Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 14 d176898
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 13 d166539
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 33 d162323
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 30 d172830
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 10 d169685
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 21 d176397
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 14 d175914
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 2 d1668436
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 14 d166539
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 14 d166359
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 14 d1569578022649
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 14 d1569578022649)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE SAONE-&-LOIRE
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
RAPPORT N° IV-4
19SGADL0147
SEANCE DU
26 SEPTEMBRE 2019
Nombre de conseillers en exercice :
71
Nombre de conseillers présents :
53
Date de convocation :
20 septembre 2019
Date d'affichage :
27 septembre 2019
OBJET :
Salon de l'immobilier d'Entreprise
(SIMI) - Edition 2019 - Convention
de partenariat - Autorisation de
signature
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote : 70
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 70
Nombre de Conseillers ayant voté
contre : 0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 17
• n'ayant pas donné pouvoir : 1
L'AN DEUX MIL DIX NEUF, le 26 septembre à dix-huit
heures trente le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance, Salle de rencontre de l'ALTO - 2, avenue François MITTERRAND - 71200 LE CREUSOT, sous la présidence de M. David MARTI, président.
ETAIENT PRESENTS :
Mme Evelyne COUILLEROT - M. Gilles DUTREMBLE - M. Jean- François JAUNET - Mme Sylvie LECOEUR - Mme Frédérique LEMOINE - M. Hervé MAZUREK - M. Daniel MEUNIER - M. Jérémy PINTO - Mme Montserrat REYES - M. Laurent SELVEZ - M. Jean-Yves VERNOCHET
VICE-PRESIDENTS
M. Abdoulkader ATTEYE - M. Alain BALLOT - Mme Josiane BERARD - Mme Jocelyne BLONDEAU-CIMAN - Mme Jocelyne BUCHALIK - M. Roger BURTIN - M. Michel CHAVOT - M. Gilbert COULON - Mme Catherine DESPLANCHES - M. Lionel DUBAND - M. Lionel DUPARAY - M. Bernard DURAND - Mme Marie-France FERRY - M. Jean-Marc FRIZOT - Mme Marie- Thérèse FRIZOT - M. Roland FUCHET - Mme Josiane GENEVOIS - M. Jean-Luc GISCLON - Mme Danielle GOSSE - M. Pierre-Etienne GRAFFARD - M. Gérard GRONFIER - M. Jean-Marc HIPPOLYTE - Mme Marie-Claude JARROT - M. Georges LACOUR - M. Charles LANDRE - M. Jean-Claude LARONDE - M. Didier LAUBERAT - Mme Chantal LEBEAU - M. Jean-Paul LUARD - M. Marc MAILLIOT - Mme Laëtitia MARTINEZ - M. Luis-Filipe MARTINS - Mme Catherine MATRAT - Mme Paulette MATRAY - M. Claudius MICHEL - M. Felix MORENO - M. Jean PISSELOUP - M. Bernard REPY - M. Marc REPY - M. Enio SALCE - M. Noël VALETTE -
CONSEILLERS
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
M. Jean GIRARDON
Mme CALDERON (pouvoir à M. Jean-Yves VERNOCHET)
M. PHILIBERT (pouvoir à Mme Danielle GOSSE)
M. POLITI (pouvoir à M. Laurent SELVEZ)
M. CATON (pouvoir à M. Jean-Luc GISCLON)
Mme BUCHAUDON (pouvoir à M. Jean-Paul LUARD)
M. GANE (pouvoir à M. Daniel MEUNIER)
M. SIGNOL (pouvoir à M. Charles LANDRE)
Mme POULIOS (pouvoir à Mme Catherine DESPLANCHES)
Mme RAMES (pouvoir à Mme Josiane BERARD)
M. TRAMOY (pouvoir à M. Gérard GRONFIER)
Mme ROUSSEAU (pouvoir à Mme Sylvie LECOEUR)
M. SOUVIGNY (pouvoir à Mme Marie-Claude JARROT)
M. RAVAULT (pouvoir à M. Georges LACOUR)
M. LAGRANGE (pouvoir à Mme Laëtitia MARTINEZ)
M. BAUMEL (pouvoir à M. David MARTI)
M. PERRET (pouvoir à M. Jérémy PINTO)
Mme GRAZIA (pouvoir à M. Noël VALETTE)
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. Michel CHAVOT Le rapporteur expose :
« Depuis 2013, la Communauté Urbaine Creusot Montceau participe au SIMI, Salon de l’immobilier d’Entreprise, événement de référence dédié aux acteurs de l’industrie immobilière. Ce salon est l’occasion, pour de nombreux territoires, de présenter et de promouvoir leur offre d’accueil (parcs d’activités, quartiers d’affaires, projets urbains, etc.) auprès des investisseurs, promoteurs et autres prescripteurs de programmes immobiliers.
