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Procès Verbal - PV election des vice presidents et autres membres
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 43 2020 Election des Vice Présidents et désignation des autres membres du Bureau min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 43 2020 Election des Vice Présidents et désignation des autres membres du Bureau min)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Communauté
de
Conmunes
des
Portes
de
Vassivière
Accusé
de
réception
en
préfecture
087-2487 19353-20200713-DEL-43-2020-DE Date
de
télétransmission
: 16/07/2020
Date
de
réception
préfecture
: 16/07/2020
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBÉRATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
13
JUILLET
2020
L'an
deux
mille
vingt,
ie 13
juillet
2020
à 18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
fa
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
salle
des
fêtes
d'Eymoutlers,
sous
fa
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente. Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:
06
juillet
2020
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
35
31
1
1
1
1 {Rempnat)
Pour
Contre
Abstention
Vote
bfanc
30
0
0
2
Membres
présents
:ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BERTRAND
Sylvaine,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
jean-
Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COUPET
Georges,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
GORA
Richard,
HMENEZ
Jullana,
LACOUTURIERE
Michel,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Ellse,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MENUCELL
Thierry,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel.
Suppléants
avec voix délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir
: GLANGEAUD
Delphine
à LOURADOUR
Patricia
Mernbres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: MATHIAS
Claude
Absents
: DELEFOSSE
Laurent
Non
pourvu
: Commune
de
Rempnat
Secrétaire
de séance
: LOURADOUR
Patricia
INSTITUTION Délibération
n° 43-2020
: ELECTIONS
DES
VICE-PRESIDENTS
ET
DESIGNATION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
11
octobre
2019,
constatant
le
nombre
total
de
sièges
que
compte
l’organe
délibérant
de
l'ÉPCI
et
leur
répartition
par
commune
membre
;
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
5211-2
et
L.
5211-10
:
Vu
les
procès-verbaux
de
l'élection
des
vice-présidents
annexés
à-la
présente
délibération
;
Vu
les
résultats
du
scrutin
;
Considérant
qu’en
l'absence
de
dispositions
légales
particulières,
les
vice-présidents
doivent
être
élus
successivement
au
scrutin
Uninorminal
;
p1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20200713-DEL-43-2020-DE Date
de
télétransmission
: 16/07/2020
Date
de
réception
préfecture
: 16/07/2020
Les
membres
du
Conseil
Communautaire
décident
à
l’unanimité
de
:
>
PROCLAMER
Mme
Monique
LENOBLE,
conseillère
communautaire,
élu
1" Vice-Présidente
et la déclare
installée
;
>
PROCLAMER
M.
Jean
Pierre
BOSDEVIGIE,
conseiller
communautaire,
élu
2ème
Vice-Président
et
le déclare
installé
;
>
PROCLAMER
M.
Jean
Michel
BIDAUD,
conseiller
communautaire,
élu
3ème
Vice-Président
et
le déclare
installé
;
>
PROCLAMER
M.
Pierre
POURCHET,
conseiller
communautaire,
élu
4ème
Vice-Président
et
le déclare
installé
;
>
PROCLAMER
M.
Philippe
SIMON,
conseiller
communautaire,
élu
5ème
Vice-Président
et le déclare
installé;
Y
PROCEDER
à la désignation
des
11
autres
membres
du
bureau
: M.
LACOUTURIERE
Michel,
M.
Michel
THEYS,
M. Thierry
MENUCELLI,
Mme
Coline
BOUR,
M.
Patrick
BRUN,
Mme
Michelle
BESNIER,
M.
Dominique
BAUDEMONT,
M.
Christian
LEBLANC,
M.
CHADELAUD
Michel,
M.
MUZETTE
Thierry,
M.
ou
Mme
Le
Maire
de
Rempnat
(à
la date
de
son
élection). Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Acte
rendu
exécutoire
le:
Ÿ
G
JUIL.
2020
Publié
le:
9 6
JUIL.
2020
p.2/2