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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 12 18
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 06 26 D88 Finances Tetrapole CA 2024
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h58
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 06 26 D88 Finances Tetrapole CA 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Investissement et développement économique,
Extrait
du
registre
des
délibérations
UNE
AGGLO
à
votre
service
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
19
juin
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
26
juin
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
46
délégués
présents
dont
2 suppléants
jusqu’à
la délibération
n°18
\
Ee
ours
dont
2 suppléants
à
partir
de
la délibération n°19,
réception
- Ministère de l'Intérieur
omore
de mempres
représentés
:
[073-200068997-20250626-2025_06_26_D88-BF
17
membres représentés
jusqu’à
la délibération
n°18
D
aan
,
Lu
.
un
o
Accusé
certifié
exécutoire
18
membres
représentés
à partir
de
la délibération
n°19
Délégués
titulaires
présents
:
Réception
par
le
préfet :
01/07/2025)
Publication
: 01/07/2025
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
COHENNOZ
Christian
EXCOFFON
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
GIETTAZ
(LA)
Noël
BIBOLLET
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
{jusqu’à
la délibération
n°18)
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Yves
DUNAND
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
SAINT
NICOLAS
LA
CHAPELLE
Ghislaine
JOLY
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
SAINT
VITAL
Jean-Paul
MERMOZ
Délégués
représentés :
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
BERNAILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Pascale
MASOERO
Jean-François
DURAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
JARRE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Dominique
RUAZ
Christelle
SEVESSAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jacqueline
ROUX
Claudie
TERNOY
LEGER
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Philippe
PERRIER
Frédérique
DUC
ALLONDAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Gisèle
MOLLIET
D ORON
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Claude
DURAY
FRONTENEX
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
REGAUDIAT
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
= Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Ayant
donné
pouvoir
à Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Ayant
donné
pouvoir
à André
VAIRETTO
(à partir
de
la
délibération
n°19)
Alain
ZOCCOLO
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
DUNAND
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
EXCOFFON
Robin
DEVRIEUX-PONT
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Ayant
donné
pouvoir
à
Raphaël
THEVENON
Sandrine
BERTHET
TOURNON
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
==
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex mr,
Fiysè
re
lune
AGGLO
à
votre
service
Objet:
Finances
—
Finances
-
Budget
annexe
« Tétrapole»
de
d'Agglomération
Arlysère
- Compte
Administratif
2024
Rapporteur:
Christian
RAUCAZ
la
Communauté
Le
résultat
du
Compte
Administratif
2024
du
Budget
annexe
« Tétrapole
»
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
consultable
au
siège,
se
résume
comme
suit
:
Section
de fonctionnement
Ë
BP
VOTE
TOTAL
CREDITS
Chapitre
CA
2023
2024
2024
CA
2024
011
- Charges
à
caractère
général
41
910,42
133
800,00
203
128,71
69
424,05
023
- Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
0,00
120
163,56
0,00
042
- Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
2311
527,37
2
323
119,00
2
323
119,00
2
323
119,00
043
- Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonction
3
444,21
2
486,00
2
486,00
2
485,61
66
- Charges
financières
3
444,21
2
486,00
2
486,00
2
485,61
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
2
360
326,21
2
461
891,00
2651383,27,
2397
514,27
002
- Résultat
de
fonctionnement
reporté
0,00
0,00
189
492,27
0,00
042
- Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
2
324
532,00
2
459
405,00
2
459
405,00
2
392
865,66
043
- Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonction
3
444,21
2
486,00
2
486,00
2
485,61
74
- Dotations
et
participations
32
350,00
0,00
0,00
0,00
77
- Produits
spécifiques
17,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
2
360
343,21
2
461
891,00
2651383,27|
2395
351,27
La
section
de
fonctionnement
présente,
pour
l'exercice
2024,
un
déficit
de
2 163
€.
Section
d'investissement
e
BP
VOTE
TOTAL
CREDITS
Chapitre
CA
2023
2024
2024
CA
2024
001
- Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
report
0,00
0,00
120
163,56
0,00
040
- Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
2
324
532,00
2
459
405,00
2
459
405,00
2
392
865,66
16
- Emprunts
et
dettes
assimilées’
111
565,31
111
658,00
111
658,00
32
657,98
-
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
2
436
097,31
2571
063,00
2
691
226,56|
2 425
523,64
021
- Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
0,00
120
163,56
0,00
040
- Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
2
311
527,37
2
323
119,00
2
323
119,00
2
323
119,00
16
- Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
247
944,00
247
944,00
0,00
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
2311
527,37
2
571
063,00
2
691
226,56|
2
323
119,00
La
section
d'investissement
présente,
pour
l’exercice
2024,
un
déficit
de
102
404.64
€.
Globalement,
la
balance
du
Compte
Administratif
s’équilibre
comme
suit :
belles
Fonctionnement
=
_
Investissement
=
TOR
Réalisé
2024
Réalisé
2024
RAR
Total
investis.
Recettes
2
395
351,27
2
323
119,00
0,00
2
323
119,00
4
718
470,27
Dépenses
2
397
514,27
2
425
523,64
0,00
2
425
523,64
4
823
037,91
Résultat
exercice
2024
-2
163,00
-102
404,64
0,00
-102
404,64
-104
567,64
Résultat
antérieur
reporté
189
492,27
-120
163,56
-120
163,56
69
328,71
Résultat
de
clôture
187
329,27
€
|-
222
568,20
€
-
€
|-
222
568,20
€
|-
35
238,93
€
M.
le Président
quitte
la séance
et laisse
la présidence
à Christian
RAUCAZ.
Arlysère
agglomération Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
approuve
le
Compte
Administratif
2024
du
Budget
annexe
« Tétrapole
»
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
tel qu'il
est
défini
ci-dessus
;
-
reconnaît
la sincérité
des
restes
à
réaliser
;
-
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération