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Convocation - convocation ca du 06 11 2023
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Convocation - convocation ca du 06 11 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Rumilly, le 25 octobre 2023.
VILLE DE
RUMILLY
Centre Communal
d’Action Sociale
Hôtel de ville
BP 100
74152 Rumilly cedex
Tél. 04 50 64 69 02
Fax 04 50 64 69 21
Contact@mairie-rumilly74.fr
www.mairie-rumilly74.fr
Objet : Convocation
Nos réf. : MB/AR/PF
Affaire suivie par Mme Anne ROCHAS, Directrice du C.C.A.S.
[___ CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE |
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale aura lieu le
LUNDI 6 NOVEMBRE 2023 à 14h
en mairie de Rumilly (Salle des commissions).
A l'ordre du jour figurent :
1. Installation de nouveaux membres au conseil d'administration du CCAS,
2. Politique d'évolution de la rémunération des agents contractuels,
3. Rapport Social Unique,
4 Budget du CCAS : Application à compter du 1° janvier 2024 de la norme comptable
et budgétaire M57,
7
= 5. Fixation des durées d'amortissement,
ni 6. Règlement Budgétaire et Financier,
7. Analyse des besoins sociaux : Etude sur l'offre « mobilité » sur Rumilly et alentours oo et son coût,
> 8. Bilan du repas des aînés,
9. Questions diverses,
10. Dossiers d'aide sociale légale,
11. Dossiers de demandes d'aides financières.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments les meilleurs. L’Adjointe au Maire chargée des affaires
sociales et de la petite enfance,
Vice-présidente du CCAS
Monique BONANSEA
Pièces jointes :
3 =
= D
œ
w D
L
>
Pouvoir
Exposé
Procès-verbal du conseil d'administration du 18 septembre 2023
Annexe n°1 : Synthèse du Rapport Social Unique 2022
Annexe. n°2 : M57 — Avis préalable du comptable public
Annexe n°3 : Tableau des catégories et durées d’amortissements
Annexe n°4 : Règlement Budgétaire et Financier