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Ordre du Jour - du jour
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Ordre du Jour - du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Vay/: ny LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE VAUJANY
AURA LIEU EN MAIRIE LE 9 JUIN 2023 À 19H00
POINTS A L'ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 mai 2023
2. INTERCOMMUNALITÉ : points sur les dossiers en cours
3. ELECTIONS SENATORIALES 2023 :
a. Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants
4. DOMAINE SKIABLE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :
a. Composition du comité de suivi du contrat de concession pour la gestion du domaine skiable b. Approbation des tarifs des remontées mécaniques pour les saisons d'été 2023 et d'hiver 2023- 2024
5. COMMANDE PUBLIQUE :
a. Réaménagement du site du Collet Phase 3 : avenants aux marchés de travaux pour les lots n°1 et 4
b. Groupement de commande pour des travaux de fauchage et élagage : attribution du marché passé avec la Communauté de Communes de l’Oisans
6. DOMANIALITE :
a. Gestion du Gîte « Le Flumet » : Approbation de l'avenant n°2 au bail de gestion
7. FINANCES :
a. Budget VILLE : Décision modificative n°1
b. Régie de recettes « Pôle Enfance » : Approbation des nouveaux tarifs du Multi-Accueil et du Centre de Loisirs (ALSH)
c. Régie de recettes « Patinoire Piscine » et « Pôle Sports Loisirs » : Approbation de nouveaux tarifs et intégration au sein des régies de recettes existantes
8. RESSOURCES HUMAINES :
a. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2023 b. Délibération portant désignation du réfèrent déontologue élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG38 aux employeurs affiliés
QUESTIONS DIVERSES
Fait à Vaujany, le 5 juin 2023
h, 42
OISANS