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Déliberation - d 081 2021 pdipr gestion et la valorisation des itineraires de promenade et de randonnee
Document publié le Mercredi 26 mai 2021 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 081 2021 pdipr gestion et la valorisation des itineraires de promenade et de randonnee)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 28/05/2021
Reçu en préfecture le 28/05/2021
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAL" ER
ID : 039-200090579-20210526-D 081 2021-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DELIBERATION N° 2021 - 081
SEANCE DU 26 MAI 2021
Nombre de Conseillers Date de convocation :
En exercice : 116 20/05/2021
Titulaires présents : 90 Date d'affichage :
Suppléants présents : 6 28/05/2021
Pouvoirs : 10
Votants : 106 Pour : 106 Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-et-un, le vingt-six mai, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s'est
réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST
Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis; BAUDIER
Stéphanie ; BELPERRON Pierre-Rémy; BENIER ROLLET Claude ; BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre: BOISSON Laurence
: BONIN Robert ; BOURGEOIS Josette ; BOURGEOIS Rachel: BOZON Fabienne; BRUNET Hervé BUNOD Remy; CAILLON
Gérard ; CALLAND Jacques ; CAPELLI Sophie ; CAPPELLI Célestin ; CASSABOIS Yannick; CATILAZ Christophe; CATTET Jean-
Luc; CHAMOUTON Patrick; CHATOT Patrick; CIOE Bruno ; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie
; CORON Nathalie; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID Lauriane ; DE MERONA Bernard ;: DEPARIS-VINCENT Christelle: DEVAUX
Catherine ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Anne ; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAVIER Jean-Louis :
GAMBEY Olivier; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David ; GERMAIN Christophe ; GIROD Franck; GRAS Françoise :
GUILLOT Evelyne ; HOTZ Richard ; HUGUES Guy; HUSSON Gérald ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ; JULLEROT
Pascal; LACROIX Serge; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; MAILLARD Jean-Claude : MARQUES Patrick : MILLET
Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ; NEVERS Jean-Claude : PAIN Michel :
PANISSET Marilyne ; PARIS Robert ; PERRIN Alexandre ; PIETRIGA Guy; PRELY Fabrice; PROST Philippe ; RASSAU Jean-
Noël ; REBREYEND COLIN Micheline ; RETORD Dominique : REVOL Hervé ; REYDELLET DELORME Emmanuelle : ROUX
Nathalie ; ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank : THOMAS Rémi
: TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ;: VILLESSECHE Anne ; VUITTON Daniel.
Délégués suppléants présents: FREDY Damien; GIBOZ Brigitte; JUHAN Christine; MARILLIER Michael : MAURON
Francine; MORAND Nathalie.
Excusés: BAILLY Hervé ; BENOIT Jérôme ; BONDIER Jean-Robert (représenté par MARILLIER Michael) ; FAGUET Jean-
Jacques (représenté par JUHAN Christine) ; GROS-FUAND Florence (représentée par FREDY Damien) ; LANCELOT
Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ; RAVIER Pascal (représenté par MAURON Francine).
Excusés ayant donné pouvoir : ARTIGUES Damien à BUNOD Rémy; BOILLETOT Jean-Marc à DUTHION Jean Paul : BRIDE
Frédéric à ETCHEGARAY Josiane ; BUCHOT Jean-Yves à PIETRIGA Guy; FATON Patrice à PIETRIGA Guy ; GROSDIDIER Jean
Charles à PROST Philippe ; GUERIN Jean Luc à LONG Grégoire ; LAMARD Philippe à ETCHEGARAY Josiane : LUSSIANA Eddy
à LONG Grégoire ; MONNERET LUQUET Jocelyne à CASSABOIS Yannick.
Absents : BELLAT Stéphane; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD Philippe; HUGONNET Franck : JACQUEMIN Pierre :
JOURNEAUX Cyrille ; MORISSEAU Gilles; PAGET Jean-Marie.
Secrétaire de séance : BELPERRON Pierre-Rémy.
Objet : PDIPR - Gestion et la valorisation desitinéraires de promenade et de randonnée pédestre,
VIT, équestre sur le territoire de Terre d'Émeraude .Demande de subvention auprès du
département pour le plan triennal 2021/2022/2023 Envoyé en préfecture le 28/05/2021
Reçu en préfecture le 28/05/2021
Affiché le
ID : 039-200090579-20210526-D 081 2021-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Terre d'Émeraude a la compétence de l'entretien des sentiers et des itinéraires de
randonnée inscrits au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée).
Le Conseil départemental du Jura accompagne les collectivités dans le cadre d'un plan triennal pour la
période 2021-2023. II permet un financement pour quatre grandes thématiques :
Entretien et balisage :
- 50% du montant HT des dépenses éligibles plafonnées à 20€ du km/an
° Entretien et aménagements des points de départ et signalétique d'accueil :
- 50% du montant HT des dépenses éligibles plafonnées à 100 € du km sur la base du réseau
inscrit au PDIPR y compris le GR
+ Aménagement et valorisation des points de vue comme les belvédères (d'intérêt
communautaire) :
- 20% du montant HT des dépenses éligibles plafonnées à 150 000 € HT
e Création d'espaces permanents Trail et VTT à Assistance Electrique, signalétique directionnelle :
-50% du montant des dépenses éligibles plafonnées pour la mise en place du balisage, de
la signalétique et de l'aménagement spécifique à 40 000€ HT
Terre d'Émeraude, comporte de nombreux lacs (Bonlieu, Vouglans, Étival, Coiselet, Clairvaux, Chalain...),
des rivières et des cascades (cascades du Hérisson, de la Quinquenouille, de la Frasnée...). Ce plateau
vallonné et rural se prête parfaitement aux activités de pleine nature pour tout public, telles que le VTT,
la randonnée, l'équitation. Le réseau de randonnée inscrit au PDIPR sur le territoire de la communauté
de communes représente 1016 km, dont 100 km en GR et 3 circuits trails sur Clairvaux les Lacs.
Chaque année, les différents travaux ci-dessous sont entrepris :
Vérification et nettoyage de la totalité des réseaux : balisage de l'intégralité des sentiers, dégagement
et réparation des ensembles signalétiques, entretien et remplacement courant du matériel.
-Débroussaillage, coupe de la végétation par l'équipe technique de TEC / l'équipe verte de l'ADAPEMONT
(convention avec TEC) Envoyé en préfecture le 28/05/2021
Reçu en préfecture le 28/05/2021
CET Affiché. le
-Remplacement où renfort de la signalétique à l'occasion de casse, dévia ID : 039-200090579-20210526-D_081_2021-DE
bloqués, travaux de sécurisation/ aménagement des belvédères, marches d'escaliers, chicanes,
passerelles en bois, chute d'arbres, éboulement etc.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans la séance du 19 mai 2021 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le principe de l'opération de gestion et valorisation des itinéraires de promenade et de
randonnée pédestre, VTT, équestre sur le Territoire de Terre d'Emeraude et le plan triennal 2021-2023.
D'APPROUVER le plan de financement de l'opération annexé à la présente délibération
DE SOLLICITER le Conseil départemental du Jura pour obtenir la
subvention liée au plan triennal 2021-2023 de randonnée sur le territoire de Terre d'Emeraude
communauté ;
D'AUTORISER le Président à signer tous les documents se rapportant à cette opération
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme,
Een — ihrésiden Envoyé en préfecture le 28/05/2021
Reçu en préfecture le 28/05/2021
Affiché le
ID : 033-200020579-20210526-D_081_2021-DE
(GE