Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE 2022 23 MM
Arrêté - Arrêté 2021 23 MM
Arrêté - ARRETE 2023 17 MM
Arrêté - ARRETE 2023 47 MM
Arrêté - ARRETE 2023 57 MM
Arrêté - ARRETE 2023 42 MM
Arrêté - ARRETE 2023 41 MM
Arrêté - ARRETE 2023 12 MM
Arrêté - Arrete 2023 03 MM
Arrêté - ARRETE 2023 59 MM
Arrêté - ARRETE 2023 23 MM
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Barfleur.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2023 23 MM)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
COMMUNE DE
BARFLEUR
Secrétariat ouvert
du lundi au vendredi
de 8h à 12h
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2023-23-MM
Le Maire de la Commune de BARFLEUR
Vu le Code de la Route,
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Vu la loi n° 82.213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, °
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière — livre I — 4Ÿ" partie — signalisation de prescription — approuvée par l’arrêté interministériel du 07 juin 1997 et des arrêtés modificatifs,
Vu la demande de l’association Cœur d’Enfant, Hôtel de Ville de Bricquebec, 50260
BRICQUEBEC, qui organise l’épreuve de course à pied le Raid de l’Archange du 15 au 18 juin 2023,
ARRÊTE:
Article 1 : En raison de la manifestation sus énoncée, l’association Cœur d’Enfant est autorisée à
franchir le territoire de la commune de BARFLEUR le samedi 17 juin 2023 de 11h à 14h. Comme convenu avec l’association organisatrice et vu le faible nombre de coureurs y participant, aucune disposition particulière de circulation ne sera mise en place.
Article 2 La course des participants sera sous couvert de leur responsabilité ainsi que de celle de l’organisation.
Article 3 : Le Maire, la Gendarmerie de Saint Vaast la Hougue sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Barfleur, le 27 avril 2023
Le Maire
Michel MAUGER
Mairie de Barfleur — 66 Rue Saint Thomas Becket — 50760 BARFLEUR
Tel : 02.33.23.43.00 Fax : 02.33.23.43.09 Mail : secretariat@mairiedebarfleur.fr