Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 2018 02 13 oj
Conseil Municipal - cm 2018 03 27 oj
Conseil Municipal - cm 2018 03 27 oj
Compte-Rendu - cm 2018 02 13 cr
Compte-Rendu - cm 2018 02 13 cr
Conseil Municipal - cm 2018 04 26 oj
Conseil Municipal - cm 2018 04 10 oj
Conseil Municipal - cm 2018 12 27 oj
Conseil Municipal - cm 2018 04 10 oj
Conseil Municipal - cm 2018 11 14 oj
Conseil Municipal - cm 2018 02 13 oj
Document publié le Mardi 13 février 2018 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2018 02 13 oj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Religion et laïcité,
Mairie de Dolmayrac - Place de la Tour - 47110 DOLMAYRAC - 05.53.01.03.56. 05.53.01.28.83. mairiedolmayrac@wanadoo.fr Horaires d’ouverture du secrétariat : Lundi – mardi – samedi de 8h30 à 12h et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 15h
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire publique
A la salle Léon DÉSAGUILLER le :
Mardi 13 février 2018, à 20 heures 30
Ordre du jour :
1) Adressage normalisé : demande de DETR
2) Remplacement du mobilier de la cantine scolaire : présentation du devis.
3) Remplacement du chauffage de l’église St Orens : présentation du devis.
4) Acquisition de la parcelle section E N° 321 située à « au sud ».
5) Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial 2ème classe 21.54h.
6) CDG 47 : Nouvelle convention « Accompagnement numérique ».
7) Règlement intérieur de la cantine et de la garderie : modifications.
8) Patrimoine : Inscription de la cloche de l’Église St ORENS.
9) Création d’un marché hebdomadaire.
10) Création d’une commission communale pour le marché hebdomadaire.
11) Création d’une commission communale pour l’adressage normalisé.
12) Adoption du plan de formation mutualisé du territoire villeneuvois 2017 – 2019. 13) CAGV : Transfert de la compétence en matière de création et gestion d’un crématorium et d’un site cinéraire.
14) CAGV : Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées.
15) Enquête publique relative à la déclaration d’intérêt général avec autorisation loi sur l’eau pour la gestion
des affluents médian du Lot.
16) Questions diverses.
Affiché le 08 février 2018
Le Maire,
Michel VAN BOSSTRAETEN
MAIRIE DE DOLMAYRAC
Département de Lot-et-Garonne Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot