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Procès Verbal - PV REUNION CM DU 20 03 2026
Déliberation - Delib CM 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Mane.
Lien du pdf (Déliberation - Delib CM 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRONDISSEMENT DE
FORCALQUIER
DÉPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE-PROVENCE
MAIRIE
DE
MANE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
20
mars
2026
à
18h30
Numéro
|
Désignation
|
Décisions
Délibérations
2026/01 | ELECTION
DU
MAIRE
Adoptée
à la majorité
(12
Pour
—
2 ABSTENTIONS)
2026/02 |
FIXATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
AU
MAIRE
Adoptée
à la majorité
(12
POUR
- 2 ABSTENTIONS)
2026/03
ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Adoptée
à la majorité
(12
POUR
- 2 ABSTENTIONS)
2026/04 | DELEGATIONS
AU
MAIRE
Adoptée
à la majorité
(12
POUR
- 1 CONTRE
- 1 ABSTENTION)
2026/05
| APPROBATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CM
Adoptée
à la majorité
(12
POUR
- 1 CONTRE
- 1 ABSTENTION)
2026/06
INDEMNITES
DE
FONCTIONS
MAIRE
ET
ADJOINTS
Adoptée
à l'unanimité
2026/07
INDEMNITES
DE
FONCTIONS
DE
CONSEILLER
MUNICIPAL
TITULAIRE
D’UNE
DELEGATION
Adoptée
à l'unanimité
2026/08 | INDEMNITE
ALLOUEE
AUX
CONSILLERS
MUNICIPAUX
Adoptée
à l'unanimité
2026/09 | DELEGUES
AU
SDE04
Adoptée
à la majorité
(12
Pour,
2 Abstentions)
2026/10 | DELGUES
AU
SIIRF
Adoptée
à la majorité
(12
Pour,
2 Abstentions)
2026/11 | DELEGUES
AU
SIAEP
Adoptée
à la majorité
(12
Pour,
2 Abstentions)
2026/12 | DELEGUES
AU
SYNDICAT
MIXTE
VCC
Adoptée
à la majorité
(12
Pour,
2 Abstentions)
2026/13 | DELEGUES
AU
CASIC
Adoptée
à la majorité
(12
Pour,
2 Abstentions)
2026/14 | DELEGUES
FOURRIERE
VALLONGUES
Adoptée
à la majorité
(12
Pour,
2 Abstentions)
2026/15
URBANISME
-— DELIVRANCE
DES
AUTORISATIONS
DES
SOLS
Adoptée
à la majorité
(11
Pour)
Mane,
le
20
mars
2026
Le
Maire
de
Jacques
DEPIEDS.
E, ,
*
D
96,
place
de
l'Eglise
04300
MANE
Tél.
: 04.92.75.04.13
- courriel
: mairie@mane-en-provence.com