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Compte-Rendu - CR+du+4+juin+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verjon.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4
JUIN
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le 4 juin
à
vingt
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERJON,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations.
Présidence
: M.
JAMME
Philippe,
Maire
Présents:
Philippe
JAMME,
Odile
MULLER,
Etienne
MOREL,
Géraud
BERTHIER
DE
GRANDRY,
Muriel
BURDEYRON,
Jean
BUÜRDIN
DE
ST
MARTIN,
Izabela
CAZENAVE,
Annie
CIRELLA,
Raquel
FARIA,
Richard
GERBALDI,
Julien
HENRIQUE
Absent
Excusé :
Secrétaire
de
séance
: Mme
FARIA
Raquel
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Désignation
des
déléqués
au
Comité
Consultatif
Communal
des
Sapeurs
Pompiers
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il y
a
lieu
de
procéder
à
la
nomination
de
trois
délégués
titulaires
et
de
deux
délégués
suppléants
parmi
les
membres
du
conseil
municipal
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
procède
à
l'élection
à
main
levée
et
- NOMME
à
l'unanimité
:
Président
: Monsieur
Philippe
JAMME
Délégués
titulaires
: M.
GERBALDI
Richard
et
Mme
CAZENAVE
Izabela
Délégués
suppléants
: M.
MOREL
Etienne
et
Mme
BURDEYRON
Muriel
Election
du
déléqué
du
collège
des
élus
au
CNAS
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il y
a
lieu
de
procéder
à
l'élection
du
délégué
du
collège
des
élus
pour
être
représentant
au
CNAS
conformément
à
l'article
L
194,
L
225
ou
L
335
du
code
électoral.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
procède
à
l'élection
à
main
levée
et
- NOMME
à
l'unanimité
Mme
CIRELLA
Annie
qualité
de
délégué
locale
du
collège
des
élus
au
CNAS. Nomination
d’un
élu
Correspondant
Sécurité
Routière
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il y a
lieu
de
procéder
à
la
nomination
d'un
correspondant
de
la
sécurité
routière
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
procède
à
l'élection
à
main
levée
et
- _
NOMME
à
l'unanimité
Monsieur
GERBALDI
Richard
en
tant
qu'élu
correspondant
sécurité
routière.
Election
du
déléqué
de
la
Défense.
Monsieur
le Maire
informe
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il y a
lieu
de
procéder
à
l'élection
du
correspondant
défense
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
procède
à
l'élection
à
main
levée
et :
-
NOMME
à
l'unanimité
Monsieur
BURDIN
DE
ST
MARTIN
Jean
en
tant
qu'élu
délégué
à
la
Défense Désignation
des
deux
déléqués
au
SIVOS
de
Coligny.
Le
Conseil
Municipal,
Conformément
aux
articles
L
5211-7,
L
5211-8
et
L
5212-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
procède
à
l'élection,
à
main
levée
de
deux
délégués
pour
le
représenter
au
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Scolaire
de
Coligny.
Mme
CAZENAVE
Izabela
et
Mme
BURDEYRON
Muriel,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
désignées
déléguées
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Scolaire
de
Coligny.
Election
des
membres
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Verjon.
Le
Conseil
Municipal,
vu
le
Code
de
la
famille
et
de
l’aide
sociale
et
notamment
les
articles
L.
123-
6etR.
123-7,
décide
de
fixer
à 8
membres
le
conseil
d'administration
du
C.C.A.S.
de
Verjon
dont
4
membres
élus
en
son
sein
et
4
membres
nommés
par
le
Maire
qui
participent
à
des
actions
de
prévention,
d'animation
ou
de
développement
social
menées
dans
la
commune.
-__
DÉCIDE
de
procéder
immédiatement
à
l'élection,
à
main
levée
de
ces
4
membres
:
Mme
FARIA
Raquel,
Mme
MULLER
Odile,
Mme
CIRELLA
Annie
et
M.
BERTHIER
DE
GRANDRY
Géraud
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
élus
membres
du
Conseil
d'Administration
du
C.C.A.S
de
Verjon
pour
la
durée
du
mandat
du
conseil
municipal.
Constitution
de
commissions
communales
Conformément
à
l’article
L.
