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Déliberation - Liste deliberation 04 03 2024
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Saint-Laurent-d'Onay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 04 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
MAIRIE SAINT LAURENT D'ONAY
1, Place de la Mairie
26350 SAINT LAURENT D'ONAY
04.75.71.72.18. saintlaurentdonay@valenceromansagglo.fr
l'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le lundi 4 mars à 20h00, le Conseil Municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, au nombre
prescrit par la loi, sous la présidence de Mme CHEVROL Nadine, Maire, des conseillers
municipaux : COHET Daniel, DOREY Odile, MARCON Françoise, MASSON Serge, MOREL Jean-
Pierre, POUZIN Chantal, SENERCHIA Fabrice, SEYVET Sabine, VANARET Laurence.
Absents : Néant
Secrétaire de séance : Françoise MARCON
Membres en exercice : 10 - Membres présents : 10 - Membres représenté: 0
Nombre de votants : 10
Quorum atteint
Date de convocation : 26 février 2024
Liste des délibérations
1 04/03/2024 3-2024 | Approbation du CA 2023 Approuvée
S Pour
2 | 04/03/2024 | 4-2024 | Approbation des lignes directrices de gestion Approuvée
10 Pour
3 | 04/03/2024 | 5-2024 | Avis de la commune sur le nrojet du nouveau Approuvée programme Local de l'Habitat de Valence ; 10 Pour
Romans Agglo
4 | 04/03/2024 | 6-2024 | Renouvellement de la convention avec GDS26 | Approuvée pour la lutte contre le frelon asiatique 10 Pour