La Communauté Urbaine Creusot Montceau a d’abord inscrit cette action de promotion de son territoire dans le cadre de l’Entente intercommunale avec le Grand Chalon.
Le bilan positif tiré des deux premières participations a incité la Communauté Urbaine Creusot Montceau et le Grand Chalon à renouveler cette opération, tout en proposant aux agglomérations de l’arc urbain bourguignon de s’y associer, afin de conférer une dimension régionale à leur démarche de promotion.
Le partenariat a d’abord été ouvert en 2015 à la Communauté d’Agglomération Mâconnais Val de Saône (CAMVAL). Puis en 2017, dans le cadre de leurs interventions en faveur du développement économique et la promotion de leurs territoires, la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon, la Communauté Urbaine Creusot Montceau, Mâconnais- Beaujolais Agglomération et Dijon Développement (pour le compte de Dijon Métropole) ont pour la première fois fait stand commun, en mettant en place une action concertée de promotion du territoire. Cette configuration a été reconduite en 2018.
Forts du bilan positif de leur participation commune à ce rendez-vous annuel incontournable des professionnels de l’immobilier d’entreprise, nos quatre territoires ont décidé de réitérer ce partenariat, pour l’édition 2019 du SIMI.
D’un commun accord, ces quatre partenaires ont décidé que Dijon Métropole Développement, agence de développement économique du territoire de Dijon Métropole, porterait l'opération et assurerait la coordination logistique de cette édition 2019.
Concrètement, les quatre partenaires définissent ensemble la stratégie globale de communication et les choix graphiques associés pour l’aménagement de leur stand commun. Dijon Métropole Développement effectuera la réservation d’un emplacement de 71.09 m², au du Palais des Congrès (Paris), auprès de l’organisateur du salon SIMI « Le Groupe MONITEUR », ainsi que les forfaits co-exposants pour chacun des partenaires.
L’édition 2019 se tiendra du 11 au 13 décembre au Palais des Congrès de Paris, Porte Maillot.
Le budget prévisionnel de l’opération 2019 est estimé à 120 000 € TTC, comprenant :
- Emplacement : 68 456 € TTC
- Aménagement du stand : 45 500 € TTC
- Restauration : 5 000 € TTC
- Animations : 1 044 € TTC
La répartition des dépenses prévisionnelles entre les quatre partenaires est la suivante : - CUCM : 30 000 € TTC
- Grand Chalon : 30 000 € TTC
- MBA : 30 000 € TTC
- Dijon Métropole Développement : 30 000 € TTC
Selon le même principe qu’en 2017 et 2018, une convention de partenariat formalise les engagements respectifs et précise les modalités de répartition des dépenses occasionnées par leur participation au SIMI 2019 entre la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon, la Communauté Urbaine Creusot Montceau, Mâconnais-Beaujolais Agglomération et Dijon Métropole Développement.
Il est donc proposé d’autoriser Monsieur le Président à signer la convention précitée, annexée à la présente délibération.
Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. »
LE CONSEIL,
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
− D’approuver la participation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau à l’édition 2019 du SIMI dans le cadre d’une opération collective avec la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon, de Mâconnais-Beaujolais Agglomération et Dijon Développement ;
− D’approuver les termes de la convention de partenariat à intervenir entre Dijon Métropole Développement, la Communauté Urbaine Creusot Montceau, le Grand Chalon et Mâconnais Beaujolais Agglomération ;
− D’autoriser Monsieur le Président à signer ladite convention ;
− D’imputer la dépense sur les lignes du budget correspondant.
