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Séance - Liste récapitulative 2025 02 25
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Soueix-Rogalle.
Lien du pdf (Séance - Liste récapitulative 2025 02 25)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 25 février 2025
DATE NUMERO OBJET
25/02/2025 DEL_2025_004 Adhésion à la convention de participation proposée par le centre de gestion de l'Ariège
25/02/2025 DEL_2025_005 Réhabilitation de l'ancienne carrosserie : Validation avant-projet
25/02/2025 DEL_2025_006 Vente à l'amiable d'une parcelle de terrain communal
25/02/2025 DEL_2025_007 Fiabilisation du chapitre 16 Emprunts – Budget principal 2025
25/02/2025 DEL_2025_008 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation
25/02/2025 DEL_2025_009 Participation au fonds unique habitat (F.U.H.) de l'Ariège
25/02/2025 DEL_2025_010
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget de l'exercice précédent)