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Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune d'Aureilhan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+DU+4+AVRIL+2014+)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Éducation,
COMPTE RENDU DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREILHAN
Le 4 avril 2014 à 20 heures 30, le conseil municipal se réunit sous la présidence de Jean-Richard Saint-Jours, Maire d'Aureilhan.
Présents: Jean-Richard Saint-Jours, Maire, Caule Béatrice, Clavé Jérôme, Cousinet Laurence, Decouleur Olivier, Deladerrière Stéphanie, Féménia Véronique, Garot Marie, Jullian Bernard, Larrouy Marie-Hélène, Lescarret Jean-Bernard, Muscat Louis-François, Niolet Michel, Vadillo Bruno, Vichery Bernard
Secrétaire de séance : Féménia Véronique
1 - Désignation des Elus Délégués aux divers commissions communales et
syndicats.
Ÿ Pour les diverses Commissions communales Monsieur le Maire propose :
Pour les commissions rattachées à l'adjoint des travaux et de l'urbanisme Jullian Bernard _ Commission de l'urbanisme : Niolet Michel, Vichery Bernard, Féménia Véronique
_ Commission des travaux : Niolet Michel, Vichery Bernard, Decouleur Olivier
_ Commission de l'environnement : Niolet Michel, Garot Marie, Decouleur Olivier
Pour la commission rattachée à l'adjoint chargé des finances Lescarret Jean-Bernard - Commission budget — finances: Larrouy Marie-Hélène, Clavé Jérôme, Vadiilo Bruno ,, Garot Marie
Pour la commission rattachée à l'adjointe chargée de l'administratif Caule Béatrice
- Commission administrative : Larrouy Marie-Hélène, Féménia Véronique, Garot Marie
Pour les commissions rattachées à l'adjointe chargée de l'éducation, de la culture, de l'animation et
de l'associatif Cousinet Laurence
_ Commission de l'éducation : Deladerrière Stéphanie, Féménia Véronique, Garot Marie _ Commission de l'animation : Vadillo Bruno, Muscat Louis-François, Clavé Jérôme, Féménia Véronique
- Commission sport et culture : Clavé Jérôme, Garot Marie, Deladerrière Stéphanie, Decouleur Olivier, Larrouy Marie-Hélène.
- Commission associatif: Féménia Véronique, Garot Marie, Vadillo Bruno, Vichery Bernard, Muscat Louis-François.
Pour la commission rattachée directement au Maire Jean-Richard Saint-Jours
- Commission information — communication : Cousinet Laurence, Deladerrière Stéphanie, Fémenia
Véronique, Vadillo Bruno, Muscat Louis-François.
Le vote à main levée par le conseil municipal , est favorable à l'unanimité
Ÿ_ Pour les divers syndicats externes Monsieur le Maire propose :
- ALPI (agence landaïse pour l'informatique) : 1 Titulaire élu : Lescarret Jean-Bernard, 1 Suppléant élu : Niolet Michel
- SIVU RPI (syndicat intercommunal à vocation unique Regroupement Pédagogique
Intercommunal) :
% Jean-Richard Saint-Jours, maire,
$ 2 titulaires élus pour la commune : Caule Béatrice, Clavé Jérôme,
& 2 suppléants élus pour la commune : Garot Maria Del Mar, Féménia Véronique
- SYDEC (syndicat mixte départemental d'équipement des communes « Energie ») 1 Titulaire élu : Decouleur Olivier, 1 Suppléant élu : Vadillo Alain
- Syndicat mixte des gestion des baignades landaises
1 Titulaire élu : Jean-Richard Saint-Jours, 1 Suppléant élu : Vichery Bernard
Le vote à main levée par le conseil municipal , est favorable à l'unanimité
2- Commission des appels d'offres :
% Président :Jean-Richard Saint Jours maire, suppléant Juilian Bernard, adjoint au maire & 3 Titulaires élus : Lescarret Jean-Bernard, Vichery Bernard, Niolet Michel $ 3 Suppléants élus : Féménia Véronique, Decouleur Olivier, Caule Béatrice
Le vote à main levée par le conseil municipal , est favorable à l'unanimité
3 - Commission des impôts :
Les membres seront définis lors de la prochaine réunion du conseil municipal.
4 - CNAS (Caisse nationale d'action sociale)
1 Titulaire élu : Larrouy Marie-Hélène
Le vote à main levée par le conseil municipal , est favorable à l'unanimité
5 - CCAS (centre communal d'action sociale)
Sur proposition de M.le Maire, le Conseil municipal décide de fixer à 8 le nombre de membres du Conseil d’ Administration du CCAS : 4 membres élus et 4 membres nommés par le Maire.
Sur proposition d’une liste de 6 élus, après vote à bulletin secret sont élus : LARROUY Marie Hélène, CAULE Béatrice, LESCARRET, Jean Bernard et FEMENIA Véronique, COUSINET Laurence( en cas d’un éventuel désistement)
6 — Délégations consenties par le conseil municipal au maire
Le maire fait lecture de l'article L2122-22 modifié, du code général des collectivités territoriales qui comporte 24 délégations du conseil municipal au Maire.