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le
et publié, affiché ou notifié le
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
Le PRÉSIDENT, Le PRÉSIDENT,
David MARTI David MARTI CONVENTION DE PARTENARIAT
Participation de Dijon Métropole Développement, de la Communauté d’agglomération du Grand Chalon, de la Communauté urbaine
Creusot-Montceau et de Mâconnais-Beaujolais Agglomération,
au salon de l’immobilier d’entreprise SIMI 2019
Entre les soussignés,
Dijon Métropole Développement, dont le siège est sis 40, avenue du Drapeau - CS 17521 -
21075 Dijon Cedex, représentée par sa 1ère vice-présidente, Danielle JUBAN, intervenant
pour Dijon Métropole,
et
la communauté d’Agglomération du Grand Chalon dont le siège est sis 15-23, avenue
Georges Pompidou - 71100 Chalon-sur-Saône, représentée par son Président, Sébastien
MARTIN, agissant en exécution d'une délibération du Conseil d’agglomération en date
du..............................,
et
la communauté urbaine Creusot-Montceau, dont le siège est sis Château Verrerie - 71206 Le
Creusot, représentée par son Président, David MARTI, agissant en exécution d'une
délibération du Conseil communautaire en date du 26 septembre 2019,
et
la communauté d'agglomération « Mâconnais-Beaujolais Agglomération », dont le siège est
sis 67, esplanade du Breuil - CS 20811 - 71011 Mâcon Cedex, représentée par son Président,
Jean-Patrick COURTOIS, agissant en exécution d'une délibération du Conseil d’agglomération
en date du...............................
1/5 Il a été préalablement exposé ce qui suit :
Dans le cadre de leurs interventions en faveur du développement économique et la promotion
de leurs territoires, la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon, la Communauté
Urbaine Creusot-Montceau, Mâconnais-Beaujolais Agglomération et Dijon Métropole
Développement (pour Dijon Métropole) ont choisi de participer ensemble au salon
professionnel SIMI 2019, en mettant en place une action concertée de promotion du territoire
et de mutualisation de moyens.
Le SIMI est le grand rendez-vous national des décideurs et professionnels de l'immobilier
d’entreprise affichant une ambition d’accueil d’activités économiques, à savoir les
établissements financiers spécialisés dans l'immobilier d'entreprise, les collectivités locales,
les responsables immobiliers nationaux des grands groupes industriels et de services, les
promoteurs, constructeurs, commercialisateurs et les investisseurs.
L’édition 2019 se tiendra du 11 au 13 décembre au Palais des Congrès de Paris, Porte Maillot.
Ces quatre territoires ont décidé d’être présents ensemble au salon SIMI 2019, en exposant
sur un stand commun, afin d’optimiser la visibilité de leurs produits et de renforcer la notoriété
de chacun des territoires.
D’un commun accord, ces quatre partenaires ont décidé que Dijon Métropole Développement,
agence de développement économique de Dijon Métropole, assurerait la coordination
technique et logistique de l’opération.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 - Objet de la convention
Dijon Métropole Développement, agence de développement économique de Dijon Métropole, assurera la prise en charge du coût global de l’opération, à savoir la réservation des emplacements de l’espace d’exposition, la réservation des forfaits co-exposants, les coûts de réalisation du stand (aménagement et habillage graphique), les frais techniques, les animations diverses à intervenir sur le stand partenarial.
Article 2 – Prestations réalisées par Dijon Métropole Développement et financées dans le cadre de cette convention par les quatre partenaires
Dijon Métropole Développement effectuera la réservation d’un emplacement de 71.09 m², référencé B11, situé au niveau I du Palais des Congrès (Paris), auprès de l’organisateur du salon SIMI « Le Groupe MONITEUR », ainsi que les forfaits co-exposants pour chacun des partenaires.
Les quatre signataires définiront ensemble la stratégie globale de communication et les choix graphiques associés pour l’aménagement de leur stand commun ; un cahier des charges récapitulant ces éléments sera diffusé auprès des prestataires potentiels dans le cadre d’une consultation. Toutes les offres des prestataires sollicités pour la réalisation du stand, qui seront réceptionnées par Dijon Métropole Développement, feront l’objet d’une présentation à
2/5 l’ensemble des signataires de la présente convention pour avis et étude de l’ensemble des propositions reçues.
Après concertation, Dijon Métropole Développement se chargera d’informer le prestataire ayant fait la meilleure proposition de son recrutement pour assurer l’aménagement de la surface d’exposition, conformément aux critères définis dans la consultation. Elle se chargera également d’acquitter les sommes afférentes au prestataire retenu.
