Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1716878638 liste deliberations mai 2024
Déliberation - 1716816521 deliberation 2024 23
Conseil Municipal - 1740133269 CM du 16 decembre 2024
Déliberation - 1716816689 delib 2024 21 2
Conseil Municipal - 1733309194 CM 03 OCTOBRE 2024
Déliberation - 1705495496 deliberation 202364 2
Déliberation - 1705495456 deliberation 202364 2
Procès Verbal - 1664207328 PV du 23 juin 2022
Conseil Municipal - 1740133173 CM du 3 decembre 2024
Conseil Municipal - 1716809527 CM du 08 avril 2024
Conseil Municipal - 1728300831 CM du 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Sardent.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1728300831 CM du 23 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
SARDENT
CONSEIL MUNICIPAL DE SARDENT
Procès-Verbal
SEANCE DU 23 MAI 2024
Table des matières
Ouverture
Approbation du procès-verbal du 8 avril 2024...
Délibération n°2024/20: Adhésion d’une nouvelle Commune au SDIC 23 / LA VILLEDIEU …
Délibération n°2024/21 : Demande de changement d’horaires de l’école maternelle par les enseignantes 2 Délibération n°2024/22 : Attribution travaux voirie chemin Villechadeau/Masmangeas Délibération n°2024/23 : Demande de maîtrise d’oeuvre pour les travaux des réseaux fuyards Délibération n°2024/24 :Renouvellement de la ligne de trésorerie. Délibération n°2024/25: Don de Mme BRAS Jacqueline ….
Informations
Ouverture
L'an deux mil vingt-quatre, le 23 mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
SARDENT dûment convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de monsieur Thierry
GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/05/2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Etaient présents : MMES Joëlle FAUCONNET, Christelle BAUMET, Sandra TERACOL, Angélique
THELIOL, Fanny LAPORTE-CADILLON, Patricia ANGELINI, MS GAILLARD Thierry, AUGUSTYNIAK
Jérôme, CHASSAGNE David, CANDORET Jérôme, GAUTHIER Christian, LESOUPLE Pascal
Etaient absents et excusés : M Régis GUYONNET,
M Pierre DUGUET donne pouvoir à M AUGUSTYNIAK Jérôme
Secrétaire de séance : Mme Joëlle FAUCONNET
Thierry GAILLARD propose au Conseil Municipal l’ajout de deux délibérations, l’une pour le
renouvellement de la ligne de trésorerie et l’autre pour le don de Madame BRAS Jacqueline.
Approbation du procès-verbal du 8 avril 2024
-__ Approuvé à l'unanimité
Délibération n°2024/20 : Adhésion d’une nouvelle Commune au
SDIC 23 / LA VILLEDIEU
MAIRIE DE SARDENT PV CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 MAI 2024SARDEN
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la délibération n°2024/02-06 adoptée lors de
la réunion du Comité Syndical du SDIC 23 en date du 15 février 2024 acceptant l'adhésion de la
commune suivante : LA VILLEDIEU
2
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité :
Accepte l’adhésion au SDIC 23 de la commune de : LA VILLEDIEU
Délibération n°2024/21 : Demande de changement d’horaires de
l'école maternelle par les enseignantes
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de la directrice de l’école «
Georges Mercier » de Sardent, souhaitant modifier les horaires de la maternelle comme suit :
Matin : 9h00 — 12h00
Après-midi : 13h30 -16h30
Les horaires pour les primaires seraient inchangés :
Matin : 9h00 -12h30
Après-midi : 14h00 -16h30
Thierry GAILLARD explique, il y aurait un décalage de 1/4heure pour les maternelles le matin, les
grands monteraient à la cantine quand les petits seraient encore au réfectoire de 12h00 à 12h45
il y a la présence de 3 agents.
Sandra TERRACOL et Jérôme AUGUSTYNIAK demandent pourquoi ce changement, il reste 2h15
aux maternelles.
Fanny LAPORTE-CADILLON explique le matin il manque un temps pour réaliser un atelier
concernant les apprentissages.
Christelle BAUMET demande combien faut-il de temps pour que les enfants de maternelles
déjeunent ?
Joëlle FAUCONNET indique il faut bien %4 d’heure aux petits pour manger ça dépend aussi du
menu (découpe de la viande, du fruit).
Jérôme CANDORET serait d'accord si on décale d’1/4 heure les grands en plus.
Fanny LAPORTE-CADILLON dit il faut faire attention à l'amplitude horaire pour le personnel,
sinon il faudrait que les grands mangent plus vite pour avoir plus de temps à la récréation.
Thierry GAILLARD rappelle qu’il y a un moment on fonctionnait avec un seul service à la cantine.
Joëlle FAUCONNET dit qu’on pourrait gagner du temps si les grands aident à débarrasser la
vaisselle.
Fanny LAPORTE-CADILLON explique que les enfants posent sur le chariot la vaisselle.
Sandra TERRACOL propose : pourquoi pas repasser à un service ?
Christelle BAUMET dit c’est trop bruyant.
Jérôme AUGUSTYNIAK propose lui aussi un seul service, et demande s’il faut faire une réponse
aujourd’hui.