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal,
décide
à
lunanimité
de
constituer
7
commissions
d'instruction
composées
exclusivement
de
conseillers
municipaux
et
dont
le
Maire
est
Président
de
droit
:
Commission
n°
1
: Finances
Commission
n°
2
: Bâtiments
communaux
- Urbanisme
Commission
n°
3
: Bois
—
Environnement
—
Vie
Agricole
Commission
n°
4
: Vie
Associative
— Animation
- Communication
Commission
n°
5
: Fleurissement
Commission
n°
6
: Voirie
-
Réseaux
Commission
n°
7
: Cimetière
Elit
à
l'unanimité
les
membres
de
ces
commissions :
Commission
n°
1
:Jean
BURDIN
DE
ST
MARTIN
- Annie
CIRELLA
- Odile
MULLER
—
Géraud
BERTHIER
DE
GRANDRY
—
Muriel
BURDEYRON
Commission
n°
2:
Odile
MULLER
—
Annie
CIRELLA
-
Géraud
BERTHIER
DE
GRANDRY
—
Muriel
BURDEYRON
—
Raquel
FARIA
- Jean
BURDIN
DE
ST
MARTIN
Commission
n°
3
:Etienne
MOREL
-—
Julien
HENRIQUE
—
Richard
GERBALDI
—
Odile
MULLER
Commission
n°
4:
Izabela
CAZENAVE
—
Raquel
FARIA
—
Muriel
BURDEYRON
—
Richard
GERBALDI Commission
n°
5
:Annie
CIRELLA
—
Raquel
FARIA
-
Odile
MULLER
-—
Izabela
CAZENAVE
Commission
n°
6:
Richard
GERBALDI
—
Julien
HENRIQUE
-—
Etienne
MOREL
—
Izabela
CAZENAVE
-—
Odile
MULLER
Commission
n°
7:
Géraud
BERTHIER
DE
GRANDRY
-—
Muriel
BURDEYRON
-izabela
CAZENAVE
—Jean
BURDIN
DE
ST
MARTN
Informations
et
questions
diverses
:
Vente
d'une
tondeuse-débroussailleuse
Honda :
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
reçu
de
M.
COULON
Gérard
proposant
d'acquérir
la
tondeuse-débroussailleuse
Honda
pour
la
somme
de
20
euros. Après
discussion,
le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
de
vendre
ledit
matériel
à
M.
Coulon
Problème
de
câble
électrique :
Suite
à
des
travaux
d'entretien
du
pont
de
la
Roue
à
Aube,
un
câble
électrique
alimentant
l'éclairage
de
la
Roue
à
Aube
a
été
sectionné.
Ce
câble
a
été
isolé
et
sécurisé
pour
éviter
tout
danger
en
attendant
sa
réparation.
Employé
communal
:
Monsieur
le
Maire
a
engagé
une
discussion
concernant
la
gestion
de
l'employé
communal.
Il
a
proposé
que
M.
Richard
GERBALDI
serait
responsable
de
Romain
Coulon
pour
tous
les
travaux
au
sein
de
la
commune
et
que
Mme
Odile
MULLER
gérerait
les
espaces
verts
avec
M.
GERBALDI
et
Romain
Coulon.
Richard
GERBALDI,
ayant
déjà
rencontré
Romain
à
plusieurs
reprises,
a
fait
un
état
des
lieux
des
différents
travaux
effectués
par
ce
dernier
et
donné
des
directives
pour
la
gestion
de
la
commune.
Roue
à Aube :
Izabela
CAZENAVE
informe
le
conseil
municipal
que
la
porte
donnant
accès
à
la
Roue
à
Aube
a
été
trouvé
ouverte.
Après
avoir
contacté
Mr
Daniel
VINCENT
(gérant
l'entretien
de
la
Roue
à
Aube),
il est
venu
refermer
la
porte
et
a
informé
qu'il
ne
souhaitait
plus
effectuer
cet
entretien.
Après
discussion,
il a
été
décidé
que
l'employé
communal
reprendrait
la
gestion
et
l'entretien
de
la
Roue
à
Aube.
Prochaines
réunions
:
Commission
Finances
: Jeudi
48
juin
à
19h
Conseil
Municipal
: Jeudi
2 juillet
à
19h
Rien
ne
restant
à
l’ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
a
déclaré
la
session
close.
La
séance
a
été
levée
à
21h50