Après validation du projet d’aménagement du stand par les quatre partenaires, Dijon Métropole Développement prendra en charge le pilotage des prestataires pour son aménagement.
Dijon Métropole Développement se chargera de réserver les équipements nécessaires au bon fonctionnement (connexion wifi, signalétique, électricité…) ainsi que de la logistique (traiteur, transport…).
Les quatre partenaires définiront ensemble le planning des événements (conférences techniques, shows culinaires, etc.) le cas échéant.
Les demandes spécifiques que pourraient avoir chacun des signataires seront réglées directement par ceux-ci hors convention.
Ne seront pas pris en compte dans le cadre de cette convention, les frais de transports, d’hébergement et de restauration des collaborateurs présents pour chacun des territoires (élus, techniciens, partenaires...) : chaque partenaire les réglera en direct.
Article 3 - Comité technique de suivi
Un comité technique de suivi, composé de techniciens de chaque structure signataire, sera constitué et chargé de la préparation des dossiers et du suivi des opérations engagées (organisation et aménagement du stand, supports de communication, organisation de temps forts de type conférence ou atelier, etc.).
Ce comité technique de suivi se réunira autant que nécessaire jusqu’au commencement de l’événement.
Article 4 - Financement
Le coût prévisionnel de la participation est estimé à 120 000 TTC pour les quatre collectivités, répartis comme suit :
PARTICIPATIONS FINANCIERES
Recettes
prévisionnelles
Dépenses
prévisionnelles
Dijon Métropole Développement 30 000
Le Grand Chalon 30 000
Com. Urbaine Creusot-Montceau 30 000
Agglomération Mâconnais-Beaujolais 30 000
Sous-total 120 000
EMPLACEMENT B11
Réservation surface au sol B11 57 392
Forfaits co-exposants X3 8 964
Viparis électricité stand 1 100
3/5 Internet 1 000
Sous-total 68 456
STAND B11
Conception, aménagement 43 000
Agence de communication (création
graphique) 2 000
Transport 500
Sous-total 45 500
RESTAURATION / TRAITEUR
Traiteur 5 000
Sous-total 5 000
DIVERS
Animations, goodies, gestion de stand 1 044
Sous-total 1 044
TOTAL 120 000 120 000
Le coût de la participation de chaque collectivité ne pourra excéder 30 000 € TTC après déduction de toutes subventions potentielles, subventions qui seront versées directement à chacune des collectivités qui en aura fait la demande, sur présentation d’un tableau des dépenses engagées en fin d’opération.
Chaque collectivité versera, après signature de la présente convention et contrôle de légalité, à Dijon Métropole Développement, 50% du coût total de participation (15 000 € TTC). Le solde sera versé à Dijon Métropole Développement sur présentation des justificatifs (factures), relatifs à l’objet de cette convention. La participation ne pourra pas excéder 30 000 € TTC par collectivité (après déduction de toutes subventions potentielles).
Tout dépassement budgétaire devra faire l’objet d’un avenant à la présente convention. En cas de dépassement de l’enveloppe initiale de 120 000 € TTC, le montant global de l’opération sera réparti équitablement entre les quatre partenaires.
Article 5 - Durée
La présente convention prend effet à la date de sa signature. Elle prendra fin avec la libération du versement de la participation financière des trois collectivités partenaires auprès de Dijon Métropole Développement.
Article 6 – Résiliation
La présente convention est résiliée de plein droit en cas de manquement par l’une des parties à ses obligations, suite à une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet au terme d’un délai de 30 jours.
A défaut de paiement par l’une des parties des sommes dues, les autres parties ne seront pas tenues de procéder au paiement des sommes dues par la partie négligente.
Article 7 – Règlement amiable – recours
Les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.
4/5 En cas de désaccord, tout litige résultant de l’exécution, l’interprétation de la présente convention sera du ressort du Tribunal Administratif de Dijon.
Fait à Dijon, en 4 exemplaires originaux, le
Pour Dijon Métropole Développement,
Danielle JUBAN,
1ère vice-présidente.
Pour la Communauté d’Agglomération
du Grand Chalon,
Sébastien MARTIN,
Président.
Pour la Communauté Urbaine
Creusot-Montceau,
David MARTI,
Président.
Pour la Communauté d’Agglomération
Mâconnais-Beaujolais Agglomération,
Jean-Patrick COURTOIS,
Président.
5/5