Le vote à main levée par le conseil municipal , est favorable à l'unanimité
7 — Versement des indemnités de fonction aux Maire et Adjoints :
Monsieur le Maire propose de garder les mêmes taux d’indemnités consentis par le conseil municipal précédent soit : % pour le maire : 31 % de l'indice 1015
% pour les 1” et 2ème adjoints : 8,25 % de l'indice 1015
% pour les 3ème et 4ème adjoints : 5,5 % de l'indice 1015
Le vote à main levée par le conseil municipal , est favorable à l'unanimité
8 — Indemnité du trésorier payeur
Une indemnité variable sera versée, selon les prestations fournies, au trésorier payeur qui fait fonction de comptable de la commune. Les pratiques précédentes sont reconduites.
Le vote à main levée par le conseil municipal, est favorable à l'unanimité,
Questions diverses
- Indemnisation des travaux supplémentaires effectués par les adjoints administratifs à des élections.
Monsieur le maire propose que cette indemnisation soit votée pour les élections qui viennent d'avoir lieu et également pour les prochaines.
Le vote à main levée par le conseil municipal , est favorable à l'unanimité
- Attribution de la tonne 40220
Suivant ie règlement, l'attribution d'une tonne ne peut être qu'au bénéfice d'un habitant de la commune après vote favorable du conseil municipal.
Il est proposé que la tonne 40220 soit attribuée à monsieur Y ve s Pascal en remplacement de Labaste Yves.
Monsieur le maire Jean-Richard Saint-Jours, ayant également la fonction de président de l'association de chasse de la commune d'Aureilhan, se retire.
Le 1° adjoint Monsieur Jullian Bernard fait procéder au vote à main levée, Monsieur Jean Richard
quitte la Salle et ne participe pas au vote
Cette attribution de tonne reçoit un avis favorable à l’unanimité des votants.
Monsieur le maire réintègre la séance.
- Autorisation d'occupation de la voirie.
La mairie a reçu par courrier une demande d'autorisation d'installer un commerce ambulant (vente de pizza et de glaces maison) aux abords de l'étang.
Monsieur le maire n'est pas très favorable car il préfère avoir un confact avec les personnes auparavant.
Monsieur Niolet propose de demander à l'intéressé de venir se présenter.
Tout le conseil est favorable à cette proposition.
Le demandeur sera contacté pour un éventuel rendez-vous.
- Fermeture d'une classe du RPI d ‘Aureilhan - Saint-Paul-en-Born.
Une fermeture de classe est prévisible sur la commune d'Aureilhan pour la rentrée 2014/2015. Monsieur le maire donne la parole à madame Deladerrière Stéphanie, élue et professeur des écoles sur la commune. Cette dernière propose d'envoyer une motion à l'inspecteur d'académie et au préfet. Elle fait lecture du courrier préparé.
Tout le conseil est favorable à cette proposition.
Stéphanie Deladerrière précise que cette fermeture de classe va engendrer un sureffectif par classe
et qu'il ne sera pas possible de prendre les enfants de moins de trois ans.
Elle signale qu'une trentaine d'élèves des communes d'Aureilhan et de Saint-Paul-en-Born, sont scolarisés sur des communes avoisinantes.
Ce problème, constaté depuis plusieurs années, avait fait l'objet d'une enquête qui avait fait ressortir que les parents étaient inquiets quant à la qualité de l'enseignement donné dans des classes à plusieurs cours surtout pour les parents arrivant de grandes villes et pour qui ce système n'est pas connu.
Un autre facteur, également important pour les parents qui travaillent, c'est de scolariser pour plus de commodités les enfants sur des communes où habitent les grands parents qui ont souvent la garde des enfants avant et après la classe.
De plus, il n'est pas possible d'interdire les parents d'inscrire les enfants dans la commune qu'ils
souhaitent et il est réellement difficile de s'entendre entre écoles, chacun voyant son intérêt en priorité.
Peut-être qu'une approche auprès de ces familles serait à organiser mais il faudrait avoir des arguments très attrayants pour essayer de les convaincre.
Stéphanie Deladerrière pense que si la classe n'est pas fermée cette année, on est sûr de l'avoir au moins pour deux ans car pour la rentrée 2015/2016 les prévisions d'effectifs sont favorables (132 élèves).
Il faut se mobiliser pour sauver cette classe.
Une manisfestation a déjà eu lieu devant l'école, la motion va être envoyée par la mairie et ensuite il faudra certainement prévoir d'autres actions suivant le résultat de la réunion prévu à l'inspection d'académie.
Monsieur le maire remercie Stéphanie Deladerrière pour cette intervention.
Tous les sujets ayant été abordés monsieur le maire fait connaître que la prochaine réunion du
conseil municipal est programmée le 25 avril 2014 à 20 heures 30.
La séance est levée à 21 heures 10.