au dossier, sur les 8 prévus, la sécurité de la Mosquitos Drag Race n'est pas garantie.

Sur proposition de Monsieur le secrétaire général de la sous-préfecture de BEAUNE

ARRETE:

Article 1°”: Monsieur Emmanuel MONTAGNE (représentant de Mosquitos Street Race) n'est pas autorisé à organiser la manifestation sportive avec participation de véhicules à moteur, de type course d'accélération, dénommée "The Mosquitos Drag Race", les samedi 10 et le dimanche 11 juin 2023, à Liernais, sur le site de l'aérodrome de Saulieu-Liernais.

Article 2 : Conformément à l’article R331-45 du code du sport, le fait d'organiser sans la

déclaration ou l'autorisation préalables prévues à l'article R. 331-20 du code du sport une concentration ou une manifestation de véhicules terrestres à moteur est puni des peines prévues pour les contraventions de la cinquième classe.

Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait de

participer à une manifestation, comportant la participation de véhicules à moteur, non autorisée alors qu'elle était soumise à autorisation en application de l'article R. 331-20 du

code du sport.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours contentieux, dans un délai de deux mois, auprès du tribunal administratif de Dijon sis 22 rue d'Assas - BP 61616 — 21016 DIJON. Le tribunal administratif de Dijon peut être saisi par un recours déposé via l'application Télérecours Citoyens accessible à l'adresse suivante : https://www.telerecours.fr

Sous-préfecture de Beaune - 21-2023-06-08-00003 - Arrêté préfectoral n° 953 portant refus d’autorisation de la manifestation sportive avec participation de véhicules terrestres à moteur dénommée Mosquitos Drag Race et prévue les 10 et 11 juin 2023, à Liernais, sur le 10Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la

Côte-d'Or.

Fait à Beaune, le 8 juin 2023

Pour la sous-préfète et par délégation,

le secrétaire général,

signé

Laurent BOILLÉE

Sous-préfecture de Beaune - 21-2023-06-08-00003 - Arrêté préfectoral n° 953 portant refus d’autorisation de la manifestation sportive avec participation de véhicules terrestres à moteur dénommée Mosquitos Drag Race et prévue les 10 et 11 juin 2023, à Liernais, sur le 11