MAIRIE DE SARDENT PV CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 MAI 2024IAE QE
SXRDENT
Thiery GAILLARD répond oui il faut donner une réponse aujourd’hui car le conseil d'école est
lundi 27 mai 2024.
Jérôme CANDORET demande est-ce-que Laurence peut diminuer sa pause d’1/4 heure ?
Thierry GAILLARD explique que Laurence fait 39h par semaine, il n’est pas possible de diminuer
son temps de pause. Il demande si on a la possibilité de recruter 1h30 par jour une personne, car
actuellement avec un renfort il y a un certain confort.
Madame Fanny LAPORTE-CADILLON ne prend pas part au vote.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à la majorité :
- Accepte la modification des horaires pour les maternelles soit le matin : 9h00-12h00, et
l'après-midi : 13h30-16h30, avec seulement une réorganisation sur le 1/4h manquant, les
horaires des primaires restent inchangés,
- Ces modifications prendront effet pour la rentrée scolaire 2024/2025, ainsi que pour la
rentrée 2025/2026 et celle de 2026/2027,
- Autorise M le Maire à effectuer les démarches nécessaires à cette affaire.
Délibération n°2024/22 : Attribution travaux voirie chemin
Villechadeau/Masmangeas
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal suite au problème de la digue de l’étang de Mas
mangeas, il est urgent d'effectuer des travaux de voirie sur le chemin de
Villechadeau/Masmangeas. Ce sujet a déjà été abordé lors du vote du budget primitif 2024, de
ce fait la dépense a été inscrite au budget primitif 2024.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal deux devis ont été demandés, l’un à l’entreprise
COLAS pour un montant de 39 903,40€ H.T. et l’autre à l’entreprise EUROVIA pour 26
068,99€H.T.
M AUGUSTYNIAK Jérôme indique que les travaux peuvent débuter la première semaine de juin.
Madame Fanny LAPORTE-CADILLON suggère de réfléchir pour un parking à Masmangeas.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité :
- Valide le devis de l’entreprise EUROVIA pour un montant de 26 068,99€H.T.
- Autorise M le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire.
MAIRIE DE SARDENT PV CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 MAI 2024IAE QE
4
Délibération n°2024/23 : Demande de maîtrise d'œuvre pour les
travaux des réseaux fuyards
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal un dossier de financement a été déposé auprès du Conseil Départemental de la Creuse et de l’Agence de l’eau dans le cadre du plan de résilience «remplacement des conduites d’eau fuyardes ».
Monsieur le Maire propose de solliciter le cabinet VRD’EAU CONSEILS de Guéret pour effectuer la maîtrise d’œuvre concernant les travaux de remplacement des conduites d’eau fuyardes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
- Autorise M le Maire à contacter le cabinet VRD’EAU CONSEILS de Guéret pour la
maîtrise d’œuvre pour les travaux de remplacement des conduites d’eau fuyardes,
- Autorise M le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire.
Délibération n°2024/24 : Renouvellement de la ligne de
trésorerie
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la possibilité de renouveler la ligne de trésorerie pour un montant de 150 000,00€.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
> Autorise M le Maire à renouveler la ligne de trésorerie pour un montant de 150 000,00€
taux de référence Euribor à 4,564% pour une durée de 12 mois,
> Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire auprès du
Crédit Agricole Centre France.
Délibération n°2024/25 : Don de Mme BRAS Jacqueline
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du don de la part de Madame BRAS Jacqueline
pour un montant de 30,00€.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
> Accepte le don de Madame BRAS Jacqueline pour un montant de 30,00€ chèque
n°23 3453032C BANQUE POSTALE,
> Autorise M le Maire à passer les écritures comptables nécessaires.
MAIRIE DE SARDENT PV CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 MAI 2024Informations
Thierry GAILLARD informe le Conseil Municipal que l’entreprise GEONAT a été retenue pour
l'étude de la digue à l'étang de Masmangeas, l'expertise devra être faite mi-juin.
Thierry GAILLARD explique qu’au niveau du service technique M Patrick CADILLON est à temps
partiel (50%) pour raison thérapeutique depuis le 23 février 2024, Monsieur Yann TERNOIS va
être embauché en CDD à partir du 3 juin 2024 au 30 septembre 2024 à raison de 28h
hebdomadaires afin de renforcer l’équipe.
- Christian GAUTHIER demande quand va être débroussaillée la route de Villevegoux.
- Jérôme CANDORET souhaite avoir une copie du courrier concernant la réponse à la
pétanque pour le boulodrome.
Au niveau des festivités de l'été :
- 26 mai 2024 demi-finale de la coupe de la Creuse au stade Maurice Faure de Sardent
- 1°" juin 2024 tournoi de football au stade Maurice Faure de Sardent M Jérôme CANDORET
précise nous sommes complet il y a déjà 280 repas
- 22 juin 2024 fête de la musique au restaurant « Les Petites canailles »
- 28 et 29 juin 2024 gala de danse à l'Espace Claude Chabrol
- 06 juillet représentation théâtrale à l’Espace Claude Chabrol
= Du 11 au 14 juillet 2024 LES 4 JOURS DE TRIAL
En l’absence de questions diverses, la séance est levée à 20h15.
La secrétaire de séance, Joëlle FAUCONNET
MAIRIE DE SARDENT PV CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 MAI 2024