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Ordre du Jour - DU JOUR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Ordre du Jour - DU JOUR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Vau/any
LA
PROCHAINE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VAUJANY
AURA
LIEU
EN
MAIRIE
LE
8
JANVIER
À
19H30
En
raison
des
règles
sanitaires
imposées
dans
le
cadre
de
l’épidémie
de
COVID-19,
le
Conseil
Municipal
se
tiendra
à
huis
clos.
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR :
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
11
décembre
2020
2.
Communauté
de
Communes
Oisans
et
SACO
: point
sur
les
dossiers
en
cours
a.
Compte-rendu
du
Conseil
Communautaire
du
10
décembre
2020
b.
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Syndical
du
1er
décembre
2020
3.
FINANCE
:
Budget
VILLE
M14
/ Budget
EAU
M49/
Budget
PATINOIRE
PISCINE
M14/
Budget
POLE
SPORTS
LOISIRS
M4
/ Budget
LES
HAUTS
DE
LA
DRAYRE
M4
:Délibérations
autorisant
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
4.
BAUX
COMMUNAUX
: Gestions
des
contrats
a.
Point
sur
les
contrats
en
cours
b.
Avenant
n°6
à
la
convention
relative
à
la
gestion
du
gîte
collectif
«
Côte
Belle
»
5.
Société
Publique
Locale
Oz-Vaujany
:
avenant
n°1
au
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
(DSP)
relative
à
l'exploitation
des
remontées
mécaniques
et
du
domaine
skiable
du
territoire
de
Vaujany
6.
Exploitation
d’un
distributeur
automatique
de
billets
par
la
société
EURONET
360
FINANCE
Limited
:avenant
n°2
à
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
7.
CULTUREL
:
a.
Mission
d'organisation
des
sorties
et
séjours
culturels
de
la
Commune
pour
l’année
2021
Attribution
du
marché
b.
Régie
Animations
diverses
:Intégration
des
tarifs
pour
les
sorties
et
voyages
2021
c.
Régie
Animations
diverses
:Modification
de
tarif
8.
Convention
relative
à
la
mise
à
disposition
de
tests
antigéniques
pour
le
dépistage
de
la
Covid-
19
par
le
Département
de
l'Isère
QUESTIONS
DIVERSES
Fait
à
la
Mairie,
Le
Maire,
Le
4 janvier
2021
LÆFET
ves
GENEVOIS
[A OISANS