Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 92 Decisions modificatives budget principal e
Déliberation - 2024 90 Approbation de la Decision Modificative nd
Déliberation - 2026 06 Versement dune subvention de fonctionnemen
Déliberation - 2026 60 Decisions modificatives
Déliberation - 2025 95 Versement par le budget principal dune sub
Déliberation - 2024 35 Approbation de la DM ndeg1 du budget princ
Déliberation - 2025 19 Versement par le budget principal au budge
Déliberation - 2024 89 Avance de tresorerie budget service cultur
Déliberation - 2025 93 Conventions de mecenat service culturel
Déliberation - 2024 60 Approbation de la decision modificative nd
Déliberation - 2026 96 Decision modificative 3 Budget annexe service culturel
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 96 Decision modificative 3 Budget annexe service culturel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 02/10/2026
Com m U ne de H ESI NG U E Reçu en préfecture le 02/10/2026
Publié le 02/10/2026 7
ID : 068-216801357-20260928-202696D-DE
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 28 septembre 2026
Sous la présidence de M. Cédric SCHWIRLEY, Maire.
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit septembre, le Conseil Municipal de la commune de
Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en
date du 24 septembre 2026.
Étaient présents : Loic BLION, Robin BOHRER, Fabienne BOULIER, David BUFFET, Clément
CHEVREAU, Olivier FEUERMANN, Andrée GREDER, Jumanuèla HASSLER, Lisa KLEINMANN,
Claudia KUNTZELMANN, Teresa LOLL, Jacques MARCHAL, Corinne PACK, Martin PETER,
Nathalie REIBEL, Yves SCHERTZER, Laure-Line SEVRES, Adeline TUZET, Patrick VIOTTI,
Absents excusés :
Yann ALIBERT - Stéphane MARTIN - Philippe VOISIN
Procurations :
Yann ALIBERT donne procuration à Patrick VIOTTI
Stéphane MARTIN donne procuration à Claudia KUNTZELMANN
Philippe VOISIN donne procuration à Adeline TUZET
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction : 23
Nombre de membres présents : 20
Procurations : 3
Nombre de suffrages exprimés : 23
Votes Pour : 23
Votes Contre : O
Abstentions : O
Transmise au Représentant de l'État le 2 octobre 2026
Publiée le 2 octobre 2026
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire
l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de
sa publication et sa transmission aux services de l'État. Il peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecoursir.
l sur 2 Envoyé en préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026
Publié le 02/10/2026 LOT
ID : 068-216801357-20260928-202696D-DE
2026 96 Décision Modificative n°3 : Budget annexe Service Culturel
VU l'instruction budgétaire et comptable M 57,
VU les budgets de la commune;
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'autoriser les décisions modificatives
suivantes :
Budget annexe service culturel - DM n°3
Imputation OUVERT REDUIT
D121 21838 OPNI /01
Service :CULT 12 800,00
R113 13246 OPNI /01
Service : Service centratisé 12 800,00
DETAIL PAR SECTION Investissement | Fonctionnement EQUILIBRE
Dépenses : SNA 1280000 Solde Ouvertures Réductions
Ouvertures 12 800,00 Solde Réductions Recettes
Réductions
Ouv, - Réd,
Equilibre : Ouv. - Red.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et
représentés :
ADOPTE la décision modificative n°3 sur le budget annexe « service culturel »
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Fait à Hésingue, le 30 septembre 2026
Élodie MADAULE :
Secrétaire de séance
Cédric SCHWIRLEY :
Maire
2 sur 2